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Arrêté - 487a650c66a718417d15876da0c3d5c0
Document publié le Jeudi 29 avril 2004 par la commune de Couzou.
Lien du pdf (Arrêté - 487a650c66a718417d15876da0c3d5c0)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes,
PRÉFET [ENREGISTRE LAS LATE R2E
Liberté
Écalité Frateruité
ARRÊTÉ N° E-2022-/ B EN DATE DU € ŸuuiLLeT 2022
RÉGLEMENTANT LES PRÉLÈVEMENTS D'EAU DANS LES COURS D'EAU ET LEURS NAPPES D'ACCOMPAGNEMENT, ET LES MANŒUVRES DE VANNES, DANS LE DÉPARTEMENT DU LOT
Le préfet du LOT,
Vu le code de l’environnement ;
Vu le code civil et notamment les articles 640 à 645 ;
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L. 2212 et L. 2215 ;
Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l’organisation et à l'action des services de l'État dans les régions et départements ;
VU l'arrêté préfectoral n° E-2021-13 en date du 19 février 2021 portant délégation de signature à Monsieur Jean- Pascal LEBRETON, directeur départemental des territoires du LOT ;
VW l'arrêté préfectoral du 2 décembre 2009 portant réglementation des bruits de voisinage ;
Vu le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux du bassin Adour-Garonne (SDAGE) 2022-2027 approuvé par le préfet coordonnateur du bassin le 10 mars 2022 ;
Vu l'arrêté cadre préfectoral n° E-2018-131 en date du 28 mai 2018 définissant les mesures de limitation ou de suppression provisoire des usages de l'eau dans le département du Lot ;
Vu la situation hydrologique constatée le 24 juillet 2022 par la direction départementale des territoires du Lot ;
Vu la consultation du comité de suivi opérationnel de la ressource en eau du 27 juillet 2022 ;
Considérant la situation hydrologique et météorologique actuelle sur le département du Lot ;
Considérant la nécessité de concilier la protection des milieux naturels, l'alimentation en eau potable, la salubrité en aval des agglomérations et les différents usages de l'eau ;
Sur proposition du directeur départemental des territoires du LOT,
ARRÊTE
ARTICLE 1° : OBJET
Les conditions climatiques et hydrologiques actuelles appellent les mesures de restriction des usages de l'eau mentionnées aux articles suivants. Leurs conditions de mise en œuvre sont précisées dans les articles ci-après.
Dans le présent arrêté, les usages de l'eau considérés sont les manœuvres de vannes d'installation hydraulique, le remplissage des réserves, retenues et plans d'eau, et les prélèvements opérés dans les cours d'eau, leurs affluents et nappes d'accompagnement.
Page 1/18 Sont considérés comme des prélèvements dans les nappes d’accompagnement, les prélèvements opérés à moins de 100 mètres des cours d’eau dans des puits, plans d’eau, sources, fontaines, canaux, dérivations, bassins et forages (sauf alimentation par une nappe profonde et les plans d’eau dont le mode gestion est dit déconnecté).
ARTICLE 2 : RESSOURCES CONCERNÉES ET GRAVITÉ DE L’ÉTIAGE
Les ressources concernées par les mesures applicables aux usages énoncés aux articles 3, 4, 5 et 6 du présent arrêté sont les cours d’eau, leurs affluents et nappes d’accompagnement, cités ci-après et en situation de pré-alerte, alerte, alerte renforcée ou crise. Les communes concernées sont précisées à l’annexe 1.
1 – sur le bassin de la Garonne – Quercy-Blanc :
Bassin versant ou cours d’eau Niveau de gravité de l’étiage
1-1 Séoune Crise
1-2 Petite Barguelonne Crise
1-3 Lendou Crise
1-4 Grande Barguelonne Crise
1-5 Lupte Crise
1-6 Lemboulas Crise
1-7 Lère, Dourre, Glaich et Cande Alerte renforcée
2 – sur le bassin du Lot :
Bassin versant ou cours d’eau Niveau de gravité de l’étiage
2-1 Rivière Lot Aucun
2-2 Thèze Alerte
2-3 Vert Amont Crise
2-4 Vert Aval et Masse Crise
2-5 Affluents du Lot (sauf Thèze, Vert, Vers et Célé) (cf. annexes 2.1 et 2.2) Crise
2-6 Vers, Rauze et Sagne Alerte renforcée
2-7 Célé Vigilance
2-8 Bervezou, Drauzou, Enguirande, St Perdoux et Veyre Crise
Les prélèvements agricoles sur la Thèze, le Vert amont, le Vert aval et la Masse sont gérés par tour d’eau (voir annexe 3).
3 – sur le bassin de la Dordogne :
Bassin versant ou cours d’eau Niveau de gravité de l’étiage
3-1 Rivière Dordogne Aucun
3-2 Céou, Bléou et Ourajoux Crise
3-3 Marcillande, Melve, Relinquière, Lizabel et ruisseau de Laumel Crise
3-4 Tournefeuille Crise
3-5 Borrèze Vigilance
3-6 Alzou, ruisseau d’Aynac et Ouysse Crise
3-7 Tolerme Crise
3-8 Bave Alerte
3-9 Mamoul Crise
3-10 Cère Vigilance
3-11 Tourmente Crise
3-12 Sourdoire et Maumont Crise
Les prélèvements agricoles sur le Céou, le Bléou et l’Ourajoux sont gérés par tour d’eau (voir annexe 3).
ARTICLE 3 : MANŒUVRE DE VANNES D’INSTALLATION HYDRAULIQUES
La manœuvre des vannes des installations hydrauliques (déversoirs, prises d’eau) établies sur les ressources en situation d’alerte, alerte renforcée ou crise, à l’article 2 du présent arrêté, est interdite, sauf situation d’urgence, demande motivée du service police de l’eau ou dérogation accordée par le service de police de l’eau.
Les propriétaires d’installations hydrauliques souhaitant procéder à une manœuvre de vannes pour des raisons dûment motivées devront y avoir été préalablement autorisés par le service de police de l’eau de la direction départementale des territoires du Lot.
