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Déliberation - 1731569042 Sommaire du RAA special du 13 novembre 2024
Document publié le Mercredi 13 novembre 2024 par la commune de Villemontais.
Lien du pdf (Déliberation - 1731569042 Sommaire du RAA special du 13 novembre 2024)
Thèmes du document : Animaux, Énergies, Santé,
E
3
LOIRE Liberté Égalité Fraternité
RECUEIL
DES
ACTES
ADMINISTRATIFS
SPÉCIAL
N°42-2024-200 PUBLIÉ
LE
13
NOVEMBRE
2024 Sommaire 42_CHU_Centre
hospitalier
universitaire
de
Saint-Etienne
/
42-2024-11-08-00004
- Décision
2024-262
Tarifs
2024
CAPD
(002)
(1
page)
42-2024-11-08-00003
- Décision
2024-274
Tarifs
2024
CCP
(002)
(1
page)
42-2024-11-13-00002
- DÉCISION
D'OUVERTURE
: CONCOURS
EXTERNE
SUR
TITRES
COMPLÉTÉ
D'ÉPREUVES
D'OUVRIER
PRINCIPAL
2ème
CLASSE
SPÉCIALITÉ
BLANCHISSERIE
(2
pages)
42_DDETS_Direction
Départementale
de
l'emploi,
du
travail
et
des
solidarités
/
42-2024-10-30-00001
- Décision
de
renonciation
d'activité
d'un
organisme
de
services
à
la
personne
Æfn°
SAP983261769
CHEKALIL
Chanez
(1
page)
42-2024-10-29-00041
- Déclaration
d'un
organisme
de
services
à
la
personne
enregistré
sous
le
n°
SAP898624093
O'SERVICES
(2
pages)
42-2024-10-30-00003
- Déclaration
d'un
organisme
de
services
à
la
personne
enregistré
sous
le
n°
SAP931907372
VERT-TIGE
SERVICE
(2
pages) 42-2024-10-30-00002
- Déclaration
d'un
organisme
de
services
à
la
personne
enregistré
sous
le
n°
SAP934812462
FRANCK
ORDI
SERVICES
(2 pages) 42_DDT_Direction
Départementale
des
Territoires
de
la
Loire
/
42-2024-11-12-00003
- ARRÊTÉ
N°
DT-24-0686
portant
dérogation
aux
dispositions
de
l'article
L.411-1
du
code
de
l'environnement
pour
: capture
suivie
d'un
relâcher
immédiat
sur
place
d'espèces
animales
protégées
(amphibiens,
insectes,
mammifères
et
reptiles)
Bénéficiaire
: Bureau
d'études
ECOSPHERE
(6
pages)
42-2024-11-12-00002
- Arrêté
n°
DT-24-0671
portant
modification
de
l'arrêté
préfectoral
n°
DT-23-0777
fixant
la composition
de
la
Commission
Départementale
de
la Chasse
et
de
la
Faune
Sauvage,
de
sa
formation
spécialisée
en
matière
d'indemnisation
des
dégâts
de
gibier
et
de
sa
formation
spécialisée
en
matière
d'espèces
susceptibles
d'occasionner
des
dégâts
(4
pages)
42-2024-11-08-00002
- Arrêté
portant
arrêt
de
la cartographie
des
zones
d'accélération
pour
l'implantation
d'installations
terrestres
de
production
d'énergies
renouvelables
ainsi
que
de
leurs
ouvrages
connexes
sur
le territoire
départemental
(12
pages)
42_Préf_Préfecture
de
la
Loire
/ Cabinet
42-2024-10-28-00027
- DS-2024-2179
LACHMANN
Rolland
Renouvellement
médecin
agréé
pour
l'appréciation
à
l'aptitude
des
conducteurs
(2 pages)
Page
4
Page
6
Page
8
Page
11
Page
13
Page
16
Page
19
Page
22
Page
29
Page
34
Page
47 42-2024-11-05-00009
- DS-2024-2245
ANGENIEUX
Serge
Renouvellement
médecin
agréé
pour
l'appréciation
à l'aptitude
des
conducteurs
(2
pages)
Page
50
42-2024-11-06-00006
- DS-2024-2259
LABOURE
Esther
Agrément
médecin
pour
l'appréciation
à
l'aptitude
des
conducteurs
(2
pages)
Page
53
42-2024-11-06-00007
- DS-2024-2260
STUTZ
Maxime
Agrément
médecin
pour
l'appréciation
à l'aptitude
des
conducteurs
(2
pages)
Page
56
42_Préf_Préfecture
de
la
Loire
/ Direction
de
la
Citoyenneté
et
de
la
Légalité
42-2024-11-12-00001
- ARRÊTÉ
N° 85
FIXANT
L'INDEMNITÉ
REPRÉSENTATIVE
DE
LOGEMENT
DUE
AUX
INSTITUTEURS
AU
TITRE
DE
L'ANNÉE
2023
(1 page)
Page
59
42-2024-11-08-00001
- Arrêté
portant
éligibilité
des
travaux
d'urgence
engagés
avant
le dépôt
de
demande
de
Dotation
de
Solidarité
aux
collectivités
victimes
d'Evènements
Climatiques
(DSEC)
(1
page)
Page
61
42_Préf_Préfecture
de
la
Loire
/ Publicateur
Raa
42-2024-11-13-00001
- Arrêté
N°
DS
2024-2268
portant
réglementation
permanente
de
la circulation
sens
Lyon-
Saint-Étienne
du
PR
20+
425
au
PR
21+900-
Sens
Saint-Étienne-
Lyon
du
PR
21+
950
au
PR
21+
400-
Commune
de
la Grand'Croix-
Opération:
A47-
r&aménagement
de
l'échangeur
n°13-
Grand'Croix
(3
pages)
Page
63