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Déliberation - DCM 20260526 34 PCom Culture Subvention exceptionnelle PMAF
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Firminy.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 20260526 34 PCom Culture Subvention exceptionnelle PMAF)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
[042-214200958-20260526-DCM_20260526_34-DE
nu Accusé certifié exécutoire
Er NE Réception par le préfet : 29/05/2026]
Le Corbusier Publication : 01/06/2026
LH
Patrimoine mondial
UNESCO COMMUNE DE FIRMINY
Délibération n°DCM_20260526_34
Référence Nomenclature n°7.5
Direction en charge : Pôle Communication, Culture, Evènementiel, Protocole, prospection commerciale, démocratie locale et citoyenne Service en charge : Culture, Animations
OBJET: Attribution et versement d’une subvention de fonctionnement à caractère exceptionnel au Pôle Musiques et Arts de Firminy
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L2121-29, L2311-7 etL1611-4,
Vu l'ordonnance n°2005-1027 du 26 août 2005 relative à la simplification et à l'amélioration des règles budgétaires et comptables applicables aux collectivités territoriales, à leurs groupements et aux établissements publics locaux qui leur sont rattachés,
Vu la loi n°2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations notamment ses dispositions relatives aux subventions publiques,
Considérant le travail de médiation culturelle mené par la Médiatrice Culturelle de la Ville, Marie LIOTARD auprès des élèves des écoles primaires de Firminy, incluant des interventions artistiques, répétitions et accompagnements pédagogiques assurés par les musiciens du Pôle Musiques et Arts de Firminy,
Considérant que les spectacles proposés cette année, se déroulant les 28, 29 mai et 1er juin 2026 à la Maison de la Culture « Le Corbusier », gratuits et ouverts aux familles, constitueront un temps fort de la programmation culturelle de la Ville,
Considérant que cette participation implique la mobilisation de musiciens professionnels pour les répétitions et représentations, générant des coûts spécifiques,
Considérant la volonté de la Ville de Firminy de soutenir cette action par l'attribution d'une subvention de fonctionnement à caractère exceptionnel de 3 000 € au Pôle Musiques et Arts de Firminy,
Il'est proposé au Conseil Municipal de bien vouloir :
-__ Approuver l'attribution et le versement d'une subvention de fonctionnement à caractère exceptionnel d'un montant de 3 000 € au Pôle Musiques et Arts de Firminy,
-__ Dire que la dépense afférente sera prélevée au chapitre correspondant du Budget de la Commune,
-__ Donner tous les pouvoirs à Monsieur le Maire ou à son représentant à prendre toutes les mesures ainsi qu’à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération. =Firmin en www.ville-firminy.fr L
Le Corbusier
CHUUIHHH
Patrimoine mondial
UNESCO COMMUNE DE FIRMINY
Délibération n°DCM_20260526 34
Référence Nomenclature n°7.5
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'Unanimité,
- __ APPROUVE l'attribution et le versement d'une subvention de fonctionnement à caractère exceptionnel d'un montant de 3 000 € au Pôle Musiques et Arts de Firminy,
- DIT que la dépense afférente sera prélevée au chapitre correspondant du Budget de la Commune,
- DONNE tous les pouvoirs à Monsieur le Maire où à son représentant à prendre toutes les mesures ainsi qu’à signer tous les documents nécessaires à la mise en
œuvre de la présente délibération.
Pour extrait conforme, fait à Firminy, le 26 mai 2026
La Secrétaire de Séance,
Claire TAING
Certifié exécutoire compte tenu de sa publication
en date du. sr ue
Pour le Maire et par délégation,
Le Directeur Général des Services
S. BELAIDI
Conformément aux articles R 421-1 et suivants du Code de Justice Administrative, la présente délibération pourra faire l'objet d’un recours gracieux devant l'autorité territoriale ou d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Lyon dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication, soit par voie postale au 184 rue Duguesclin - 69003 LYON ou par voie dématérialisée via l'application « Télérecours citoyens » sur le site www.telerecours.fr.
01/06/2026 opus in
an va ville-tirminy.tr U
Le Corbusier
LHUHLIUHHH Patrimoine mondial
UNESCO COMMUNE DE FIRMINY
Délibération n°DCM_20260526_34
Référence Nomenclature n°7.5
DEPARTEMENT DE LA LOIRE
ARRONDISSEMENT DE SAINT-ETIENNE
EIL MUNICIPAL
SEANCE DU MARDI 26 MAI 2026
Attribution et versement d’une subvention de fonctionnement à caractère exceptionnel au Pôle Musiques et Arts de Firminy
Le Conseil Municipal, régulièrement convoqué par Monsieur le Maire, le Mardi 19 Mai 2026, s’est réuni Salle du Conseil en Mairie de Firminy, le Mardi 26 Mai 2026 à 18 heures 30, sous la présidence de Monsieur Marc PETIT, Maire de la Ville de FIRMINY.
PRESENTS : M. PETIT Marc, Mme TAING Claire, M. MALLEY Eric, Mme AULAGNIER-
JASSERAND Isabelle, M. IBARS Robert, Mme GOURGAUD Jocelyne, M. MENDES José,
Mme BERGER Evelyne, M. FAYOLLE Hugo, Mme PEYCELON Valérie, M. VIAL Mickaël,
Mme VICENTE Sabrina, M. FERRIER Damien, Mme RIOCREUX Sandrine, M.
CHARTRON Jean-Paul, Mme LIOGIER Aline, M. EL KHATABI Hassan, M. DANCERT
Bertrand, Mme PONCET Elizabeth, M. GUILLOT Dylan, Mme SEIVE Violaine, Mme
CURIOT Marie-Amelie, M. LUYA Julien, M. ROBERT Loïc, Mme DREVET Leslie, M.
TRIOLLIER Aloïs, M. CHALAND Christophe, Mme GIL Nathalie, Mme PUTOT Anne-
Sophie, M. BOYER François, M. GIUNTA Jean-Dominique.
POUVOIRS: Mme REYMOND Magali à M. CHARTRON Jean-Paul, M. MONISTROL Sébastien à Mme GOURGAUD Jocelyne.
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme TAING Claire.
PERSONNEL ADMINISTRATIF : M. BELAÏDI Saïd, Directeur Général des Services,
Mme MACÉ M-France, Responsable Service Assemblée
Mme LUACES Géraldine, Responsable Service Finances
Nombre de conseillers en exercice : 33
Nombre de membres présents : 31
Nombre de pouvoirs : 2
Nombre de membres absents : 0
Nombre de votants : 33