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Document publié le Jeudi 20 avril 2017 par la commune de Saint-Claude.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 0 ODJ CM 20.04.2017)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Tourisme,
< Saint Claude
CONVOCATION
Le prochain Conseil municipal se réunira :
JEUDI 20 AVRIL 2017 À 19H
SALLE D'HONNEUR DE L'HÔTEL DE VILLE
Saint-Claude, le 13 avril 2017
Le Maire, Jean-Louis MILLET
ORDRE DU JOUR
I - PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 23 MARS 2017
II - RAPPORT D’ACTIVITÉ DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES HAUT-JURA
SAINT CLAUDE
LII - AFFAIRES FINANCIÈRES
a) Occupation temporaire du domaine public — Actualisation tarifaire et introduction de nouveaux
tarifs
b) Actualisation des tarifs du camping du Martinet
c) Convention de partenariat et d’objectifs avec le FCSC
d) Convention de partenariat et d'objectifs avec l’association « La fraternelle » e) Convention de partenariat avec l’association « Tir Sportif du Haut-Jura » f) Mise en place d’un Terminal de Paiement Électronique pour la location des salles communales
g) Mise en place d’un Terminal de Paiement Électronique pour l’exposition «le Monde des
Automates »
h) Fixation des tarifs d’entrée de l’exposition « le Monde des Automates »
Ville de D 4 Secrétariat général
Hôtel-de-Ville - BP 123 - 39206 Saint-Claude Cedex - Tél. 03 84 41 42 46 - Fax 03 84 45 27 10 - www.saint-claude.fr
Toute correspondance est à envoyer impersonnellement à l'adresse indiquée ci-dessus IV - DSP - RAPPORT D'ACTIVITÉ
a) Rapport d’activité du Camping du Martinet
V - CONTRAT DE VILLE 2015/2020 - VALIDATION DES PROJETS 2017
VI - MARCHÉS PUBLICS
a) Attribution du marché de maitrise d’œuvre à bons de commande portant sur des opérations en eau potable, eaux pluviales, assainissement et eaux usées
b) Avenant au marché de travaux de turbinage du débit réservé au barrage d’Etables portant sur l’entonnement de la conduite forcée
VII - AFFAIRES ET QUESTIONS DIVERSES
a) Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil