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Arrêté - 2023 250 Déménagement 1 C Rue Potiers le 2 12 2023
Document publié le Samedi 2 décembre 2023 par la commune de Forges-les-Eaux.
Lien du pdf (Arrêté - 2023 250 Déménagement 1 C Rue Potiers le 2 12 2023)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
Ref.
201
524
Berger-Levrault
(1309)
FRRGES LES"EAUX
N°2023-250
Objet: Déménagement
1C rue des Potiers
02 décembre 2023
De 7H00 à 20H00
Publié électroniquement sur le site internet
De Forges-les-Eauxle: 3 { 15, 2023
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU MAIRE
Le Maire de Forges-les-Eaux,
- Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
e Considérant le déménagement prévu le 02 décembre 2023 au 1C
rue des Potiers à FORGES-LES-EAUX.
- Considérant la nécessité de réglementer la circulation et le
stationnement,
ARRETE :
Article I:
Le déménagement est autorisé et le stationnement sera interdit à tout véhicule excepté pour le déménagement au 1C rue des Potiers à Forges-les-Eaux sur 2 places de stationnement le 2 décembre 2023 de 7H00 à 20H00.
Article IT :
La présente réglementation sera matérialisée par la pose de panneaux.
Article EI :
Monsieur le commandant de la Brigade de Gendarmerie de FORGES-LES- EAUX est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Pour extrait conforme,
Forges-Les-Eaux, le 30 novembre 2023
Le Maire
Christine LESUEUR
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