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Déliberation - LISTE DELIBERATIONS
Déliberation - Liste DES Deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Tour-en-Sologne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Ruralité, Institutions publiques,
REPUSLIQUE FRANÇAISE
_ n
Guise de LEE CHER = So logne EE So Intense
Communauté de Communes
Du GRAND CHAMBORD
MAIRIE DE TOUR-en-SOLOGNE,
... Le vendredi 16 janvier 2026
e Délibération n°2057 : APPROUVEE
Décisions prises par le maire dans le cadre de ses délégations
° Délibération n°2058 : APPROUVEE
Droit de préférence des parcelle AO 84 & 85
+ Délibération n° 2059 : APPROUVEE
Ouverture anticipée de crédits d'investissement sur le budget 2026
+ Délibération n° 2060 : APPROUVEE |
Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2026 (DETR)
e Délibération n° 2061 : APPROUVEE
Autorisation de signature de la convention d'adhésion au pôle ados de Mont-Près- Chambord
e Délibération n° 2062 : APPROUVEE
Dotations aux associations
+ Délibération n° 2063 : APPROUVEE
Suppression de poste et mise à jour du tableau des effectifs
° Délibération n° 2064 : APPROUVEE
Avis sur la demande d'affiliation volontaire au CDG 41 du Syndicat Mixte du SCoT de la Vallée du Cher à la Sologne
°« Délibération n° 2065 : APPROUVEE
Présentation du rapport d'activité du SIDELC
Mesure de publicité conformément aux dispositions de l'article L2121-25 du CGCT en vigueur depuis le 1* juillet 2022 conformément à l'article 40 de l'ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021. Le procès-verbal qui se substitue au compte-rendu sera rendu public après en avoir été validé par le conseil municipal lors de sa prochaine séance dès lors qu'il aura été signé par le secrétaire de séance et par l'exécutif local.