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Procès Verbal - Ordre du Jour Validé le 01 10 2020
Document publié le Jeudi 1 octobre 2020 par la commune de Commentry.
Lien du pdf (Procès Verbal - Ordre du Jour Validé le 01 10 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Démocratie,
Affiché le : 1er octobre 2020
Le Maire,
Sylvain BOURDIER
CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira, en séance publique, à l’Hôtel-de-Ville (Salle du Conseil Municipal), le 08 octobre 2020 à 20 h 00, pour délibérer sur l’ordre du jour suivant :
ORDRE DU JOUR
a) Mandats de vote
b) Adoption du procès-verbal de la séance du 23 juillet 2020
I.1 - Compte rendu des décisions prises par le Maire conformément aux délégations de compétence
I.2 - Titres électroniques sécurisés - Convention relative à l'adhésion de la commune aux modalités d'obtention, d'attribution et d'usage des cartes d'authentification et de signature fournies par l'Agence Nationale des Titres Sécurisés (A.N.T.S.) à la Commune
I.3 - Recensement de la population
I.4 - Attribution d'une subvention exceptionnelle exercice 2020 au Centre Communal d'Action Sociale de Commentry - Avenant n° 1 à la convention entre la commune de Commentry et le CCAS
I.5 - Décision modificative n° 2 du budget général
I.6 - Création d'une surface commerciale 23 Rue Christophe Thivrier - Demande de fonds de concours de Commentry Montmarault Néris Communauté
I.7 - Aménagement d'une aire de jeux - Demande de fonds de concours
I.8 - Actualisation de la tarification des services municipaux
I.9 - Convention de partenariat 2020 - 2021 - 2022 entre la commune de Commentry et Evoléa
I.10 - Modification du tableau des effectifs
II.1 - Etude pour la réalisation du schéma directeur du réseau de chaleur de la ville de Commentry - Demande de subvention auprès de l'ADEME
II.2 - Présentation du rapport annuel du délégataire du service public de production, transport et distribution de chaleur de la ville de Commentry
II.3 - Projet de centrale photovoltaïque sur le territoire de la commune de Commentry - promesse de bail emphytéotique et constitution de servitudes avec EDF renouvelables France - 2 -
II.4 - Acquisition parcelle bâtie sise 1 Place Victor Hugo
II.5 - Rapport 2019 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau et de l'assainissement
II.6 - Composition de la commission locale de Commentry siégeant au Syndicat Mixte des Eaux de l'Allier
II.7 - Convention de déclassement de voirie entre le Département de l'Allier et la commune de Commentry
III.1 - Signature d'une convention avec la commune de Montluçon concernant la prise en charge des frais de demi-pension des familles ayant un enfant scolarisé en classe d'enfants malentendants
III.2 - Convention d'autorisation d'usage de terrains en vue de la pratique de la course d'orientation
Communications du maire
Questions orales et diverses
La séance se tiendra en présence du public mais en nombre limité conformément à l’article 1er du décret n° 2020-860 du 10 juillet 2020.
De plus, le décret n° 2020-884 du 17 juillet 2020 modifiant le décret du 10 juillet 2020, élargit l’obligation du port du masque pour les personnes de onze ans et plus et ce depuis le lundi 20 juillet 2020 dans les administrations.