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Convocation - 0 CM 09.06.2016 Convocation
Ordre du Jour - 0 ODJ CM 06.07.2017
Document publié le Jeudi 6 juillet 2017 par la commune de Saint-Claude.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 0 ODJ CM 06.07.2017)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Justice et droit,
Saint
Claude
vV
CONVOCATION
Le prochain Conseil municipal se réunira :
JEUDI 06 JUILLET 2017 À 19H
SALLE D'HONNEUR DE L'HÔTEL DE VILLE
Saint-Claude, le 29 juin 2017
Le Maire, Jean-Louis MILLET
ORDRE DU JOUR
1 - PROCÈS-VERBAL DE LA SEANCE DU 1F8 JUIN 2017
II —- ADMINISTRATION COMMUNALE
a) Installation d’un nouveau conseiller municipal
b) Suppression d’un poste d’adjoint au Maire
c) Élection d’un adjoint au Maire
d) Haut-Jura Saint-Claude - remplacement d’un conseiller communautaire
€) SICTOM - remplacement d’un délégué
f) Commission d’ Appel d'Offres - remplacement d’un membre titulaire
g) Actualisation de la composition de la Commission des Procédures Adaptées
h) Désignation d’un membre au sein du Comité consultatif « Cadre de vie, attractivité, commerce »
III- AFFAIRES FINANCIÈRES
a) Décision modificative de crédits - budget principal
b) Décision modificative de crédits — budget annexe de l’eau
c) Modification de la durée d'amortissement - compte 2128
d) OPH — arrêt des garanties d'emprunts
e) Tarifs de la saison culturelle
Ville de Sain-Gaude A Secrétariat général
Hôtel-de-Ville - BP 123 - 39206 Saint-Claude Cedex - Tél. 03 84 41 42 46 - Fax 03 84 45 27 10 - www.saint-claude.fr
Toute correspondance est à envoyer impersonnellement à l'adresse indiquée ci-dessus f) Ravalement de façades - modalités d’octroi de la subvention communale et modification du règlement
g) Approbation du projet du schéma directeur d’assainissement (volet temps de pluie) du système d’assainissement du plan d’Acier
h) Location de vélos à assistance électrique
i) Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles en collaboration avec le Centre pour l'Éducation aux Medias et à l’Information
j) Convention avec l’ASMH pour les ludothèques — Année 2017
IV - MARCHÉS PUBLICS - TRAVAUX
a) Travaux de renouvellement de conduite d’eau potable avenue de la Libération — Attribution du
marché et demande de subvention
b) Avenant n°1 au marché de travaux rénovation de quatre alternateurs à la Centrale hydroélectrique
de Porte Sachet
V - RAPPORT ANNUEL D'EXPLOITATION ET DE SURVEILLANCE 2016 - USINE HYDROÉLECTRIQUE DE PORTE SACHET ET BARRAGE D’ÉTABLES
VI - PERSONNEL COMMUNAL
a) Modification du tableau des emplois permanents
b) Mise en place du RIFSEEP
c) Prime de responsabilité
d) Mise en œuvre de la protection fonctionnelle et juridique pour deux agents communaux
VII - AFFAIRES FONCIÈRES
a) Suppression d’un passage à niveau — n° 54 chemin des Cheneviers
b) Echange ex-collège Rosset / collège de la Maîtrise —- Modificatif
c) Projet de modification du zonage d’assainissement
VIII —- AFFAIRES ET QUESTIONS DIVERSES
Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil
a) Déclaration d’Intention d’Aliéner