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Déliberation - 2023 04 24 LISTE DELIB
Convocation - 2023 04 24 Liste délibération
Déliberation - Liste Deliberations
Déliberation - Deliberation 24 40
Déliberation - 2023 04 24 LISTE DELIBERATIONS
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Injoux-Génissiat.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 04 24 LISTE DELIBERATIONS)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Sport,
=.
INJOUX-GÉNISSIAT Séance
du
conseil
municipal
du
24
AVRIL
2023
Date
de
la convocation
: le
17
avril
2023
Membres
présents
à la
séance
: Mmes
MM.
ANDRE
Bérengère,
BALSEM
Lydie,
BLANC
Valérie,
BOSSON
Pascale,
CARREZ
Laurent,
FILLOD
Claude,
FOUCART
Bernard,
LECOQ
Frédéric,
MOSSAZ
Denis,
PRUDHOMME
Joël,
SELLIER
Sophie,
VERDET
Patricia.
Absents
et/ou
excusés
: ARTERO
Véronique,
BILLET
Benoît.
Secrétaire
: Bernard
FOUCART
Liste
des
délibérations
Délibération
n°
23-12
: Annexe
à la
convention
de
partenariat
avec
FAMILLES
RURALES
Vote
: Approuvé
| Contre
: 0
| Abstention
: O
| Pour
: 12
|
Délibération
n°
23-13
: Projet
d'aménagement
urbain
INJOUX
— Demande
de
subvention
au
titre
de
la DETR/DSIL
ou
de
l'Agence
Nationale
du
Sport
et
au
titre
du
fond
vert
Vote
: Approuvé
| Contre
: 0
| Abstention
: O
| Pour
: 12
|
Délibération
n°
23-14
: Projet
d'aménagement
urbain
INJOUX
— Demande
de
subvention
au
titre
du
Contrat
Région
Vote
: Approuvé
| Contre
: 0
| Abstention
: O
| Pour
: 12
:
Délibération
n°
23-15
: Projet
d'aménagement
urbain
INJOUX
-— Demande
de
subvention
au
titre
des
investissements
structurants
du
Conseil
Départemental
de
l’Ain
Vote
: Approuvé
| Contre
: 0
| Abstention
: O
| Pour
: 12
|
Délibération
n°
23-16
: Projet
d'aménagement
urbain
INJOUX
-— Attribution
du
marché
de
maîtrise
d'oeuvre
Vote
: Approuvé
[ Contre
: 0
| Abstention
: 1
| Pour
: 11
| Délibération
n°
23-17
: Projet
d'extension
de
la salle
polyvalente
d’Injoux
— Demande
de
subvention
au
titre
de
la DETR/DSIL
Vote
: Approuvé
| Contre
: O
| Abstention
: O
| Pour
: 12
D.MOSSAZ