Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - LISTE DES DÉLIBÉRATIONS 11
Procès Verbal - LISTE DES DÉLIBÉRATIONS 37
Procès Verbal - LISTE DES DÉLIBÉRATIONS 39
Procès Verbal - LISTE DES DÉLIBÉRATIONS 38
Procès Verbal - LISTE DES DÉLIBÉRATIONS 1
Procès Verbal - LISTE DES DÉLIBÉRATIONS 8
Déliberation - LISTE DES DÉLIBÉRATIONS 0
Procès Verbal - LISTE DES DÉLIBÉRATIONS 18
Procès Verbal - LISTE DES DÉLIBÉRATIONS 34
Procès Verbal - LISTE DES DÉLIBÉRATIONS 31
Procès Verbal - Liste DES Délibérations 49
Document publié le Jeudi 16 avril 2026 par la commune d'Irodouër.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste DES Délibérations 49)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Fiscalité,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Approbation du procès-verbal de la séance du 2 avril 2026 Approuvé
Numéro Objet Décision 05-01-2026 L’exercice du droit à la formation des élus Approuvé 05-02-2026 Contrat d’association avec l’école privée Saint-Joseph – Fixation du forfait communal 2026
Approuvé
05-03-2026 Subventions aux écoles 2026 Approuvé 05-04-2026 Subvention association DECLIC Approuvé 05-05-2026 Participation CCAS Approuvé 05-06-2026 Redevance d’occupation du domaine public - terrasses Approuvé 05-07-2026 Convention financière et d’utilisation du désherbeur mécanique Approuvé 05-08-2026 Créances éteintes Approuvé 05-09-2026 Transformation du prêt relais maison de santé en prêt amortissable Approuvé 05-10-2026 Fixation des taux d’imposition de l’exercice 2026 Approuvé 05-11-2026 Vote des budgets primitifs de 2026 Approuvé 05-12-2026 Compte rendu des décisions prises par le Maire en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
L’assemblée a
pris acte de
l’information
05-13-2026 Divers
Publiée le 17 avril 2026
Séance du Conseil Municipal
en date du 16 avril 2026