Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DCM 20250129 19 PRCAT Culture Reversement recettes
Déliberation - 2023 44 32 PRCAT Culture Reversement recettes NOEL
Déliberation - DCM 20240206 33 PRCAT Culture Coupons Culture Jeun
Déliberation - DE DCM 20260203 46 PCom Culture Reversement recett
Déliberation - DCM 20240206 32 PRCAT Culture Subventions fonction
Déliberation - DCM 20240206 37 PRCAT Animation Reglements CS extr
Déliberation - DCM 20250129 17 PRCAT Culture Subventions 2025
Arrêté - DCM 20250129 20 PRCAT Culture Convention Ticketnet
Déliberation - DCM 20240402 22 PRCAT Culture Subventions fonct202
Déliberation - DCM 20250129 18 PRCAT Culture Coupons Culture Jeun
Déliberation - DCM 20240206 34 PRCAT Culture Reversement recettes NOEL Solidarites
Document publié le Vendredi 26 août 2005 par la commune de Firminy.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 20240206 34 PRCAT Culture Reversement recettes NOEL Solidarites)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
042-214200958-20240206-DCM_20240206_34-DE
Accusé certifié exécutoire E me run villeeminy fe
Le Corbusier
HE IH
Patrimoine mondial
UNESCO COMMUNE DE FIRMINY
Délibération n°DCM_20240206_ 34
Référence Nomenclature n°7.5
Réception par
Publication : 13/02/2024
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE FIRMINY
Direction en charge : Direction Relations Citoyennes et attractivité territoriale
Service en charge : Culture Animations
OBJET : NOEL DES SOLIDARITES 2023 — Reversement de l’ensemble de la Billetterie aux Associations Caritatives de Firminy: Secours Populaire, Secours Catholique, Croix Rouge et au CCAS pour les Restos du Cœur
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ; notamment ses articles L2121-29 et L2541-12, alinéa 10 ;
Vu l'ordonnance n°2005-1027 du 26 août 2005 précisant que l'attribution des subventions
donne lieu à une délibération distincte du budget ;
Considérant l'édition 2023 du concert « Noël des Solidarités », programmant le concert « A
bout de souffle » de la Compagnie du Vieux Singe, qui s’est déroulé le dimanche 10 décembre 2023,
Considérant que le concert « A bout de souffle » était placé sous le signe de la solidarité, que la municipalité a décidé de reverser la totalité de la recette, soit 1 362 € aux associations caritatives de Firminy qui organisent l’aide alimentaire (Secours Populaire, Secours Catholique, Croix Rouge et CCAS pour les Restos du Cœur) afin de contribuer à l'effort de solidarité en faveur des personnes démunies.
Il'est donc proposé au Conseil Municipal de bien vouloir:
-__ Approuver le reversement de la somme de :
o 340.50€ au Secours Populaire,
o 340.50€ au Secours Catholique,
o 840.50€ à la Croix Rouge
o 340.50€ au CCAS pour les Restos du Cœur,
- Dire que la dépense afférente sera prélevée au chapitre correspondant du Budget de la Commune,
- Donner tous pouvoirs à Monsieur le Maire ou à son représentant à prendre toutes les mesures ainsi qu'à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre
de la présente délibération. ps = 8 “
2F Ï FM | n = on are vil tireniny ir
Le Corbusier
HOUR Patrimoine mondial
UNESCO COMMUNE DE FIRMINY
Délibération n°DCM_20240206 34
Référence Nomenclature n°7.5
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'Unanimité,
- _ APPROUVE le reversement de la somme de :
340.50€ au Secours Populaire,
340.50€ au Secours Catholique,
340.50€ à la Croix Rouge
340.50€ au CCAS pour les Restos du Cœur, Oo
C0
00
-__ DIT que la dépense afférente sera prélevée au chapitre correspondant du Budget de la Commune,
- _ DONNE tous pouvoirs à Monsieur le Maire ou à son représentant à prendre toutes les mesures ainsi qu’à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre
de la présente délibération.
Pour extrait conforme, fait à Firminy, le 06 Février 2024
La Secrétaire de Séance,
Certifié exécutoire compte te g sa publication
en daté du .13 Février.2024..... hs.
Pour le Maire et par délégation,
Le Directeur Général des Services
CUT cu
Conformément aux articles R 421-1 et suivants du Code de Justice Administrative, la présente délibération pourra faire l'objet d'un recours gracieux devant l'autorité territoriale ou d’un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Lyon dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication. soit par voie postale au 184 rue Duguesclin - 68003 LYON ou par voie dématérialisée via l'application « Télérecours citoyens » sur le site www.telerecours.fr. 1 = 8 2"
2
Sr uvre ville -fieminy.fe
Le Corbusier
HUE LHHH
Patrimoine mondial
UNESCO COMMUNE DE FIRMINY
Délibération n°DCM_20240206_34
Référence Nomenclature n°7.5
DEPARTEMENT DE LA LOIRE
ARRONDISSEMENT DE SAINT-ETIENNE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE FIRMINY
SEANCE DU MARDI 06 FEVRIER 2024
NOEL DES SOLIDARITES 2023 - Reversement de l’ensemble de la Billetterie aux Associations Caritatives de Firminy: Secours Populaire, Secours Catholique, Croix Rouge et au CCAS pour les Restos du Cœur
Le Conseil Municipal, régulièrement convoqué par Monsieur le Maire, le Mardi 30 Janvier 2024, s'est réuni Salle du Conseil en Mairie de Firminy, le Mardi 06 Février 2024 à 18 heures, sous la présidence de Monsieur Julien LUYA, Maire de la Ville de FIRMINY.
PRESENTS :
M. EUYA Julien, M. CHALAND Christophe, Mme SUZAT GIULIANI Eveline, M. CELLE Denis, Mme MOUNIER Béatrice, M. MADO Patrick, Mme GUILEOT Laëtitia, M. MAZARI
Nabil, Mme GIL Nathalie, M. ROBERT Loïc (à partir de 18 h 12), Mme DREVET Leslie, Mme COLOMBET Lyla (à partir de 19 h 10), M. CHANUT Robert (à partir de 18 h 10), M. ZEDDA Marc, Mme CAMOSSO Jacqueline, M. GRANGE Gaëtan, Mme MAISONNEUVE Marie, M. TABELLION Patrick, M. VALLER Daniel, M. LEVET Vincent, Mme ROCHE PINEL Arlette, M. LOMBARDIN Daniel, Mme FILLOUX Tiffanie, Mme PERRON Julie, M. MENDES José, Mme GIBERNON Danielle, M. CHARTRON Jean-Paul, Mme TAING Claire, Mme PUTOT Anne-Sophie.
POUVOIRS :
Mme COLOMBET Lyla (jusqu’à 19 h 10) à M. MAZARI Nabil, M. CHANUT Robert (jusqu’à 18 h 10) à M. ZEDDA Marc, Mme BERTOLETTI Christiane à Mme SUZAT GIULIANI, M. DUMOND Jean-Claude à Mme MOUNIER Béatrice, Mme PORTAILEER Chantal à Mme MAISONNEUVE Marie, M. PETIT Marc à M. MENDES José.
SECRETAIRE DE SEANCE ; Mme FILLOUX Tiffanie
PERSONNEL ADMINISTRATIF : M. BELAÏDI Saïd, Directeur Général des Services, Mme MACÉ M-France, Responsable service Assemblée
Nombre de conseillers en exercice : 33
Nombre de membres présents : 29
Nombre de pouvoirs : 4
Nombre de membres absents : 0
Nombre de votants : 33