Page 2/18 ARTICLE 4 : REMPLISSAGE DES RÉSERVES, RETENUES ET PLANS D’EAU
Le remplissage des réserves d’eau, retenues collinaires et autres plans d’eau par pompage ou prises d’eau dans les ressources en situation d’alerte, alerte renforcée ou crise, à l’article 2 du présent arrêté est interdit.
ARTICLE 5 : PRÉLÈVEMENTS POUR L’ARROSAGE DES JARDINS, DES ESPACES VERTS, DES TERRAINS DE SPORT ET AUTRES USAGES DOMESTIQUES
A l’exception des arrosages réalisés par un dispositif tenu à la main, les prélèvements pour l’arrosage des jardins (agrément et potagers), des pelouses, des espaces verts et des terrains de sport, opérés dans les ressources en situation d’alerte, alerte renforcée ou crise, à l’article 2 du présent arrêté, sont soumis aux mesures énoncées ci- après :
Niveau de gravité de l’étiage Horaires d’interdiction
Vigilance aucun
Alerte Interdiction de 13h00 à 20h00
Alerte renforcée Interdiction de 8h00 à 20h00
Crise Interdiction totale
Les prélèvements pour le remplissage des piscines et le lavage des véhicules sont interdits dans les ressources en situation d’alerte, alerte renforcée ou crise, à l’article 2 du présent arrêté.
ARTICLE 6 : PRÉLÈVEMENTS POUR L’IRRIGATION AGRICOLE
Les prélèvements pour l’irrigation agricole sont soumis aux mesures ci-dessous. Les bassins de la Thèze, du Vert amont, du Vert aval et de la Masse, du Céou, du Bléou et de l’Ourajoux sont gérés par tours d’eau (voir annexe 3).
Niveau de gravité de l’étiage Cas Général Horaires d’interdiction Bassins gérés par tours d’eau
Vigilance aucun aucun
Alerte Interdiction de 13h00 à 20h00 Alerte
Alerte renforcée Interdiction de 8h00 à 20h00 Alerte renforcée
Crise (1) Interdiction totale sauf cultures dérogatoires Interdiction totale sauf cultures dérogatoires
(1) Au niveau de gravité « crise », les prélèvements agricoles pour l’irrigation des cultures dérogatoires,
mentionnées en annexe 1 pour chacun des bassins, sont interdits de 8 heures à 20 heures .
Rappel : l’arrêté préfectoral du 2 décembre 2009 portant réglementation des bruits de voisinage déroge aux règles applicables aux bruits professionnels (interdits entre 20h00 et 7h00 et toute la journée, les dimanches et jours fériés) pour les installations nécessaires aux prélèvements agricoles lorsque des restrictions des usages de l’eau par arrêté préfectoral imposent l’irrigation des cultures en dehors des heures et jours autorisés, sous réserve expresse que toutes précautions sont prises pour réduire la nuisance pour les riverains.
ARTICLE 7 : RESSOURCES ET USAGES NON CONCERNÉS PAR LE PRÉSENT ARRÊTÉ
Le présent arrêté ne concerne pas les prélèvements suivants :
− prélèvements opérés dans les réseaux d’eau potable dont l’usage peut, le cas échéant, faire l’objet de restrictions par arrêtés municipaux ou préfectoraux ;
− prélèvements opérés dans des réserves d’eau totalement déconnectées, non alimentées par les ressources en eaux superficielles ;
− prélèvements opérés dans les plans d’eau en barrage d’un cours d’eau dès lors qu’il existe un dispositif de restitution de débit réservé opérationnel et fonctionnel ;
− prélèvements opérés pour l’abreuvement des animaux ou la lutte contre l’incendie.
Page 3/18 ARTICLE 8 : DÉBIT MINIMUM BIOLOGIQUE
En application de l’article L. 214-18 du code de l’environnement, les ouvrages devront laisser passer en tout temps dans le lit principal des cours d'eau un débit minimal garantissant en permanence la vie, la circulation, la reproduction des espèces qui le peuplent ou, le cas échéant, le débit réservé prescrit.
Les prélèvements dans les trous dans le lit d’un cours d’eau (gourgues) sont strictement interdits si aucun débit entrant à l'amont et sortant à l'aval n’est visible en surface.
ARTICLE 9 : MESURES ABROGÉES
L'arrêté préfectoral n°E-2022-190 du 21 juillet 2022 réglementant les prélèvements d'eau dans les cours d'eau et leurs nappes d'accompagnement, et les manœuvres de vannes, dans le département du Lot est abrogé.
ARTICLE 10 : DURÉE DE VALIDITÉ
Les dispositions du présent arrêté sont applicables à compter du samedi 30 juillet 2022 à 8h00 au 31 octobre 2022, sauf arrêté préfectoral anticipant la levée de cette interdiction.
ARTICLE 11 : SANCTIONS
Tout contrevenant est passible des sanctions prévues par les articles R. 216-9 et R. 216-12 du code de l'environnement. |
ARTICLE 12 : AFFICHAGE ET MISE A DISPOSITION EN MAIRIES
Le présent arrêté sera affiché dans les mairies des communes concernées et un exemplaire complet de l'arrêté y sera mis à la disposition du public, pendant leurs horaires habituels d'ouverture.
ARTICLE 13 : EXÉCUTION -— PUBLICATION
Le secrétaire général de la préfecture, la sous-préfète de Gourdon, la sous-préfète de Figeac, le directeur départemental des territoires du Lot, les maires des communes concernées, le commandant du groupement de gendarmerie nationale du Lot, le chef du service départemental de l'office français de la biodiversité sont chargés de l'application du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture mis en ligne sur le site Internet « Les services de l'État dans le Lot » (mww.lot.gouv.fr/).
