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Arrêté - Préfecture - Oise - 20210618 RAA special sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20250908 RAA spécial sommaire
Document publié le Lundi 8 septembre 2025
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20250908 RAA spécial sommaire)
Thèmes du document : Humanitaire, Handicap et inclusivité, Jeunesse,
Ex PREFET
DE L'OISE
Liberté
Egalité
Fraternité
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 8 septembre 2025 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 8 septembre 2025 N° de page
1
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24
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28
30
SOMMAIRE
DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION INTERDÉPARTEMENTALE DES ROUTES NORD
ARRÊTÉ N°T 25 - 319 O DU 29 AOÛT 2025 - RN 31 - TRAVAUX DE RÉFECTION DE CHAUSSÉE - FERMETURE DE LA BRETELLE N°4 DE L'ÉCHANGEUR N°16 - COMMUNE DE VENETTE
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE L’EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS DE L’OISE
RÉCÉPISSÉ DU 17 JUILLET 2025 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 988963955
RÉCÉPISSÉ DU 17 JUILLET 2025 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 988965646
RÉCÉPISSÉ DU 17 JUILLET 2025 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 989199732
RÉCÉPISSÉ DU 17 JUILLET 2025 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 943081489
RÉCÉPISSÉ DU 23 JUILLET 2025 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 988406175
RÉCÉPISSÉ DU 24 JUILLET 2025 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 989460423
RÉCÉPISSÉ DU 28 JUILLET 2025 PORTANT MODIFICATION D’AGRÉMENT D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE N° SAP 900091422
RÉCÉPISSÉ DU 28 JUILLET 2025 PORTANT MODIFICATION DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRE SOUS LE N° SAP 900091422
RÉCÉPISSÉ DU 28 JUILLET 2025 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 989008883
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS DE L'OISE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° 2025/092 DU 26 AOÛT 2025 ATTRIBUANT L'HABILITATION SANITAIRE À MADAME JULIETTE POUGET
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° 2025/093 DU 26 AOÛT 2025 ATTRIBUANT L'HABILITATION SANITAIRE À MADAME WARTEL VALENTINE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° 2025/095 DU 03 SEPTEMBRE 2025 ATTRIBUANT L'HABILITATION SANITAIRE À MADAME ANAÏS DEVULDER
ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ
CENTRE HOSPITALIER SIMONE VEIL
DÉCISION 120-2025 DU 1ER SEPTEMBRE 2025 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE CONCERNANT MONSIEUR LARABA, DIRECTEUR ADJOINT