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Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 13 decembre 2024 2
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Nieuil-l'Espoir.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 13 decembre 2024 2)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Travail et emploi,
/ Nieuil/l'’Espoir
Liste des délibérations du Conseil Municipal
du 13 décembre 2024
Numéro Objet de la délibération Approuvée/Rejetée
d'ordre
1 Convention de mécénat Approuvée à l'unanimité
2 Contrat assurance CNP Approuvée à l'unanimité
3 Adhésion à la convention de participation prévoyance du Centre Approuvée à l'unanimité
Départemental de Gestion de la Vienne au 1° janvier 2025 et participation
mensuelle au financement des garanties au 1° janvier 2025
Décision modificative n° 1 — Lotissement de la Vallée Marion Approuvée à l'unanimité
Clôture du budget annexe lotissement « la Marcazière 2 » Approuvée à l'unanimité
Transfert des panneaux photovoltaïques du budget général de la Approuvée à l'unanimité
commune vers le budget annexe
7 Durée des amortissements pour le budget « panneaux photovoltaïques » | Approuvée à l'unanimité
en M4
Longueur de voirie Approuvée à l'unanimité
Morcellement de parcelles Approuvée à l'unanimité
10 Frais de bornage division de deux lots au lotissement la Vallée Marion 2 Approuvée à l'unanimité
11 Cession d'une parcelle Approuvée à l'unanimité
12 Location d’une salle Approuvée à l'unanimité
13 Demande de subvention DETR 2025 Approuvée à l’unanimité
14 Création d'emplois permanents pour avancements de grade Approuvée à l'unanimité
15 Délibération ponctuelle autorisant le recrutement d'agents contractuels sur | Approuvée à l'unanimité
des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un
accroissement temporaire (ou saisonnier) d'activité
16 Décisions modificatives — budget « photovoltaïques » Approuvée à l'unanimité