Une copie du présent. arrêté sera adressée au préfet de région Occitanie, coordonnateur du bassin Adour- Garonne, aux préfets des départements de l'AVEYRON, de la CORRÈZE, du CANTAL, de TARN-ET- GARONNE, de LOT-ET-GARONNE et de la DORDOGNE, au président de la chambre départementale d'agriculture du Lot, au président de la fédération départementale des associations agréées pour la pêche et la protection du milieu aquatique du Lot, au directeur régional de l'environnement, de l'aménagement, du logement d'Occitanie et aux maires des communes concernées.
À Cahors, le 2 8 JUIL, 2022
Le Directeur Départemental
Jean-Pascal LEBRETON
Le présent arrêté peut faire l'objet :
- d'un recours gracieux auprès du préfet du Lot — Place Chapou — 46009 Cahors Cedex. Le recours doit être écrit et exposer les arguments et faits nouveaux. Une copie de la décision contestée doit lui être jointe. - d'un recours hiérarchique auprès du ministre de la transition écologique et solidaire - Hôtel de Roquelaure 246 boulevard Saint- Germain - 75007 Paris. Le recours doit être écrit et exposer les arguments et faits nouveaux. Une copie de la décision contestée doit lui être jointe.
- d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Toulouse (68, rue Raymond |V - 31000 Toulouse tél: 05 62 73 57 57) dans un délai de deux mois courant à compter de sa publication.
Page 4/18 Annexe 1 – liste des communes et des cultures dérogatoires par bassin versant ou
cours d’eau
1 - BASSIN DE LA GARONNE - QUERCY-BLANC
1-1 La Séoune et l’ensemble de ses affluents
- Les communes concernées sont les suivantes : BARGUELONNE-EN-QUERCY, CARNAC-ROUFFIAC, PORTE-DU-QUERCY, MONTCUQ-EN-QUERCY-BLANC, SAUZET et VILLESEQUE.
- Les cultures dérogatoires en période d’interdiction sont les suivantes : arboriculture (hors noyers et châtaigniers) ; cultures maraîchères (hors melons).
1-2 La Petite Barguelonne et l’ensemble de ses affluents
- Les communes concernées sont les suivantes : BARGUELONNE-EN-QUERCY, LENDOU-EN-QUERCY, MONTCUQ-EN-QUERCY-BLANC, MONTLAUZUN et VILLESEQUE.
- Les cultures dérogatoires en période d’interdiction sont les suivantes : cultures maraîchères (hors melons).
1-3 Le Lendou et l’ensemble de ses affluents
- Les communes concernées sont les suivantes : CASTELNAU-MONTRATIER-SAINTE-ALAUZIE, CEZAC, LABASTIDE-MARNHAC, LENDOU-EN-QUERCY, LHOSPITALET, MONTLAUZUN, PERN.
- Les cultures dérogatoires en période d’interdiction sont les suivantes : arboriculture (hors châtaigniers) ; cultures maraîchères (hors melons).
1-4 La Grande Barguelonne et l’ensemble de ses affluents
- Les communes concernées sont les suivantes : CASTELNAU-MONTRATIER-SAINTE-ALAUZIE, SAINT-PAUL- FLAUGNAC, PERN, LHOSPITALET, LENDOU-EN-QUERCY.
- Les cultures dérogatoires en période d’interdiction sont les suivantes : arboriculture (hors noyers et châtaigniers) ; cultures maraîchères (hors melons) ; tabac.
1-5 La Lupte et l’ensemble de ses affluents
- Les communes concernées sont les suivantes : CASTELNAU-MONTRATIER-SAINTE-ALAUZIE, FONTANES, PERN et SAINT-PAUL-FLAUGNAC.
- Les cultures dérogatoires en période d’interdiction sont les suivantes : cultures maraîchères (hors melons) ; tabac.
1-6 Le Lemboulas et l’ensemble de ses affluents (sauf la Lupte)
- Les communes concernées sont les suivantes : BELFORT-DU-QUERCY, CASTELNAU-MONTRATIER- SAINTE-ALAUZIE, FONTANES, LALBENQUE, MONTDOUMERC et SAINT-PAUL-FLAUGNAC.
- Les cultures dérogatoires en période d’interdiction sont les suivantes : arboriculture (hors noyers et châtaigniers) ; cultures maraîchères (hors melons) ; tabac.
1-7 La Lère, le Dourre, le Glaich, le Cande et l’ensemble de leurs affluents
- Les communes concernées sont les suivantes : BACH, BEAUREGARD, BELFORT-DU-QUERCY, BELMONT- SAINTE-FOI, LALBENQUE, LARAMIERE, SAILLAC, VARAIRE, VAYLATS, VIDAILLAC.
- Pas de cultures dérogatoires.
Page 5/18 2 - BASSIN DU LOT
2-1 La rivière Lot
- Les communes concernées sont les suivantes : ALBAS, ANGLARS-JUILLAC, ARCAMBAL, BELAYE, BELLEFONT - LA RAUZE, BOUZIES, CADRIEU, CAHORS, CAILLAC, CAJARC, CALVIGNAC, CAPDENAC, CASTELFRANC, CENEVIERES, CRAYSSAC, CREGOLS, CUZAC, DOUELLE, DURAVEL, ESCLAUZELS, FAYCELLES, FIGEAC, FLORESSAS, FRONTENAC, GREZELS, LACAPELLE-CABANAC, LAGARDELLE, LAMAGDELAINE, LARNAGOL, LARROQUE-TOIRAC, LENTILLAC-SAINT-BLAISE, LUNAN, LUZECH, MAUROUX, MERCUES, MONTBRUN, PARNAC, PESCADOIRES, PRADINES, PRAYSSAC, PUY- L'EVEQUE, SAINT GERY-VERS, SAINT-CIRQ-LAPOPIE, SAINT-JEAN-DE-LAUR, SAINT-MARTIN- LABOUVAL, SAINT-PIERRE-TOIRAC, SAINT-VINCENT-RIVE-D'OLT, SOTURAC, TOUR-DE-FAURE, TOUZAC.
- Les cultures dérogatoires en période d’interdiction sont les suivantes : arboriculture (hors noyers et châtaigniers) ; cultures maraîchères.
