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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Tour-en-Sologne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
Département de LOIRETGNER ses |'Sologne 7 Sointense
MAIRIE DE TOUR-en-SOLOGNE, TOUR:-on-SOLOGNE - 41250
Le lundi 23 mars 2026
Téléphone 02,54.46.42.86
Courriel : conmnune.Roir-on-RehoQn Ro nnseefE
mmiouremeoloane fr
° Délibération n°2074 : APPROUVEE
Élection du maire
+ Délibération n°2075 : APPROUVEE
Fixation du nombre d’adjoints
e Délibération n° 2076 : APPROUVEE
Elections des adjoints
° Délibération n° 2077 : APPROUVEE
Lecture de la charte de l'élu local
Le Maire,
Patrice DUCHET
Mesure de publicité conformément aux dispositions de l'article L2121-25 du CGCT en vigueur depuis le 1®° juillet 2022 conformément à l'article 40 de l'ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021. Le procès-verbal qui se substitue au compte-rendu sera rendu public après en avoir été validé par le conseil municipal lors de sa prochaine séance dès lors qu'il aura été signé par le secrétaire de séance et par l'exécutif local.