Arrêté - Préfecture - Oise - 20230516 RAA spécial sommaire

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Arrêté - Préfecture - Oise - 20230516 RAA spécial sommaire Document publié le Mardi 16 mai 2023 Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20230516 RAA spécial sommaire)Thèmes du document : Humanitaire, Handicap et inclusivité, Jeunesse, EI PREFETE

DE L'OISE

Liberté

Egalité

Fraternité

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

Numéro spécial du 16 mai 2023N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 16 mai 2023 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 16 mai 2023

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SOMMAIRE

SOUS-PRÉFECTURE DE CLERMONT

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 16 MAI 2023 PORTANT CONVOCATION DES ÉLECTEURS DE LA COMMUNE DE SAINT-JUST-EN-CHAUSSÉE LES 02 ET 09 JUILLET 2023 EN VUE DE PROCÉDER À UNE ÉLECTION MUNICIPALE PARTIELLE INTÉGRALE ET FIXANT LES DATES D'OUVERTURE ET DE CLÔTURE DE LA PÉRIODE DE DÉPÔT DES DÉCLARATIONS DE CANDIDATURE

ARRÊTÉ N° F1026/23 DU 16 MAI 2023 HABILITANT LA SOCIÉTÉ TRANSPORTS ET SERVICES FUNÉRAIRES CAUDRON (T.S.F.C) SITUÉE À PONT-SAINTE-MAXENCE (OISE) À EXERCER CERTAINES DES ACTIVITÉS DE POMPES FUNÈBRES

ARRÊTÉ N° F1024523 DU 16 MAI 2023 HABILITANT L'ÉTABLISSEMENT SECONDAIRE FUNECAP EST SITUÉ À COMPIÈGNE (OISE) À EXERCER CERTAINES DES ACTIVITÉS DE POMPES FUNÈBRES

DIRECTIONS RÉGIONALES

ET DÉPARTEMENTALES

DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE L’EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS DE L’OISE

RÉCÉPISSÉ DU 12 MAI 2023 DE DÉCLARATION DE D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° 950935460

RÉCÉPISSÉ DU 12 MAI 2023 DE DÉCLARATION DE D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 918255860

RÉCÉPISSÉ DU 12 MAI 2023 DE DÉCLARATION DE D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 920246766

RÉCÉPISSÉ MODIFICATIF DU 12 MAI 2023 DE DÉCLARATION DE D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 912902996

RÉCÉPISSÉ MODIFICATIF DU 12 MAI 2023 DE DÉCLARATION DE D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 847488897

RÉCÉPISSÉ MODIFICATIF DU 12 MAI 2023 DE DÉCLARATION DE D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 821744760

RÉCÉPISSÉ MODIFICATIF DU 12 MAI 2023 DE DÉCLARATION DE D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 791807710

RÉCÉPISSÉ MODIFICATIF D'AGRÉMENT DU 12 MAI 2023 D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 821744760

ARRÊTÉ DU 16 MAI 2023 PORTANT DÉSIGNATION DES MEMBRES DU COMITÉ SOCIAL D'ADMINISTRATION DE PROXIMITÉ DE LA DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS DE L'OISE, ET DE SA FORMATION SPÉCIALISÉE

DÉCISION N° 2023-DDETS-D-0006 DU 16 MAI 2023 PORTANT SUBDÉLÉGATION DE SIGNATURE DE MADAME VÉRONIQUE ALIÈS, DIRECTRICE DÉPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS DE L'OISE, AUX AGENTS PLACÉS SOUS SON AUTORITÉ

DÉCISION N° 2023-DDETS-D-0007 DU 16 MAI 2023 PORTANT SUBDÉLÉGATION DE SIGNATURE DE MADAME VÉRONIQUE ALIÈS, DIRECTRICE DÉPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS DE L'OISE, AUX AGENTS PLACÉS SOUS SON AUTORITÉ - ORDONNANCEMENT SECONDAIRE

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DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS DE L’OISE

ARRÊTÉ DU 31 MARS 2023 PORTANT DÉSIGNATION DES MEMBRES DU COMITÉ SOCIAL DE LA DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS ET DE SA FORMATION SPÉCIALISÉE