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Procès Verbal - Chauriat PV 14 septembre 2021
Procès Verbal - Chauriat PV CM du 20 janvier 2025
Document publié le Lundi 20 janvier 2025 par la commune de Chauriat.
Lien du pdf (Procès Verbal - Chauriat PV CM du 20 janvier 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Eau et assainissement,
CHAURIAT
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
20
JANVIER
2025
L'an
2025
le
20
janvier
à
20
heures
30
minutes,
le
Conseil
municipal
de
la
commune
de
CHAURIAT
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
Mairie,
sous
la
présidence
de
DESCHAMPS
Maurice,
Maire
Présents
:M.
DESCHAMPS
Maurice,
Maire,
M.
GAYTON
Serge,
Mme
FAURE
Annick,
M.
PERRIER
Cédric,
Mme
MONIO
Nathalie,
Mme
QUITTARD-PINON
Sylvie,
M.
MAILLARD
Guy,
Mme
NÉNOT
Nicole,
M.
GONZALEZ
François,
M.
SALABERT
Laurent,
Mme
JORGE
Sabine,
M.
VERDIER
Frédéric,
M.
SCHOBERT
Alexandre,
Mme
BLAVIGNAC
Christelle
Absente
non
excusée
: Mme
BLANCHET
CHASSANG
Pauline
Absente
excusée
: Mme
LOMBART
Marie
Excusés
ayant
donné
procuration
: Mme
POUGHON
Laurence
à
Mme
BLAVIGNAC
Christelle,
M.
RICHOU
Djemel
à M.
PERRIER
Cédric
Serge
GAYTON
a été
élu
secrétaire
de
séance.
Le
procès-verbal
de
la séance
précédente
est
adopté
à l'unanimité.
Réf
: 2025_0001
Engagement
du
quart
des
dépenses
d'investissement
Pour
permettre
de
régler
certaines
opérations
budgétaires
en
investissement,
avant
le
vote
du
budget
primitif
2025,
Monsieur
DESCHAMPS
indique
qu'il
peut
être
autorisé
à
engager
des
dépenses
réelles
d'investissement
dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l'exercice
précédent,
non
compris
les
crédits
afférents
au
remboursement
de
la
dette.
Il précise
que
cette
mesure
permet
à la
collectivité
d'engager
des
travaux
d'investissement
nouveaux
dès
le
début
de
l'année
et
qu'elle
se
distingue
de
l'état
des
restes
à
réaliser
qui
correspond
à des
dépenses
engagées
en
2024
mais
non
mandatées.
Ces
crédits
seront
repris
dans
le
budget
primitif
de
l'année.
Vu
l'article
L1612-1
du
Code
Générale
des
Collectivités
Territoriales,
il
est
demandé
au
Conseil
municipal
d'autoriser
Monsieur
le
Maire,
préalablement
à l'adoption
du
budget
primitif
2025,
à engager,
liquider
et
mandater
sur
les
bases
du
budget
général
2024
dans
la
limite
du
quart
des
dépenses
réelles
d'investissement
soit
:
1
641
236,84
€
/
4
=
410
309,21
€
Ouverture
de
crédits
au
compte
2183
opération
1068
(Informatique)
2 000,00
€
Ouverture
de
crédits
au
compte
2158
opération
1085
(Matériel
divers)
2
000,00
€
Ouverture
de
crédits
au
compte
204182
opération
1081
(Extension
Eclairage
public)
18
000,00
€
Ouverture
de
crédits
au
compte
211
opération
1069
(Immeuble)
40
000,00
€
Ouverture
de
crédits
au
compte
213
opération
1070
(Bâtiments
divers)
20
000,00
€
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité,
1°)
autorise
Monsieur
le
Maire,
préalablement
à
l'adoption
du
budget
primitif
2025,
à
engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
ci-dessus
énoncées.
2°)
Monsieur
le
Maire
s'engage
à
ce
que
les
sommes
soient
reprises
au
budget
2025
de
la
commune.
Réf : 2025_0002 TARIFS
PÉRI
&
EXTRA
SCOLAIRES
Monsieur
DESCHAMPS
indique
que
notre
logiciel
de
facturation
des
services
péri
et
extrascolaires
cessera
de
fonctionner
à
l'échéance
de
notre
contrat.
Compte-tenu
de
la
fréquentation
de
nos
services
il est
judicieux
de
passer
à une
prestation
vers
un
“portail
famille".
1l s'agit
d'une
prestation
qui
combine
les
prestations
de
facturations,
de
déclaration
CAF
et
d'inscription,
les
familles
opérant
elle-même
les
inscriptions
sur
un
portail
préalablement
paramétré
avec
nos
modalités
d'inscriptions. Pour
utiliser
ce
portail
famille,
il
est
nécessaire
de
revoir
nos
tarifs.
