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Ordre du Jour - FORMULAIRE DE VOTE PAR CORRESPONDANCE
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Séance - N°38 Elect° Prsdt Seance
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Joseph.
Lien du pdf (Séance - N°38 Elect° Prsdt Seance)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
©z, ille
de
SAINT-IOSEPH
NV
Date
de
la
convocation
:
Le
28
mars
2023
Nombre
de
conseillers municipaux En
exercice
33
En
début
de
séance
:
Présents Procurations
1
Absents
5
Excusés
5 22
En
cours
de
Séance : Présents Procurations
À
Absents
5
Excusés
5 22
EXTRAIT
N°38/2023
DU
PROCES-VERBAL
DES
|
DÉCYTBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
RECU
Egalité
DU
11 AVRIL
2023
L'an
deu
is,
le
onze]
du
mois
d'avril,
le
Conseil
Municipal
régulièrement
convoqué
en
session
ordinaire
s'est
réuni
dans
la
salle
des
délibérations
de
la
mairie
de
Saint-Joseph
sur
convocation,
sous
la
présidence
du
Maire,
M.
Yan
MONPLAISIR
PRESENTS
:
Adjoints
:
M.
ADELE
Claude,
Mme
MIEVILLY
Eliane,
M.
CACLIN
Laurent,
Mme
CATHERINE
Marie-Lyne,
Mme
LAMIN
Marie-Josée,
M.
CRETINOIR
Joël,
M.
NAPOLY
Raymond,
Mme
DUBO
Corinne,
Mme
LEGIEL
Eliane
Conseillers
municipaux
: M.
ARETO
Joseph,
Mme
CARIN
Jocelyne,
Mme
CAVALIER-DOURE
Sandrine,
M.
FERDINAND
Thierry,
M.
PALIX
Pierre,
Mme
MARLIACY
Danielle,
Mme
MENCE
Marielle,
Mme
DUCADOS
Anne-Caroline,
M.
SAINT-
HONORE
Laurent,
M.
ATHANASE
Rémy,
M.
MARLET
Camille,
M.
MARLET
Daniel.
ABSENTS
EXCUSES
:
M.
CIDOLIT
Bertrand
(procuration
à
Mme
CAVALIER-DOURE),
M.
BERNABE
Cédric,
M.
ADELAIDE
Michel,
Mme
RIERNY
Sandrine,
Mme
BEAUJOLAIS
Marie-
José,
Mme
OSTALIE
MORVILLIER
Marie
Clarisse.
ABSENTS
NON
EXCUSES
:
Mme
CARDOU
Josiane,
M.
THELESTE
Johan,
M.
ROSELET
Jean-Christophe,
M.
DELPHIN
Laurent,
Mme
FRANCOIS
Francine.
ASSISTANTS
M.
Pascal
QUIONQUION
(DGS),
Mme
Rose-Aimée
DOUARVILLE-BLAISE
(Assistante
DGS),
M.
Victor
VELAYE
(Dirfin),
Mme
Rachel
VALLERAY
(DRH),
M.
Stéphan
GLANIOS
Le
quorum
étant
atteint,
le
président
déclare
la
séance
ouverte
à
seize
heures
et
trente-cinq
minutes
et
procède
à
la
désignation
du
secrétaire
de
séance,
conformément
à
l'article
L
2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
M.
CRETINOIR
Joël
pressenti,
déclare
accepter
la
fonction
de
secrétaire
de
séance
qui
lui
est
proposée. ELECTION
DU
PRESIDENT
DE
SEANCE
MOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
2022
Le
Maire
expose :
-
Vu
l’article
L2121-14
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
alinéa
2,
-
Vu
l’ordre
du
jour
du
conseil
comportant
le
vote
du
compte
administratif
2022,
-
Considérant
qu'il
y
a
lieu,
en
vertu
des
dispositions
de
l’article
L2121-14
précité,
que
le
conseil
élise
son
président
de
séance,
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
DECIDE,
à
l'unanimité
DE
DESIGNER
Monsieur
Claude
ADELE,
1°
adjoint
au
maire,
président
de
la
séance
du
conseil
municipal
du
11
avril
2023.
Extrait
certifié
conforme
au
registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal.
Fait
et
Délibéré
à
Saint-Joseph
en
l'Hôtel
de
Ville,
le
11
avril
2023
Certifié
exécutoire
compte
tenu
de
la
transmission
en
préfecture
le
Pourla Maire, et par délégation
L âne
MIÉVILLY
19
AR
2023