Déliberation - D Ordre du Jour Validé le 28 09 2021

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Déliberation - D Ordre du Jour Validé le 28 09 2021 Document publié le Jeudi 7 octobre 2021 par la commune de Commentry. Lien du pdf (Déliberation - D Ordre du Jour Validé le 28 09 2021)Thèmes du document : Énergies, Investissement et développement économique, Transports, ORDRE DU JOUR

CONSEIL MUNICIPAL DU 07 OCTOBRE 2021

a) Mandats de vote

I.1 - Compte rendu des décisions prises par le maire conformément aux délégations de compétence

I.2 - Modification du règlement intérieur du conseil municipal

I.3 - Recensement de la population

I.4 - Modification du tableau des effectifs

I.5 - Décision modificative n° 1 corrigée et complétée du budget général et du budget des opérations assujetties à la TVA

I.6 - Modification tarification La Pléiade

I.7 - Demande de subvention pour la création d'un poste de manager de commerce auprès de la banque des territoires

I.8 - Appel à projet micro folie et demande de subvention afférente

I.9 - Demande de subventions pour le projet d'agrandissement et de rénovation énergétique et acoustique de l'Ecole de Musique de Commentry

I.10 - Demande de subvention pour l'aménagement urbain rue jean jacques rousseau

I.11 - Attribution d'une subvention spécifique à l'association les cop's des sables

I.12 - Attribution d'une subvention spécifique à l'union locale cgt commentry

I.13 - Acceptation de don à la commune de commentry

II.1 - Délégation d'exploitation en affermage du marché de plein air et de la halle couverte - Rapport année 2020

II.2 - Travaux d'éclairage public liés à la dissimulation des réseaux électriques rue de la Grange - Plan de financement-2-

II.3 - Travaux de dissimulation des réseaux électriques rue de la Grange - plan de financement

II.4 - Présentation du rapport annuel du délégataire du service public de production, transport et distribution de chaleur de la ville de Commentry

II.5 - Convention de regroupement pour les dossiers de demande de certificats d'économies d'énergie avec le syndicat départemental d'énergie de l'allier

II.6 - Convention d'occupation du domaine public avec la société spbr1 - infrastructure de recharge pour véhicules électriques

II.7 - Dénominations de bâtiments publics

III.1 - Acquisition d'un test psychométrique pour le Rased de Commentry

III.2 - Passeport loisirs 2021/2022 - 22ème édition

Communications du maire

Questions orales et diverses