Nos
grilles
de
tarifs
offrent
une
très
grande
souplesse
aux
familles
(possibilité
d'inscription
à
la
journée,
à
la
1/2
journée
avec
différentes
options)
mais
sont
devenues
trop
complexes
à
la
fois
pour
notre
organisation
et
pour
notre
facturation.
La
commission
"Ecole
et
Centre
de
Loisirs"
a donc
travaillé
à simplifier
ces
grilles,
et
a également
appliqué
une
légère
augmentation.
En
effet,
nos
tarifs
n'ont
pas
augmenté
depuis
2022,
or
l'inflation,
les
coûts
de
nos
fournisseurs
(cantine,
logiciels,
charges
de
personnel
et
charges
diverses)
sont
en
augmentation
constante.
l'est
important
de
maintenir
la
qualité
de
nos
services,
ces
changements
tant
tarifaires
qu'organisationnels
feront
l'objet
d'explication
aux
familles.
Il
est
nécessaire
de
prévoir
une
communication
importante
pour
les
accompagner.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
:
- opte
pour
une
prestation
vers
un
“portail famille"
BL
ENFANCE
(prestataire
Berger
Levrault)
- décide
de
modifier
les
tarifs
municipaux
péri
et
extrascolaires
à
compter
du
1er
septembre
2025
tels
qu'annexés
à
la
présente
délibération
(cf
annexe
1 de
la
délibération
2025_0001)
- décide
de
prévoir
une
réactualisation
des
tarifs
chaque
année,
lors
du
vote
du
budget,
pour
une
application
à
compter
des
rentrées
scolaires
de
septembre. ANNEXE
1
de
la
délibération
2025
0002
TARIFS
SERVICES
PÉRISCOLAIRES
ET
EXTRA-SCOLAIRES
à
compter
du
1°
septembre
2025
TARIFS
CANTINE
/ PAUSE
MERIDIENNE
Quotient
familial
*
TARIF
<à700
€
4.00
€
Entre
701
et
900
€
4.50
€
Entre
901
et
1100
€
4.70
€
Entre
1101
et
1300
€
5.00
€
Entre
1301
et
1500
€
5.30
€
2
1501
€
5.60
€
TARIFS
REPAS
ENSEIGNANT
Tarif
unique
6.00
€
RS
nes
i
MERCREDI
APRES-MIDI
(Sàa70E€E
|
4.00 €
Entre 701 et 900
€
5.10 €
Entre 901 et 1100 €
6.40 €
EU
|
7.40 €
Entre 1301 et 1500
€
|
8.40 €
#3
> 1501 Es
9.40
€ PERISCOLAIRE EXTRASCOLAIRE
40.00
€
31.50
€
65.80
€
47.30
€
99.00
€
34.60
€
69.30
€
52.90
€
105.10
€
37.80
€
72.50
€
57.90
€
110.50
€
41.00
€
75.50
€
63.00
€
115.70
€
44.10
€
78.80
€
68.40
€
121.00
€
Réf
: 2025_0003
Demande
d'une
contribution
au
Conseil
départemental
aménagement
RDA
- Partie
Eaux
pluviales
Monsieur
PERRIER
rappelle
les travaux
d'aménagement
de
la RD4
et propose
de
demander
au
Conseil
départemental
une
contribution
pour
aider
au
financement
de
la
partie
Eaux
Pluviales
(diam
400).
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal,
à l'unanimité,
1°)
autorise
Monsieur
le Maire,
à solliciter
auprès
du
Conseil
départemental
une
contribution
à
l'aménagement
de
la RD
4 partie
Eaux
Pluviales
(diam
400),
et à signer
tous
les documents
s'y afférent. Réf
: 2025_0004
Acquisition
ZD
26
Monsieur
le Maire
indique
que
la parcelle
ZD
26
d'une
superficie
de
2ares
84
ca,
appartenant
à Mme
MALLY
Eveline
épouse
DUCREUX
et
M.
MALLY
Christian
est
en
vente.
Monsieur
le Maire
propose
que
la commune
exerce
son
droit
de
préemption
pour
créer
sur
le secteur
de
la Font
du
trait
une
Opération
d'Aménagement
et
de
Programmation
(OAP).
L'objectif
est
de
désenclaver
les
parcelles
ZD
24,
ZD
23
et
ZD
27
et
de
créer
un
réseau
d'eaux
usées.
Le
raccordement
des
EU
ne
peut
se
faire
en
gravitaire
que
dans
le
cas
d'un
aménagement
global
du
secteur.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité,
- autorise
Monsieur
le Maire
à exercer
son
droit
de
préemption
sur la parcelle
ZD
26,
- autorise
Monsieur
le Maire
à signer
les
documents
pour
l'acquisition
de
cette
parcelle
et tous
les
documents
s'y afférent.