2-2 La Thèze et l’ensemble de ses affluents
- Les communes concernées sont les suivantes : CASSAGNES, DURAVEL, FRAYSSINET-LE-GELAT, MONTCABRIER, MONTCLERA, POMAREDE, PUY-L’EVEQUE, SAINT-CAPRAIS, SAINT-MARTIN-LE- REDON et SOTURAC.
- Les cultures dérogatoires en période d’interdiction sont les suivantes : arboriculture (hors châtaigniers) ; cultures maraîchères.
2-3 Le Vert amont et l’ensemble de ses affluents
- Les communes concernées sont les suivantes : BOISSIERES, CATUS, GIGOUZAC, LAMOTHE-CASSEL, MAXOU, MECHMONT, MONTAMEL, PEYRILLES, SAINT-DENIS-CATUS, USSEL et UZECH.
- Les cultures dérogatoires en période d’interdiction sont les suivantes : arboriculture (hors noyers et châtaigniers) ; cultures maraîchères ; tabac.
2-4 Le Vert aval, la Masse et l’ensemble de leurs affluents
- Les communes concernées sont les suivantes : CASTELFRANC, CATUS, CAZALS, GINDOU, GOUJOUNAC, LABASTIDE-DU-VERT, LES ARQUES, LES JUNIES, LHERM, LUZECH, MARMINIAC, MONTCLERA, POMAREDE, PONTCIRQ et SAINT-MEDARD-CATUS.
- Les cultures dérogatoires en période d’interdiction sont les suivantes : arboriculture (hors noyers et châtaigniers) ; cultures maraîchères.
2-5 Tous les affluents du Lot (sauf Thèze, Vert, Vers et Célé)
Les communes concernées sont les suivantes : ALBAS, ANGLARS-JUILLAC, ARCAMBAL, AUJOLS, BACH, BARGUELONNE-EN-QUERCY, BEAUREGARD, BEDUER, BELAYE, BELLEFONT - LA RAUZE, BERGANTY, BOISSIERES, BOUZIES, CABRERETS, CADRIEU, CAHORS, CAILLAC, CAJARC, CALAMANE, CALVIGNAC, CAMBAYRAC, CAPDENAC, CARAYAC, CARNAC-ROUFFIAC, CASSAGNES, CASTELFRANC, CENEVIERES, CIEURAC, CONCOTS, CRAYSSAC, CREGOLS, CREMPS, CUZAC, DOUELLE, DURAVEL, ESCAMPS, ESCLAUZELS, ESPERE, FAYCELLES, FELZINS, FIGEAC, FLAUJAC- POUJOLS, FLORESSAS, FONTANES, FRANCOULES, FRONTENAC, GIGOUZAC, GREALOU, GREZELS, LABASTIDE-DU-VERT, LABASTIDE-MARNHAC, LABURGADE, LACAPELLE-CABANAC, LAGARDELLE, LALBENQUE, LAMAGDELAINE, LARAMIERE, LARNAGOL, LARROQUE-TOIRAC, LE MONTAT, LENTILLAC-SAINT-BLAISE, LES JUNIES, LHOSPITALET, LIMOGNE-EN-QUERCY, LUGAGNAC, LUNAN, LUZECH, MARCILHAC-SUR-CELE, MAUROUX, MAXOU, MECHMONT, MERCUES, MONTBRUN, MONTCABRIER, MONTCUQ-EN-QUERCY-BLANC, MONTREDON, NUZEJOULS, PARNAC, PESCADOIRES, POMAREDE, PORTE-DU-QUERCY, PRADINES, PRAYSSAC, PROMILHANES,
Page 6/18 PUYJOURDES, PUY-L'EVEQUE, SAILLAC, SAINT GERY-VERS, SAINT-CHELS, SAINT-CIRQ-LAPOPIE, SAINT-DENIS-CATUS, SAINT-FELIX, SAINT-JEAN-DE-LAUR, SAINT-JEAN-MIRABEL, SAINT-MARTIN- LABOUVAL, SAINT-PIERRE-LAFEUILLE, SAINT-PIERRE-TOIRAC, SAINT-VINCENT-RIVE-D'OLT, SAULIAC- SUR-CELE, SAUZET, SERIGNAC, SOTURAC, TOUR-DE-FAURE, TOUZAC, TRESPOUX-RASSIELS, VARAIRE, VAYLATS, VIDAILLAC, VILLESEQUE, VIRE-SUR-LOT.
- La liste et la carte des petits affluents du Lot figurent dans les annexes 2.1 et 2.2 du présent arrêté.
- Les cultures dérogatoires en période d’interdiction sont les suivantes : arboriculture (hors noyers et châtaigniers) ; cultures maraîchères.
2-6 Le Vers, la Rauze, la Sagne et l’ensemble de leurs affluents
- Les communes concernées sont les suivantes : BELLEFONT-LA-RAUZE, CABRERETS, CANIAC-DU- CAUSSE, CŒUR-DE-CAUSSE, CRAS, FRANCOULES, LAMOTHE CASSEL, LAUZES, LENTILLAC DU CAUSSE, LES PECHS DU VERS, NADILLAC, ORNIAC, SABADEL-LAUZES, SENAILLAC-LAUZES, SAINT- GERY-VERS, SOULOMES et USSEL.
- Les cultures dérogatoires en période d’interdiction sont les suivantes : arboriculture (hors noyers et châtaigniers) ; cultures maraîchères.
2-7 Le Célé
Les communes concernées sont les suivantes : ASSIER, BAGNAC-SUR-CELE, BEDUER, BOUSSAC, BOUZIES, BRENGUES, CABRERETS, CAMBES, CAMBOULIT, CAMBURAT, CANIAC-DU-CAUSSE, CARDAILLAC, CORN, ESPAGNAC-SAINTE-EULALIE, FAYCELLES, FELZINS, FIGEAC, FONS, GREALOU, ISSEPTS, LARNAGOL, LE BOURG, LINAC, LISSAC-ET-MOURET, LUNAN, MARCILHAC-SUR-CELE, MONTREDON, ORNIAC, PLANIOLES, REREVIGNES, SAINT-CHELS, SAINT-FELIX, SAINT-JEAN-MIRABEL, SAINT-PERDOUX, SAINT-SIMON, SAINT-SULPICE, SAINTE-COLOMBE, SAULIAC-SUR-CELE, SONAC, TOUR-DE-FAURE et VIAZAC.
