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Arrêté - 522 scan 20250408 144058
Document publié le Mercredi 15 janvier 2025 par la commune de Seyne-sur-Mer.
Lien du pdf (Arrêté - 522 scan 20250408 144058)
Thèmes du document : Sécurité publique, Institutions publiques, Espaces terrestres et maritimes,
Envoyé en préfecture le 01/04/2025
Reçu en préfecture le 01/04/2025
Publiéle {) ÿ AVR. 202 S'LO
ID : 083-218301265-20250331-ARR_25_0349-AR ARR_25_0349
REPUBLIQUE FRANÇAISE
Commune de La Seyne-sur-Mer
ARRÊTÉ MUNICIPAL
Ville de La Seyne-sur-Mer
Département du Var
Arrondissement de Toulon
Service Sécurité Civile Communale
N° ARR_25_0349
ARRETE MODIFICATIF PORTANT COMPOSITION DE LA RESERVE COMMUNALE DE SECURITE CIVILE POUR L'ANNEE 2025
Nous Nathalie BICAIS, Maire de la Seyne-sur-Mer, Vice-Président de la Métropole Toulon Provence Méditerranée, Conseiller Départemental du Var,
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment son article L.1424-8-1,
Vu le Code de la sécurité intérieure et notamment ses articles L 724-1 et suivants relatifs aux missions des réserves communales,
Vu l'arrêté municipal n° ARR_25_0023 du 15 janvier 2025 portant sur la composition de la Réserve Communale de Sécurité Civile,
Vu l'arrêté municipal n° ARR_23_0671 rendu éxécutoire en date du 13 juin 2023, portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Ludovic PONTONE,
Considérant qu'il convient de modifier la liste des membres de bénévoles et de rajouter Monsieur Sylvain MARTIN.
ARRETONS
ARTICLE 1 : L'article 3-1 de l'arrêté municipal n° ARR_25_0023 du 15 janvier 2025 est modifié comme suit :
La cellule feux de forêt est composée :
- du Responsable du Service Sécurité Civile Communale : Madame Brigitte FAURE, désignée comme responsable de la Réserve Communale de Sécurité Civile ;
- du Responsable adjoint : Monsieur Didier GAUTIER ;
- des Agents Volontaires du Service Sécurité Civile Communale : Monsieur Cédric BERGEROT, Monsieur Jean CAPOBIANCO, Madame Julie LEROY, Monsieur Eric MARINO, Monsieur Eric PONT, Monsieur
Patrick TOULON ;
- des Membres bénévoles : Monsieur ANGELINI Frédéric, Monsieur ARDID Alex, Monsieur ARMAND Lionel, Madame BALENS Geneviève, Madame BOUGDIM Jamila Monsieur BOUZERDA Essaid, Monsieur CASTANIER Dominique, Monsieur CATHERINE Samuel, Madame CHAUVEL Giselle, Monsieur CHAUVEL Philippe, Monsieur COLLAR Maxime, Monsieur CRASSOUS Nicolas, Monsieur DOSDA François, Monsieur Envoyé en préfecture le 01/04/2025
Reçu en préfecture le 01/04/2025
Publile [ Q 5 SL
ID : 083-218301265-20250331-ARR_25_0349-AR ARR_25_0349
DUGIED Alain, Madame DUGIED Carmen, Monsieur EN NOUGAOUI Abdellatif, Monsieur FARDET Daniel, Monsieur FINET Michel, Madame FOUREY Sarah, Monsieur GOMES André, Monsieur GOMEZ Pierre, Monsieur GUIOT Aldo, Monsieur IRLES Olivier, Madame LAURE Joëlle, Monsieur LE GALLO Gaël, Monsieur LHOSTIS Amaud, Monsieur LIAUTAUD Georges, Madame MABIALA Mado, Madame MAIRE Brigitte, Madame MARTA Marie, Monsieur Sylvain MARTIN, Madame MAZINGUE Maud, Madame MEEGENS Agnès, Monsieur MORGAV! Serge, Monsieur MORIN Michel, Monsieur MULLER Claude, Monsieur ORENGA Pascal, Monsieur OSTI Patrick, Monsieur PACCHIONI Jean, Monsieur PASCHER
Brendan, Monsieur PEREZ Hervé, Madame PERRAULT Isabelle, Monsieur PIALOT Patrick, Madame RENAND Jocelyne, Monsieur RENAND Patrick, Monsieur SAILLE Jean-Paul, Monsieur SAUTY Pascal, Monsieur SPAZIANI-CHOMIER Alexis, Monsieur TOURET André, Madame VERA Patricia.
ARTICLE 2 : Les autres dispositions de notre arrêté restent inchangées.
ARTICLE 3 : Madame la Directrice Générale des Services et Madame la Responsable du Service Sécurité Civile Communale sont chargées, chacune en ce qui les concernent, de l'exécution du présent arrêté.
ARTICLE 4 : Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours gracieux ou hiérarchique dans le délai de 2 mois à compter de sa publication ou notification ou peut être contesté dans le même délai de 2 mois, devant le Tribunal Administratif de Toulon, 5 rue Racine, 83000 TOULON. Le Tribunal peut être saisi par l'application informatique «télérecours citoyens » accessible sur le site internet www.telerecours.fr.
Fait à La Seyne-sur-Mer, le 31/03/2025
Transmis à la Préfecture du Var le : Pour le Maire et par délégation Ludovic PONTOME
Adjoint de Qya
Publication le :
Notification le :
Rendu exécutoire le :