Réf
: 2025_0005
Aide
aux
victimes
et
sinistrés
de
Mayotte
Afin
de
venir
en
aide
aux
victimes
et
sinistrés
de
Mayotte
suite
au
passage
du
cyclone
Chido
le
14
décembre
2024,
les
collectivités
ont
la
possibilité
de
verser
un
don
sous
la forme
d'un
virement
auprès
de
l'Etat
via
un
fonds
de
concours.
Ce
fond
de
concours
1-2-00498
"Contributions
diverses
au
bénéfice
des
territoires
et
populations
des
outre-mer
touchés
par
des
calamités
naturelles"
permet
de
comptabiliser
les
dons
qui
contribueront
à
l'aide
d'urgence
pour
les
sinistrés
et
à
la
reconstruction
de
l'île.
Monsieur
le
Maire
propose
de
contribuer
à hauteur
de
vingt
mille
euros
(20
000
€)
afin
de
venir
en
aide
aux
sinistrés
Mahorais.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité,
- décide
de
venir
en
aide
aux
victimes
et sinistrés
de
Mayotte
en
versant
une
contribution
à hauteur
de
vingt
mille
euros
(20
000
€)
- autorise
Monsieur
le Maire
à signer
les
documents
relatifs
à l'exécution
de
la présente
délibération.
Réf
: 2025_0006
AUVERGNE
HABITAT
: Garantie
d'emprunt
Rue
de
l'étang
Le
conseil
municipal:
Vu
le
rapport
établi
par
Monsieur
DESCHAMPS
La
présente
garantie
est
sollicitée
dans
les
conditions
fixées
ci-dessous.
Vu
les
articles
L 2252-1
et
L 2252-2
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
;
Vu
l'article
2305
du
Code
civil
;
Vu
le
Contrat
de
Prêt
N°
163583
en
annexe
signé
entre
: AUVERGNE
HABITAT
ci-après
l’emprunteur,
et
la
Caisse
des
dépôts
et
consignations Article
1
: L'assemblée
délibérante
de
COMMUNE
DE
CHAURIAT
(63),
à
l'unanimité,
accorde
sa
garantie
à
hauteur
de
50,00
%
pour
le
remboursement
d’un
Prêt
d’un
montant
total
de
1173305,00
euros
souscrit
par
l’emprunteur
auprès
de
la
Caisse
des
dépôts
et
consignations,
selon
les
caractéristiques
financières
et aux
charges
et
conditions
du
Contrat
de
prêt
N°
163583
constitué
de
5
Ligne(s)
du
Prêt.
La
garantie
de
la collectivité
est
accordée
à hauteur
de
la somme
en
principal
de
586652,50
euros
augmentée
de
l'ensemble
des
sommes
pouvant
être
dues
au
titre
du
contrat
de
Prêt.
Ledit
contrat
est
joint
en
annexe
et
fait
partie
intégrante
de
la
présente
délibération. Article
2
: La
garantie
est
apportée
aux
conditions
suivantes
: La
garantie
de
la collectivité
est
accordée
pour
la durée
totale
du
Prêt
et
jusqu’au
complet
remboursement
de
celui-ci
et
porte
sur
l’ensemble
des
sommes
contractuellement
dues
par
l’'Emprunteur
dont
il
ne
se
serait
pas
acquitté
à
la
date
d’exigibilité.
Sur
notification
de
l’impayé
par
lettre
recommandée
de
la
Caisse
des
dépôts
et
consignations,
la
collectivité
s'engage
dans
les
meilleurs
délais
à
se
substituer
à
l'Emprunteur
pour
son
paiement,
en
renonçant
au
bénéfice
de
discussion
et
sans
jamais
opposer
le défaut
de
ressources
nécessaires
à ce
règlement.
Article
3
: Le
Conseil
s'engage
pendant
toute
la
durée
du
Prêt
à
libérer,
en
cas
de
besoin,
des
ressources
suffisantes
pour
couvrir
les
charges
du
Prêt.
AFFAIRES
DIVERSES
:
Ne
donnent
pas
lieu
à délibération
>
Guy
MAILLARD
:
e
Le
chemin
direction
Tinlhat
entre
Chas
et
Chauriat
est
en
très
mauvais
état.
Ne
faudrait-il
pas
faire
chiffrer
le
coût
de
réfection
de
ce
chemin
et
demander
une
participation
à
la
commune
de
Chas.
e
Les
colonnes
des
Points
d’Apports
Volontaires
(PAV)
font
l’objet
de
nombreuses
incivilités.