- Les cultures dérogatoires en période d’interdiction sont les suivantes : arboriculture (hors châtaigniers) ; cultures maraîchères.
2-8 Le Bervezou, le Drauzou, l'Enguirande, le Saint-Perdoux, le Veyre et l’ensemble de leurs affluents
- Les communes sont les suivantes : BAGNAC-SUR-CELE, BESSONIES, CAMBES, CAMBOULIT, CAMBURAT, CARDAILLAC, FELZINS, FIGEAC, FONS, FOURMAGNAC, GORSES, ISSEPTS, LABASTIDE-DU-HAUT- MONT, LABATHUDE, LACAPELLE-MARIVAL, LATRONQUIERE, LAURESSES, LE BOURG, LE BOUYSSOU, LINAC, LISSAC-ET-MOURET, LUNAN, MONTET-ET-BOUXAL, MONTREDON, PRENDEIGNES, SABADEL- LATRONQUIERE, SAINT-BRESSOU, SAINT-CIRGUES, SAINT-FELIX, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN- MIRABEL, SAINT-MAURICE-EN-QUERCY, SAINT-PERDOUX, SAINTE-COLOMBE et VIAZAC.
- Les cultures dérogatoires en période d’interdiction sont les suivantes : arboriculture (hors châtaigniers) ; cultures maraîchères.
Page 7/18 3 - BASSIN DE LA DORDOGNE
3-1 La rivière Dordogne
- Les communes concernées sont les suivantes : ALVIGNAC, BALADOU, BETAILLE, BIARS-SUR-CERE, CALES, CARENNAC, CARLUCET, CRESSENSAC-SARRAZAC, CREYSSE, CUZANCE, FAJOLES, FLOIRAC, GAGNAC-SUR-CERE, GIGNAC, GINOUILLAC, GRINTRAC, GIRAC, LACAVE, LACHAPELLE- AUZAC, LANZAC, LE ROC, LOUPIAC, MARTEL, MASCLAT, MAYRAC, MEYRONNE, MIERS, MONTVALENT, PADIRAC, PAYRAC, PINSAC, PRUDHOMAT, PUYBRUN, REILHAGUET, RIGNAC, ROCAMADOUR, SAINT-DENIS-LES-MARTEL, SAINT-PROJET, SAINT-SOZY, SENIERGUES, SOUILLAC, TAURIAC, THEGRA et VAYRAC.
- Les cultures dérogatoires en période d’interdiction sont les suivantes : arboriculture (hors noyers et châtaigniers) ; cultures maraîchères ; tabac.
3-2 Le Céou, le Bléou, l’Ourajoux et l’ensemble de leurs affluents
- Les communes concernées sont les suivantes : CAZALS, CŒUR-DE-CAUSSE, CONCORES, DEGAGNAC, FRAYSSINET-LE-GOURDONNAIS, GINDOU, GOURDON, LAMOTHE-CASSEL, LAVERCANTIERE, LE VIGAN, LEOBARD, MARMINIAC, MONTAMEL, MONTFAUCON, MONTGESTY, PEYRILLES, RAMPOUX, SAINT-CHAMARAND, SAINT-CIRQ-SOUILLAGUET, SAINT-CLAIR, SAINT- GERMAIN-DU-BEL-AIR, SAINT-PROJET, SALVIAC, SENIERGUES, SOUCIRAC, THEDIRAC et UZECH.
- Les cultures dérogatoires en période d’interdiction sont les suivantes : arboriculture (hors noyers et châtaigniers) ; cultures maraîchères ; tabac.
3- 3 La Marcillande, la Melve, la Relinquière, le Lizabel, le ruisseau de Laumel, et l’ensemble de leurs affluents
- Les communes concernées sont les suivantes : ANGLARS-NOZAC, FAJOLES, GOURDON, LE VIGAN, LEOBARD, MILHAC, PAYRIGNAC, ROUFFILHAC et SAINT-CIRQ-MADELON.
- Les cultures dérogatoires en période d’interdiction sont les suivantes : arboriculture (hors noyers et châtaigniers) ; tabac.
3- 4 Le Tournefeuille et l’ensemble de ses affluents
Les communes concernées sont les suivantes : ANGLARS-NOZAC, FAJOLES, LAMOTHE-FENELON, LE ROC, LE VIGAN, LOUPIAC, MASCLAT, NADAILLAC-DE-ROUGE, PAYRAC et ROUFFILHAC.
- Les cultures dérogatoires en période d’interdiction sont les suivantes : arboriculture (hors noyers et châtaigniers) ; cultures maraîchères.
3- 5 La Borrèze et l’ensemble de ses affluents
Les communes concernées sont les suivantes : CUZANCE, GIGNAC, LACHAPELLE-AUZAC, LANZAC et SOUILLAC.
- Les cultures dérogatoires en période d’interdiction sont les suivantes : arboriculture (hors noyers et châtaigniers) ; cultures maraîchères.
3-6 L’Alzou, le ruisseau d’Aynac, l’Ouysse et l’ensemble de leurs affluents
- Les communes concernées sont les suivantes : ALBIAC, ANGLARS, AYNAC, BIO, CALES, COUZOU, ESPEYROUX, ISSENDOLUS, GRAMAT, LACAPELLE-MARIVAL, LACAVE, LAVERGNE, LE BOURG, LE BOUYSSOU, LEYME, MAYRINHAC-LENTOUR, PADIRAC, RIGNAC, ROCAMADOUR, RUDELLE, RUEYRES, SAIGNES, SAINT-BRESSOU, SAINT-JEAN-LAGINESTE, SAINT-MAURICE-EN-QUERCY, SAINT-VINCENT-DU-PENDIT, SONAC, THEGRA, THEMINES et THEMINETTES.
