Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - 2023 250 Déménagement 1 C Rue Potiers le 2 12 2023
Arrêté - 2023 247 Sté PRC 3 Rue Pierre Blot du 27 11 2023
Arrêté - 2023 248 Sté Avenel Raccordement client Rue de
Arrêté - 2023 130 PRC Refection enrobe 66 Rue Neufchâte
Arrêté - 2023 091 Branchement électrique aero souterrain
Arrêté - 2023 143 Sté Avenel Réalisation conduite multipl
Arrêté - 2024 099 AM Occupation du domaine public pour la r
Arrêté - 2023 217 Echafaudage Place de la Poissonnerie du
Arrêté - 2023 223 Ste EBTP Travaux assainissement Rue Etana
Arrêté - 2023 245 Sté STPEE Branchement aérien au 12 Plac
Arrêté - 2023 257 PRC Travaux du 18 12 2023 au 18 01 2024 1 Rue des Potiers
Document publié le Lundi 18 décembre 2023 par la commune de Forges-les-Eaux.
Lien du pdf (Arrêté - 2023 257 PRC Travaux du 18 12 2023 au 18 01 2024 1 Rue des Potiers)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Aménagement du territoire,
Ref.
2P|
524
Berger-Levrauli
(1309)
FORCES LESEAUX
N°2023-257
Objet:
Pose 1 Diamètre 45 mm
sur 1 m sous trottoir
Du 18 décembre 2023 au
18 janvier 2024
1 rue des Potiers
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU MAIRE
Le Maire de Forges-les-Eaux,
- Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
e Considérant les travaux Pose 1 diamètre 45 mm sur 1 m sous
trottoir par la société PRC au 1 rue des Potiers à Forges-les-Eaux.
e Considérant la nécessité de réglementer la circulation et le
stationnement
ARRETE :
Article I :
Les travaux Pose 1 diamètre 45 mm sur 1 m sous trottoir sont autorisés au 1
rue des Potiers à Forges-les-Eaux.
Article IT :
Cette disposition sera matérialisée par la pose de panneaux et barrières de sécurité. La société PRC, 15 route de Neufchâtel, 76270 Mesnières-en-Bray prendra toutes les mesures nécessaires afin d’assurer la sécurité des biens et des personnes pour les travaux dont il est question.
La couleur de l’enrobé devra être reconstituée à l’identique.
Article IIT :
Monsieur le responsable de la Police Municipale de FORGES-LES-EAUX est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Pour extrait conforme,
Forges-Les-Eaux, le 5 décembre 2023
Le Maire
Christine LESUEUR
Publié électroniquement sur le site Internet
De Forges-les-Eaux le : 12 Ext, 2093