Des
sacs
poubelles
sont
régulièrement
déposés
au
pied
de
colonnes.
Le
SBA
fournit
aux
communes
une
carte
«
incivilité
» qui
permet
aux
communes
d'ouvrir
les
PAV
(gratuitement).
Les
agents
pourraient
donc
régulièrement
ramasser
les
sacs
laissés
autour
des
colonnes.
>
Laurent
SALABERT :
Qu'en
est-il
du
jugement
concernant
l’affaire
du
Clos
des
Sens
?
Maurice
DESCHAMPS :
En
premier
jugement
:
-
Le
gérant
a été
débouté
de
toutes
ses
demandes
contre
la commune
-
La
commune
a
été
déboutée
sur
la
partie
« fissures
du
bâtiments
liées
à
la
sécheresse
»
contre
GROUPAMA.
Ce
rejet
tient
au
fait que
le rapport
d'expertise
fait état
de
désordres
liés à la sécheresse
mais
l'expert
n’a
pas
précisé
que
le point
sur
la sécheresse
était
déterminant.
-
La
commune
fait
donc
appel
sur
la
partie
pour
laquelle
elle
a été
déboutée.
-__
Notre
avocat
prépare
ses
conclusions
pour
l’appel
mais
attend
de
savoir
si
M.
PASQUIER
et
MJ
MARTIN
pour
Le
Clos
des
Sens,
font
également
appel.
>
Cédric
PERRIER :
Les
travaux
d'aménagement
de
la
salle
de
réception
du
Clos
des
Sens
avancent,
ils devraient
se
terminer
fin
mai.
Les
réunions
de
chantier
concernant
ces
travaux
sont
fixées
aux
vendredis
à 9h30.
Concernant
la
Rue
Sainte
Radegonde
la
prochaine
réunion
est
fixée
au
jeudi
30janvier
à
11
heures
>
Maurice
DESCHAMPS :
Les
travaux
de
la
salle
de
réception
se
terminant
fin
mai,
il sera
nécessaire
de
fixer
un
tarif
de
location
lors
d’un
prochain
conseil
municipal.
Il propose
également
que
du
mobilier
soit
destiné
à chaque
bâtiment
afin
d'éviter
le transport
de
mobilier.
Quelques
problèmes
de
dégradation
sont
parfois
constatés
dans
la
salle
des
fêtes.
Un
chèque
caution
pourrait
résoudre
ce
problème. Les
chèques
caution
ne
sont
plus
demandés
depuis
que
la
trésorerie
a
fait
supprimer
les
régies.
A
vérifier
auprès
de
la
Trésorerie
s’il
est
possible
demander
des
chèques
cautions
et
dans
quelles
conditions.
Concernant
les
locations
de
la
salle
des
fêtes,
un
fait
important
à
noter
: il n’y
a
pas
plus
de
4
ou
5
locations
par
an
à
des
particuliers.
La
majorité
des
week-ends
est
réservée
par
des
Associations
ou
la
commune.
Il est
demandé
aux
associations
de
respecter
l'interdiction
de
coller
quoi
que
ce
soit
sur
les
murs
de
la salle
des
fêtes. >
Alexandre
SCHOBERT :
Les
vols
de
câbles
de
l'été
2024
avaient
laissés
plusieurs
quartiers
sans
éclairage
public.
Les
réparations
sont
en
cours.
Malheureusement
un
nouveau
vol
de
câble
vient
d’avoir
lieu
concernant
l’éclairage
du
terrain
de
foot.
Une
fois
encore
le
nécessaire
sera
fait
avec
le
syndicat
du
Territoire
d’Energie
(TE63)
mais
cela
devient
un
véritable
problème
tant
pour
le
TE63
que
pour
les
communes,
les
répercussions
financières
étant
très
importante.
>
Laurent
SALABERT
:
À
propos
des
catastrophes
naturelles
de
plus
en
plus
fréquente,
ÿ’a-t-il
un
Plan
de
Prévention
des
Risques
?
Maurice
DESCHAMPS :
En
1992,
la commune
ayant
subie
un
très
gros
orage
avec
coulée
de
boue,
avait
mis
en
place,
avec
l’aide
des
agriculteurs
de
la
commune,
des
plans
pour
prévenir
inondations
et
coulées
de
boue
(alternance
de
culture
blé
/
luzerne,
plantations
et
aménagements
particuliers
etc.).
Toutefois,
aucune
commune
n’est
à l’abri
de
gros
orages
et de
dégâts
conséquents,
il serait
peut-être
nécessaire
de
prévoir
le
lancement
de
messages
d'alertes
via
le site
internet
et
vers
les
téléphones
portables
des
administrés.
Le
secrétaire
de
séance
Le
Maire
Serge
GAYTON