Page 8/18 - Les cultures dérogatoires en période d’interdiction sont les suivantes : arboriculture (hors noyers et châtaigniers) ; cultures maraîchères.
3-7 Le Tolerme et l’ensemble de ses affluents
- Les communes sont les suivantes : GORSES, LABASTIDE-DU-HAUT-MONT, LATOUILLE-LENTILLAC, LATRONQUIERE, LAURESSES, SENAILLAC-LATRONQUIERE et SOUSCEYRAC-EN-QUERCY.
- Les cultures dérogatoires en période d’interdiction sont les suivantes : arboriculture (hors châtaigniers) ; cultures maraîchères.
3- 8 La Bave et ses affluents
- Les communes concernées sont les suivantes : AUTOIRE, AYNAC, BANNES, BELMONT-BRETENOUX, ESPEYROUX, FRAYSSINHES, GINTRAC, GORSES, LABATHUDE, LADIRAT, LATOUILLE-LENTILLAC, LEYME, LOUBRESSAC, MAYRINHAC-LENTOUR, MOLIERES, MONTET-ET-BOUXAL, PRUDHOMAT, SAINT- CERE, SAINT-JEAN-LAGINESTE, SAINT-JEAN-LESPINASSE, SAINT-LAURENT-LES-TOURS, SAINT- MAURICE-EN-QUERCY, SAINT-MEDARD-DE-PRESQUE, SAINT-MEDARD-NICOURBY, SAINT-MICHEL- LOUBEJOU, SAINT-PAUL-DE-VERN, SAINT-VINCENT-DU-PENDIT et TERROU.
- Les cultures dérogatoires en période d’interdiction sont les suivantes : arboriculture (hors noyers et châtaigniers) ; cultures maraîchères.
3-9 Le Mamoul et l’ensemble de ses affluents
- Les communes concernées sont les suivantes : BELMONT-BRETENOUX, BRETENOUX, CORNAC, ESTAL, GLANES, PRUDHOMAT, SAINT-LAURENT-LES-TOURS, SAINT-MICHEL-LOUBEJOU, SOUSCEYRAC-EN- QUERCY, TAURIAC et TEYSSIEU.
- Les cultures dérogatoires en période d’interdiction sont les suivantes : arboriculture (hors noyers et châtaigniers) ; cultures maraîchères.
3-10 La Cère et l’ensemble de ses affluents
- Les communes concernées sont les suivantes : BIARS-SUR-CERE, BRETENOUX, CAHUS, ESTAL, GAGNAC-SUR-CERE, GIRAC, GLANES, LABASTIDE-DU-HAUT-MONT, LAVAL-DE-CERE, PRUDHOMAT, SOUSCEYRAC-EN-QUERCY et TEYSSIEU.
- Les cultures dérogatoires en période d’interdiction sont les suivantes : arboriculture (hors noyers et châtaigniers) ; cultures maraîchères.
3-11 La Tourmente et l’ensemble de ses affluents
- Les communes concernées sont les suivantes : CAVAGNAC, CONDAT, CRESSENSAC-SARRAZAC, CUZANCE, FLOIRAC, LE-VIGNON-EN-QUERCY, MARTEL, SAINT-DENIS-LES-MARTEL, SAINT-MICHEL-DE- BANNIERES, STRENQUELS et VAYRAC.
- Les cultures dérogatoires en période d’interdiction sont les suivantes : arboriculture (hors noyers et châtaigniers) ; cultures maraîchères.
3-12 La Sourdoire, le Maumont et l’ensemble de leurs affluents
Les communes concernées sont les suivantes : BETAILLE, SAINT-DENIS-LES-MARTEL, SAINT-MICHEL-DE- BANNIERES et VAYRAC.
- Les cultures dérogatoires en période d’interdiction sont les suivantes : arboriculture (hors noyers et châtaigniers) ; cultures maraîchères.
Page 9/18 ANNEXE 2.1 – Liste de l’ensemble des petits affluents du LOT
Attention, certains ruisseaux n’ont pas de nom connu mais sont représentés sur la carte ci-après (voir annexe 2.2)
L'Escadassa Ruisseau de Bondoire Ruisseau de la Combe du Pesquié Ruisseau de Rouby
La Rivièrette Ruisseau de Calamane Ruisseau de la Combette Ruisseau de Saint-Matré
Le Boudouyssou Ruisseau de Calvignac Ruisseau de la Frayssière Ruisseau de Verboul
Le Cuzoullet Ruisseau de Cazes Ruisseau de la Mourlière Ruisseau des Albenquats
Le Dor Ruisseau de Cieurac Ruisseau de la Paillole Ruisseau des Clottes
Le Girou Ruisseau de Clédelles Ruisseau de Lacoste Ruisseau des Valses
Le Lissourgues Ruisseau de Combe-Longue Ruisseau de Landorre Ruisseau du Bartassec
Le Tréboulou Ruisseau de Combe-Rantès Ruisseau de Lantouy Ruisseau du Boulvé
Le Vigor Ruisseau de Coubot Ruisseau de Laroque Ruisseau du Bournac
Rieu de Paramelle Ruisseau de Dissès Ruisseau de Marcenac Ruisseau du Gourg
Ruisseau d'Auronne Ruisseau de Donazac Ruisseau de Maxou Ruisseau du Ponçonnec
Ruisseau d'Embals Ruisseau de Fonfrège Ruisseau de Nouaillac Ruisseau du Souleillat
Ruisseau d'Encèzes Ruisseau de Font d'Erbies Ruisseau de Payrols Ruisseau du Suc
Ruisseau d'Herbemols Ruisseau de Font-Cuberte Ruisseau de Quercy Ruisseau du Tréjet
Ruisseau de Baudenque Ruisseau de Fontgrand Ruisseau de Raynal Ruisseau Dunnas de Carrié
Ruisseau de Boissières Ruisseau de la Combe de l'IleRuisseau de Rivel Ruisseau Petit
Page 10/18 NB : pas de restriction
sur la rivière Lot
10 20 km
]
La Rivièrette : fs
5 LD
Le Boudouyssou
