Déliberation - a0307022

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Déliberation - a0307022 Document publié le Jeudi 17 juillet 2003 par la commune de Besançon. Lien du pdf (Déliberation - a0307022)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Subventions culturelles - Nouvelle attribution

M. l’Adjoint ROIGNOT, Rapporteur : Après une première répartition de subventions aux associations culturelles adoptée par le Conseil Municipal le 12 mai dernier, certaines demandes ont été réexaminées pour réajustement ou réintégration. C’est pourquoi, il est proposé au Conseil Municipal d’allouer les subventions suivantes :

- Association «Les Amis de l’Orgue» 1 000 €

- Association «Orgue et Culture» 1 000 €

- La ligue des Droits de l’Homme - Subvention

complémentaire pour la célébration de Toussaint Louverture 1 000 €

Les Sociétés Savantes sont réintégrées dans le périmètre de la culture de la façon suivante :

- Académie des Sciences, Belles Lettres et Arts 500 €

- Défense de la Langue Française 500 €

- Société d’Emulation du Doubs 500 €

- Société Numismatique du Doubs 500 €

- Les Amis du Museum 500 €

Le Conseil Municipal est donc appelé à statuer sur ces propositions et en cas d’accord à prélever la dépense d’un montant de 5 500 € au chapitre 92.30.6574 / code service 41000 après transfert de même montant du compte 938, crédits inscrits au budget primitif 2003 en dépenses imprévues.

Après en avoir délibéré et sur avis favorable unanime de la Commission Culturelle, le Conseil Municipal, à l’unanimité, en décide ainsi.

Récépissé préfectoral du 17 juillet 2003.

BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 1045

10 juillet 2003