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Lien du pdf (Déliberation - 2023 09 25 Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Banque,
INJOUX-GÉNISSIAT Séance
du
conseil
municipal
du
25
septembre
2023
Date
de
la convocation
: le
19
septembre
2023
Membres
présents
à la
séance
:
Mmes
MM.BILLET
Benoît,
BLANC
Valérie,
BOSSON
Pascale,
CARREZ
Laurent
(arrivé
en
cours
de
séance
18h45),
FILLOD
Claude
(arrivé
en
cours
de
séance
à 18h45),
FOUCART
Bernard,
MOSSAZ
Denis,
PRUDHOMME
Joël,
SELLIER
Sophie
(arrivée
en
cours
de
séance
à 19h25).
Absents
et/ou
excusés
: ANDRE
Bérengère
(pouvoir
à Sophie
SELLIER),
BALSEM
Lydie
(pouvoir
à Denis
MOSSAZ),
ARTERO
Véronique,
VERDET
Patricia
(pouvoir
à Pascale
BOSSON). Secrétaire
: Bernard
FOUCART
Liste
des
délibérations
Délibération
n°
23-26
: Modification
du
tableau
des
emplois
Vote
: approuvé
| Contre
: O
| Abstention
: O
| Pour
: 9
Délibération
n°
23-27
: Prise
en
charge
de
frais
d'obsèques
Vote
: approuvé
[ Contre
: O
| Abstention
: O
| Pour
: 11
Délibération
n°
23-28
: Demande
d'admission
de
créances
éteintes
Vote
: Refusé
(mais
la créance
sera
tout
de
même
admise
au
titre
des
créances
éteintes
en
raison
d’une
décision
d'annulation
de
dette
prononcée
par
la commission
de
surendettement). | Contre
: 1
| Abstention
: 9
| Pour
: 1
|
Délibération
n°
23-29
: Demande
d'admission
en
non-valeur
de
produits
irrécouvrables
Vote
: refusé
Contre
: 11
Abstention
: O
Pour
: O
Délibération
n°
23-30
: VALSEO
-— Convention
2023-2024
Scolaires
1°
degré/collectivités
pour
les
séances
de
piscine
Vote
: approuvé
Contre
: O
Abstention
: O
Pour
:
11 Délibération
n°
23-31
: Décision
modificative
n°
4 —
Comptabilisation
du
FPIC
pour
l'année
2023 Vote
: approuvé
| Contre
: 1
| Abstention
: O
| Pour
: 10
|
Délibération
n°
23-32
: Délibération
de
principe
sur
le financement
de
la STEP
de
Génissiat
Vote
: approuvé
Contre
: O
Abstention
: O
Pour
: 13
Délibération
n°
23-33
: Référent
déontologue
de
l'élu
local
Vote
: décision
reportée
| Contre
: 0
| Abstention
: O
| Pour
: 13
Délibération
n°
23-34
: Compte-rendu
des
délégations
du
maire
Le
conseil
municipal
prend
acte