Sources : © IGN- BD Carto ® - BD Carthage ® - DDT46
Réalisation : DDT46/IDT- Juin 2021
ANNEXE 2.2 – Représentation graphique des petits affluents du Lot
Direction départementale des territoires du Lot
Cité administrative - 127, quai Cavaignac - 46009 Cahors Cedex
Tél : 05 65 23 60 60
ddt@lot.gouv.fr
Page 11/18 242 6h 10h 12h 1Sh 22h
Arbus
Chaudronu êu Redon Arbus Arbus Arbus Frayssinons Frayssinous Dolrieu/ Lascombes | Delriou/ Lascombes De Briancon Gralon Grialou Gralou Fabre M Doirieu Praësl Lascombes Lascombes Grialou Deinieu / Lascombes Roussilles Roussilles Rousilles Lascombes Grislou
Soulard Bakty Balety Rousallss Domssech
Arbus
Chaudron êu Rodce sos Aus Asus De Briancon De Briançon Carre: Camares Carnères Doi Frayiunous De Briançon De Briazçoz De Briançon Deies / La Grial Fraysainous Frayssinous Fabre M : L È Lascombes Lascombes Frayssinous
Arbus
Chaudron êu Redon Arbus Arbus Arbus - . De Briancon
De Briançon D Don DD. Deiieu Grislos Briançon Briszçoz Brisnçon : Soulard Grialon Grialou Grislou Dolrion / Lascembes Domessch Lascombes Lascombes Lascombes Delorä Arbus
Chaudron êu Redon Asus es = De Briancon De Briançon _ Caméras _ Camère _Camére Doi : Delrieu / Lascombes | Dolrieu/ Lascombes | Dolriou/ Lascombes « Frayssinons : 5 © u Deinieu / Lascombes L j TaysSÈDOUS Fravisimous : Pradel Lascombes Lascombes Grialou
Arbus
Chaudrou êu Redon Arbus Arbus Arbus De Bi De Briançon Dolrieu / Lascombes | Delriou/ Lascombes | Delriou/ Lascombes Doi Deilnien / Lascombes Frayssinous Frayssinous Faore M : Lascombes Lascombes Lascombes Frayssimous Fersen Soulard Salesse Salosse Salesse Domessch
Arbus Balery Balety Balety DB
Praëel Bakty Fabre JC Fabre JC Dobrieu Soulard Grialon Ferre Ferrer Grislou Domsssch Gralou Grialou
Bay
Chaudron éu Redon Baksty Balety Balety De Briançon Carméres Carmieres Carrières De Briancon Grislos De Briançon De Briazçoz De Brisnçon Doebeu Roussilles Gralon Gnalou Grialou Grislou Soulard Roussillos Rousilles Rousuillss Domssech
ANNEXE 3 – Tours d’eau arrêtés pour l’année 2022
ANNEXE 3.1 – La Thèze - Tour d'eau de niveau de gravité « Alerte » :
Page 12/18 24h 6h 10b 12h 18h 22h 24h
Chsuèos du Redon à De Briazcoz Frayssimous Arbus Arbas Dolrieu /L k De Brisncou Delrieu Lascombes Frayssinons Lascombes Rouxxille Delnen Delnieu / Lascombes Pradel Lascombes Romssilles Delord Delriou / Lascombes Gralou Roussilles Roussilles Balety Gralou Soulard Baloty
Chsuèroc du Redon
Delrieu Frayssisous Camens Carre: Carrières Delnies Delnieu / Lascombes Lascombes Frayssinons Frayssmous Fabre M Delriou / Lascombes Grajou Soulard Lascombes Lascombes Frayssmous Grau Domenech
- Arbus Arbus - DeBtmeos | Dolrieu/Lascombes | Chméro éu Redon | Da De Brancon Grialou De Briançon De Briançon De Bnazç on … Delriez Delnieu/ Lascombes Soulard Grisle Dolrisu/Lascombes | Delriou /Lascombes | Delriou/ Lascombes
Delrieu Frayssisous Deinies / Lascombes Carnsres Carrières Delnies Delriou / Lascombes Lascombes Frayssinous Delnieu/Lascombes | Dolrieu/Lascembes | Delriou/ Lascombes
Gnalou Pradel Lascombes Fraysmous Fraysmous Gribu - Chsuèroc du Redon - Arts Azbes De Bnazcoz De Bi Delniezs / Lascomes Delsiou /L k Delriou /L ; De Bi
Dolriou/ Lascombes | Palrieu / Lascomæbes Fraviunons Lascomos Lascombes Dolrisz Grislou Lascombes Lasconsbez Frayssmous Fabre M Grau
Domensch Salosse Soulæé Arbus . DeBrisscon | Chméren du Redon Arès Balecy De Briaaçon De Brincon " : Delorä Dolerd Fabre JC :
Que DeBrançon Fabes JC Forret Deines Grialou Grislou Balety : Grislou Soulard Grislou Ferre Delord
De Brisacon Chauéron du Rsdon Balery Balecy Balsty De Brisncon Delriou De Bri Cameres Carnéres Camères _ Briançon De Briançon De Briançon De Brissçes Deines Gralou Gaisiou Gralou Roumilles Roussilles Roassilles Roussilles
ANNEXE 3.2 – La Thèze - Tour d'eau de niveau de gravité « Alerte renforcée» :
Page 13/18 12h 14h 16h
Calmon
EARL de Flory
GAEC Combe de Caix
GAEC la Mouline
Calmon
EARL de Flory
GAEC Combe de Caix
GAEC la Mouline
Calmon
EARL de Flory
GAEC ia Mouline
GAEC le Rouergue
Calmon
EARL de Flory
GAEC Combe de Caix
GAEC la Mouline
Calmon
Dulac JM
GAEC Combe de Caix
GAEC la Mouline
Calmon
EARL de Flory
GAEC Combe de Caix
GAEC la Mouline
Calmon
EARL de Flory
GAEC la Mouline
