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Procès Verbal - Ordre du Jour Validé le 21 nov 2018
Document publié le Mercredi 21 novembre 2018 par la commune de Commentry.
Lien du pdf (Procès Verbal - Ordre du Jour Validé le 21 nov 2018)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira, en séance publique, à l’Hôtel-de-Ville (Salle du Conseil Municipal), le 21 novembre 2018 à 20 h 00, pour délibérer sur l’ordre du jour suivant :
ORDRE DU JOUR
a) Mandats de vote
b) Adoption du procès-verbal de la séance du 3 octobre 2018
I.1 - Compte rendu des décisions prises par le maire conformément aux délégations de compétence
I.2 - Modification de la durée annuelle du travail effectif du personnel de la commune de Commentry
I.3 - Protection sociale des agents : nouvelles modalités de versement de la participation financière de la collectivité
I.4 - Gestion du personnel - Convention de mise à disposition
I.5 - Décision modificative n° 2 du budget général
II.1 - Acquisition d'une parcelle bâtie sise 5 rue Christophe Thivrier
II.2 - Autorisation de commercialiser les parcelles du lotissement de la Chevantière
II.3 - Voirie - Convention relative aux travaux de réfection générale de l'ouvrage d'art du Pont Vert
II.4 - Voirie - Travaux d'aménagement de voirie Avenue du Président Allende - RD 998 - Tranche n° 1 et 2 - Convention avec le Département de l'Allier
III.1 - Signature du contrat d'aide au titre du fonds "publics et territoires" avec la CAF de l'Allier
III.2 - Subvention exceptionnelle de secours aux communes Audoises
Communications du maire
Questions orales et diverses