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Séance - 3ddbe09b1baf1603bb63b7035f053600
Compte-Rendu - 24 septembre 2021
Arrêté - 487a650c66a718417d15876da0c3d5c0
Séance - 4164ee39fcc858d2f7df1a9fe2655663
PLU - Rapport de présentation - Rapport
PLU - Annexes - info lin 07 paysage2
Déliberation - 820d9190f3d5beab38ee3f589eb1b994
Document publié le Vendredi 19 juin 2026 par la commune de Couzou.
Lien du pdf (Déliberation - 820d9190f3d5beab38ee3f589eb1b994)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
COUZOU - Commune - Registre des délibérations
LISTE RÉCAPITULATIVE
Séance du 04 avril 2026
DATE NUMERO OBJET
04/04/2026 DE_2026_010 Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal
04/04/2026 DE_2026_011
Désignation des représentants au Syndicat Mixte
d'Aménagement et de Gestion du Parc naturel régional
des Causses du Quercy
04/04/2026 DE_2026_012 Désignation d’un référent « environnement » de la commune auprès du SYDED du Lot
04/04/2026 DE_2026_013 Désignation des délégués au SIAEPA Causses Sud de Gramat
04/04/2026 DE_2026_014
Désignation des délégués titulaires et suppléants au
Syndicat Départemental d’Energie du Lot - Territoire
d’Energie Lot (TE46)
04/04/2026 DE_2026_015 Désignation du correspondant défense
04/04/2026 DE_2026_016
Désignation des représentants de la commune de
Couzou à l’Assemblée Spéciale du Syndicat Mixte
AGEDI
04/04/2026 DE_2026_017 Désignation de délégués au sein de la commission de bassin versant du SMDMCA
04/04/2026 DE_2026_018 Création et composition des commissions municipales
04/04/2026 DE_2026_019 Désignation des délégués à Lot Ingénierie