GAEC le Rouergue
Calmon
EARL de Flory
GAEC Combe de Caix
GAEC la Mouline
Calmon
Dulac JM
GAEC Combe de Caix
GAEC la Mouline
Calmon
EARL de Flory
GAEC Combe de Caix
GAEC la Mouline
Calmon
Dulac JM
EARL de Flory GAEC Combe de Caix
ANNEXE 3.3 – Le Vert amont - Tour d'eau de niveau de gravité « Alerte :
Page 14/18 12h 14h 16h
EARL de Flory Calmon
Calmon GAEC Combe de Caix
GAEC la Mouline GAEC la Mouline
EARL de Flory
GAEC Combe de Caix
GAEC la Mouline
EARL de Flory Calmon
GAEC Combe de Caix GAEC Combe de Caix
GAEC la Mouline EARL de Moules
Calmon GAEC le Rouergue
Dulac JM Calmon
GAEC la Mouline GAEC la Mouline
GAEC Combe de Caix Calmon
Calmon EARL de Flory
EARL de Flory GAEC la Mouline
EARL de Flory Calmon
Calmon GAEC Combe de Caix
Dulac JM EARL de Flory
Calmon Calmon
GAEC Combe de Caix Dulac JM
EARL de Flory GAEC Combe de Caix
ANNEXE 3.4 – Le Vert amont - Tour d'eau de niveau de gravité « Alerte renforcée» :
Page 15/18 24h 6h 12h 18h 22h 24h
Carillo
Havez Carillo Carillo Davidou GAEC Ferme Lafillou GAEC Ferme Lafillou Davidou Havez Havez Amapola
GAEC Ferme Lafillou Carillo Davidou Davidou GAEC Ferme Lafillou
Havez Bousquet (aspersion) EARL de Flory EARL de Flory Havez
Carillo
GAEC Ferme Lafillou Daridou Carillo Daridou GAEC Ferme Lafillou
Havez Bousquet (aspersion) Davidou Havez Havez Amapola
GAEC Ferme Lafillou Carillo Carillo Davidou GAEC Ferme Lafillou
Havez GAEC Ferme Lafillou Davidou Lasfargues Havez
GAEC Ferme Lafill Daridou Carill Dards se °% | GAEC Ferme Lafillou 1° avion GAEC Ferme Lafillou Havez Bousquet (goutte à goutte) Davidou Havez
sq E E Amapola
Davidou - - Davidou Davidou
GAEC Ferme Lafillou GAEC Ferme Lafillou Bousquet (goutte à goutte) EARL de Flory EARL de Flory
Havez Lasfar
Lasfargues Lasfargues Fe Havez
Bousquet (goutte à goutte) po
24h 6h 12h 18h 29h 24h
Carillo
Davidou Carillo Carillo
Havez Havez Davidou Davidou GAEC Ferme Lafillou Bousquet (goutte à goutte) Havez Havez
Amapola
Carill Carillo
GAEC Ferme Lafillou GAEC Ferme Lafillou David Davidou GAEC Ferme Lafillou Havez
Carillo
Davidou Caitlo
GAEC Ferme Lafillou Havez Davidou EARL de Flory GAEC Ferme Lafillou Bousquet (goutte à goutte)
Amapola
Carillo
Davidou Car
GAEC Ferme Lafillou Havez D ailj ° Lasfargues GAEC Ferme Lafillou Bousquet (goutte à goutte)
Amapola
Carillo
Davidou Carillo Carillo
GAEC Ferme Lafillou Havez Davidou Davidou GAEC Ferme Lafillou
Bousquet (goutte à goutte) Havez Havez
Amapola
GAEC Ferme Lafillou | GAEC Ferme Lañillou EARL de Flory EARL de Flory Bousquet (aspersion) . Havez Bousquet (aspersion) Bousquet (goutte à goutte) Lasfargues Lasfargues Havez
ANNEXE 3.5 – Le Vert Aval / La Masse - Tour d'eau de niveau de gravité « Alerte »:
ANNEXE 3.6 – Le Vert Aval / La Masse - Tour d'eau de niveau de gravité « Alerte renforcée» :
Page 16/18 2 2h 18h 14k Dh
LH
jai
ji
jai
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12h
LH EE
3
ji
Jardel îl
Cassan
NE
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ail
Cassan
Jardel îl
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14ji
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sai
ji
ji
ANNEXE 3.7 – Le Céou / Le Bléou / L’Ourajoux - Tour d'eau de niveau de gravité « Alerte » :
Page 17/18 6h 12h 14h 18h 22h
Cassan Cassan Cassan Cassan Gineste
Jardel Costes Lanxat Lanxat Noireau
[ Lanxat Saint Martin | Saint Martin | Rouffet
Roques Roques Roques Costes
Costes Costes Costes Costes Gineste Jardel Noi . . | Chuzel oireau Noireau Noireau Noireau
Noi Rouffet Rouffet Rouffet Rouffet oireau
. Christophe
Jardel | Costes | Chnstophe | Cis | Gineste Lanxat Costes - Lanxat Lanxat Noireau Rouffet Lanxat Rouffet Jardel Rouffet
Roques Roques Roques
uen Cassan Cassan Costes Gineste
Jar de Costes Costes Noireau Noireau
Rouffet Rouffet Rouffet Rouffet Cluzel
Christophe Costes Cluzel | Costes Costes Costes | Gineste Lanxat Lanxat _ Jardel Jardel Rouffet Rouffet Noireau
Rouffet Rouffet Rouffet
Cassan Cassan Cassan Costes Gineste
Costes Costes Costes Jardel Noireau
Jardel Lanxat Lanxat Lanxat Rouffet
Cassan Cassan Cassan Cassan Gineste
Cluzel Costes Costes Costes Noireau Rouffet Rouffet Rouffet Rouffet Rouffet
ANNEXE 3.8 – Le Céou / Le Bléou / L’Ourajoux - Tour d'eau de niveau de gravité « Alerte renforcée» :
Page 18/18