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Arrêté - 1732259846 Sommaire RAA Special N 2 DU 21 NOVEMBRE 2024
Document publié le Jeudi 21 novembre 2024 par la commune de Villemontais.
Lien du pdf (Arrêté - 1732259846 Sommaire RAA Special N 2 DU 21 NOVEMBRE 2024)
Thèmes du document : Énergies, Guerre en Ukraine, Transports,
E LOIRE Liberté Égalité Fraternité
RECUEIL
DES
ACTES
ADMINISTRATIFS
SPÉCIAL
N°42-2024-205 PUBLIÉ
LE
21
NOVEMBRE
2024 Sommaire 42_DDETS_Direction
Départementale
de
l'emploi,
du
travail
et
des
solidarités
/
42-2024-11-20-00001
- DÉCISION
DREETS/T/2024/79
portant
affectation
des
agents
de
contrôle
dans
les
unités
de
contrôle
defl'inspection
du
travail
de
la direction
départementale
de
l'emploi,
du
travail
et
des
solidarités
dufdépartement
de
la
Loire,
et
gestion
des
intérims
(8
pages) 42-2024-10-30-00004
- Déclaration
d'un
organisme
de
services
à
la
personne
enregistré
sous
le
n°
SAP934703372
HOCHARD
Juliette
(2
pages)
42_Préf_Préfecture
de
la
Loire
/
42-2024-11-15-00009
- Arrêté
2433
fixant
la
composition
de
l'observatoire
d'analyse
et
d'appui
au
dialogue
social
et
à
la
négociation
du
département
de
la
Loire
(2
pages)
42_Préf_Préfecture
de
la
Loire
/ Sous-Préfecture
de
Montbrison
42-2024-11-08-00015
- Arrêté
129
habilitation
PF
PANSIER
2024
RAA
(2
pages) 42-2024-11-08-00012
- Arrêté
131
habilitation
PF
PLAINE
2024
RAA
(2
pages) 42-2024-11-08-00010
- Arrêté
133
habilitation
PF
BRESO
RUE
J JAURES
CHAZELLES
2024
RAA
(2
pages)
42-2024-11-08-00011
- Arrêté
135
habilitation
PF
BRESO
RUE
T
GIRARD
CHAZELLES
2024
RAA
(2
pages)
42-2024-11-08-00013
- Arrêté
137
habilitation
PF
MIOZZO
CHAZELLES
2024
RAA
(2
pages)
42-2024-11-08-00014
- Arrêté
139
habilitation
PF
MIOZZO
VEAUCHE
2024
RAA
(2
pages)
42-2024-11-08-00009
- Arrêté
141
habilitation
PF
ARGAUD
BONSON
2024
RAA
(2
pages)
42-2024-11-07-00014
- Arrêté
préfectoral
n°
2024-128
portant
abrogationfd'habilitation
dans
le domaine
funéraire
(1
page)
42-2024-11-07-00011
- Arrêté
préfectoral
n°
2024-130
portant
abrogation
d'habilitation
dans
le domaine
funéraire
(1
page)
42-2024-11-07-00009
- Arrêté
préfectoral
n°
2024-132
portant
abrogation
d'habilitation
dans
le
domaine
funéraire
(1
page)
42-2024-11-07-00010
- Arrêté
préfectoral
n°
2024-134
portant
abrogation
d'habilitation
dans
le domaine
funéraire
(1
page)
Page
5
Page
14
Page
1/7
Page
20
Page
23
Page
26
Page
29
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32
Page
35
Page
38
Page
41
Page
43
Page
45
Page
47 42-2024-11-07-00012-
Arrêté
préfectoral
n°
2024-136
portant
abrogation
d'habilitation
dans
le domaine
funéraire
(1
page)
Page
49
42-2024-11-07-00013
- Arrêté
préfectoral
n°
2024-138
portant
abrogation
d'habilitation
dans
le domaine
funéraire
(1
page)
Page
51
42-2024-11-07-00008
- Arrêté
préfectoral
n°
2024-140
portant
abrogation
d'habilitation
dans
le domaine
funéraire
(1
page)
Page
53
42_UDDREAL_Unité
départementale
de
la
Direction
régionale
de
l'environnement,
de
l'aménagement
et
du
logement
de
la
Loire
/
42-2024-11-21-00012
- Arrêté
n°
455-DDPP-24
instituant
des
servitudes
d'utilité
publique
prenant
en
compte
la
maîtrise
des
risques
autour
des
canalisations
de
transport
de
gaz
naturel
ou
assimilé,
d'hydrocarbures
et
de
produits
