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Déliberation - 2025 08 12 075 Recensement de la population – designation des agents recenseurs
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Franois.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 08 12 075 Recensement de la population – designation des agents recenseurs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
Département
du
Doubs
Arrondissement
de
BESANCON Canton
de
Besançon
1
Nota
— le Maire
certifie
que
la
convocation
a
été
faite
le
03/12/2025
et
que
le nombre
des
membres
en
exercice
est
de
dix-neuf.
RECENSEMENT
DE
LA
POPULATION
-
RECENSEURS
Envoyé
en
préfecture
le
15/12/2028
Reçu
en
préfecture
le
15/12/2028
Publié
le
RS
ID
: 028-212502687-20261208-2025086-DFE
Publié
le
16
décembre
2025
Commune
de
FRANOIS
Code
Postal
25770
Bureau
Distributeur
FRANOIS
EXTRAIT
Du
registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
N°2025/075
Séance
du
08/12/2025
L’an
deux
mille
vingt-cinq,
le huit
du
mois
de
décembre
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
FRANOIS
s’est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Émile
BOURGEOIS
Maire,
en
session
ordinaire.
Présents
: 19
Mmes
GILLET,
DELESSARD,
SIMON
BOUVRET,
DUBOIS,
BORRINI
PRALON,
SANDER,
LECLERC,
TANNIERES
:
MM.
BOURGEOIS,
BAULIEU,
MOUTON,
HENRIOT,
COUDRY,
LORY,
DUMORTIER,
HOUSSIN,
PONS,
LAPOUGE. Procurations
de
vote
: 0
Il
a
été
procédé,
conformément
à
l’article
L
121
—
14
du
code
des
communes,
à l’élection
d’un
secrétaire
pris
dans
le Conseil.
Monsieur
Patrice
MOUTON,
ayant
obtenu
la
majorité
des
suffrages,
a
été
désigné
pour
remplir
ces
fonctions
qu’il
a acceptées.
Monsieur
le
Président
a déclaré
la
séance
ouverte.
DESIGNATION
DES
AGENTS
Rapporteur
: Geneviève
SIMON
BOUVRET
Monsieur
le
Maire
rappelle
aux
membres
du
conseil
municipal
que
l’enquête
de
recensement
INSEE
de
la
population
de
la
commune
de
Franoïs
se
déroulera
du
15
janvier
au
14
février
2026.
Il
informe
le
Conseil
Municipal
qu’il
convient
de
délibérer
sur
la nomination
des
agents
recenseurs
ainsi
que
sur
leur
rémunération.
Madame
Geneviève
SIMON
BOUVRET,
coordonnateur
communal
propose
les
quatre
candidatures
suivantes :
- Madame
Françoise
GIGARD
- Madame
Annick
CARMILLE
- Madame
Françoise
ROKITA
- Monsieur
Elisabeth
BAULIEU Envoyé
en
préfecture
le
15/12/2025
4
L
Reçu
en
préfecture
le
15/12/2025
Publié le 16 décembre
2025
' de | Prec ubIIé
16
ID
: 025-212502587-20251208-2025086-DE
Madame
Geneviève
SIMON
BOUVRET
propose
de
désigner
un
suppléant
: Monsieur
Samuel
MITCHELL Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés - donne
son
accord pour
la nomination
des
quatre
agents
recenseurs
et d’un
agent
suppléant
-
autorise
monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à
signer
toutes
les
pièces
afférentes
à
ce
dossier
;
Fait
et
délibéré,
le
8
décembre
2025
Le
Maire,
Émile
BOURGEOIS.