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ORDRE DU JOUR

Validé par le Comité de Direction du 6 janvier 2026

BUREAU « ORIENTATIONS » DU MARDI 27 JANVIER 2026

SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL DE RODEZ AGGLOMERATION DU MARDI 10 FEVRIER 2026

N° de la

NOTE RAPPORTEUR INTITULE DE LA NOTE M. le PRESIDENT OUVERTURE DE LA SEANCE : Constatation du quorum M. le PRESIDENT HOMMAGES

M. le PRESIDENT COMMUNICATIONS DIVERSES

M. le PRESIDENT APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE REUNI LE 16 DECEMBRE 2025

DL N° 1 M. le PRESIDENT DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE

DL N° 2 M. le PRESIDENT COMPTE RENDU DES DECISIONS DU PRESIDENT ET DU BUREAU PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL

DL N° 3 Christian MAZUC BUDGET PRIMITIF 2026- EXAMEN ET VOTE

DL N° 4 Christian MAZUC COTISATION FONCIERE DES ENTREPRISES : TAUX POUR 2026

DL N° 5 Christian MAZUC TAXE D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES : TAUX POUR L’ANNEE 2026

DL N° 6 Christian MAZUC TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES NON BÂTIES - TAUX POUR 2026

DL N° 7 Christian MAZUC TAXE D’HABITATION POUR LES RESIDENCES SECONDAIRES - TAUX POUR 2026

DL N° 8 Christian MAZUC TAXE GEMAPI – VOTE DU PRODUIT 2026

DL N° 9 Christian MAZUC PARTICIPATION FINANCIERE DU BUDGET PRINCIPAL AU BUDGET ANNEXE OFFICE DE TOURISME

DL N° 10 Christian MAZUC PARTICIPATION FINANCIERE AU BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

DL N° 11 Christian MAZUC TAXE SUR L’EXPLOITATION DES INFRASTRCTURES DE TRANSPORT DE LONGUE DISTANCE- REPARTITION ENTRE LES COMMUNES ET L’AGGLOMERATION

DL N° 12 M. le PRESIDENT FUTUR CENTRE DE SECOURS PRINCIPAL DE RODEZ - CESSION DES TERRAINS D’IMPLANTATION AU PROFIT DU SERVICE DEPARTEMENTAL D’INCENDIE ET DE SECOURS

DL N° 13 M. le PRESIDENT CONSTRUCTION DU FUTUR CENTRE D’INCENDIE ET DE SECOURS PRINCIPAL DE RODEZ - APPROBATION DE PRINCIPE

DL N° 14 M. le PRESIDENT TARIFS DE LOCATION DE SALLES DE REUNION DE L’HOTEL D’AGGLOMERATION

DL N° 15 M. le PRESIDENT 10-12 PLACE DE LA CITE, COMMUNE DE RODEZ - TRANSFERT DE VOLUMES A L’ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE

DL N° 16 M. le PRESIDENT ATTRIBUTION D’UN FONDS DE CONCOURS COMPLEMENTAIRE A LA COMMUNE DE DRUELLE BALSAC – AMENAGEMENT DE LA COUR DE L’ECOLE PAUL CAYLA

DL N° 17 Monique BULTEL HERMENT DEMANDE DE SUBVENTION ADIE 2026

DL N° 18 Jean-Philippe SADOUL AIDE À L’IMMOBILIER D’ENTREPRISE SAS SOCIETE PORC MONTAGNE (GROUPE ALLIANCE PORCI D’OC)

DL N° 19 Jean-Philippe SADOUL ABROGATION DU PROGRAMME D’AMENAGEMENT D’ENSEMBLE DES BALQUIERES2

DL N° 20 M. le PRESIDENT LOGEMENT SOCIAL - OPERATION REALISEE PAR RODEZ AGGLO HABITAT SUR LA COMMUNE DE RODEZ - IMMEUBLE LES DROSERAS - PARTICIPATION FINANCIERE DE RODEZ AGGLOMERATION

DL N° 21 M. le PRESIDENT ACCESSION SOCIALE - VENTES HLM REALISEES PAR RODEZ AGGLO HABITAT - PARTICIPATION FINANCIERE DE RODEZ AGGLOMERATION

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