chimiques
sur
la commune
de
Noirétable
(5
pages)
Page
55
42-2024-11-21-00013
- Arrêté
n°
456-DDPP-24
instituant
des
servitudes
d'utilité
publique
prenant
en
compte
la
maîtrise
des
risques
autour
des
canalisations
de
transport
de
gaz
naturel
ou
assimilé,
d'hydrocarbures
et
de
produits
chimiques
sur
la commune
de
Rive
de
Gier
(6
pages)
Page
61
42-2024-11-21-00014
- Arrêté
n°
457-DDPP-24
instituant
des
servitudes
d'utilité
publique
prenant
en
compte
la
maîtrise
des
risques
autour
des
canalisations
de
transport
de
gaz
naturel
ou
assimilé,
d'hydrocarbures
et
de
produits
chimiques
sur
la commune
de
Roche
la
Molière
(5
pages)
Page
68
42-2024-11-21-00015
- Arrêté
n°
458-DDPP-24
instituant
des
servitudes
d'utilité
publique
prenant
en
compte
la
maîtrise
des
risques
autour
des
canalisations
de
transport
de
gaz
naturel
ou
assimilé,
d'hydrocarbures
et
de
produits
chimiques
sur
la commune
de
Saint-Chamond
(9
pages)
Page
74
42-2024-11-21-00016
- Arrêté
n°
459-DDPP-24
instituant
des
servitudes
d'utilité
publique
prenant
en
compte
la
maîtrise
des
risques
autour
des
canalisations
de
transport
de
gaz
naturel
ou
assimilé,
d'hydrocarbures
et
de
produits
chimiques
sur
la commune
de
Saint-Etienne
(10
pages)
Page
84
42-2024-11-21-00017
- Arrêté
n°
460-DDPP-24
instituant
des
servitudes
d'utilité
publique
prenant
en
compte
la
maîtrise
des
risques
autour
des
canalisations
de
transport
de
gaz
naturel
ou
assimilé,
d'hydrocarbures
et
de
produits
chimiques
sur
la commune
de
Saint-Jean-Bonnefonds
(6
pages)
Page
95
42-2024-11-21-00018
- Arrêté
n°
461-DDPP-24
instituant
des
servitudes
d'utilité
publique
prenant
en
compte
la
maîtrise
des
risques
autour
des
canalisations
de
transport
de
gaz
naturel
ou
assimilé,
d'hydrocarbures
et
de
produits
chimiques
sur
la commune
de
Saint-Romain-le-Puy
(6
pages)
Page
102
42-2024-11-21-00019
- Arrêté
n°
462-DDPP-24
instituant
des
servitudes
d'utilité
publique
prenant
en
compte
la
maîtrise
des
risques
autour
des
canalisations
de
transport
de
gaz
naturel
ou
assimilé,
d'hydrocarbures
et
de
produits
chimiques
sur
la commune
de
Saint-Victor-sur-Rhins
(5
pages)
Page
109 42-2024-11-21-00020
- Arrêté
n°
463-DDPP-24
instituant
des
servitudes
d'utilité
publique
prenant
en
compte
la
maîtrise
des
risques
autour
des
canalisations
de
transport
de
gaz
naturel
où
assimilé,
d'hydrocarbures
et
de
produits
chimiques
sur
la commune
de
Sury-le-Comtal
(5
pages)
Page
115
42-2024-11-21-00021
- Arrêté
n°
464-DDPP-24
instituant
des
servitudes
d'utilité
publique
prenant
en
compte
la
maîtrise
des
risques
autour
des
canalisations
de
transport
de
gaz
naturel
ou
assimilé,
d'hydrocarbures
et
de
produits
chimiques
sur
la commune
d'Unieux
(6
pages)
Page
121
42-2024-11-21-00022
- Arrêté
n°
465-DDPP-24
instituant
des
servitudes
d'utilité
publique
prenant
en
compte
la
maîtrise
des
risques
autour
des
canalisations
de
transport
de
gaz
naturel
où
assimilé,
d'hydrocarbures
et
de
produits
chimiques
sur
la commune
de
Villerest
(5
pages)
Page
128
84_DRSP_Direction
régionale
des
services
pénitentiaires
d'Auvergne-Rhône-Alpes
/ Service
du
droit
pénitentiaire
42-2024-11-20-00002
- Délégation
de
signature
- CE
et ACE
par
intérim
au
CD
ROANNE
- du
25
novembre
au
9
décembre
2024
(9
pages)
Page
134