Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - LISTE DES DÉLIBÉRATIONS 8
Procès Verbal - LISTE DES DÉLIBÉRATIONS 48
Procès Verbal - LISTE DES DÉLIBÉRATIONS 49
Procès Verbal - LISTE DES DÉLIBÉRATIONS 1
Déliberation - LISTE DES DÉLIBÉRATIONS 0
Procès Verbal - LISTE DES DÉLIBÉRATIONS 18
Procès Verbal - LISTE DES DÉLIBÉRATIONS 34
Procès Verbal - LISTE DES DÉLIBÉRATIONS 31
Procès Verbal - LISTE DES DÉLIBÉRATIONS 44
Procès Verbal - LISTE DES DÉLIBÉRATIONS 20
Procès Verbal - Liste DES Délibérations 37
Document publié le Jeudi 6 mars 2025 par la commune d'Irodouër.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste DES Délibérations 37)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Budget,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Approbation du procès-verbal de la séance du 6 mars 2025 Approuvé
Numéro Objet Décision 03-01-2025 Participations et subventions aux écoles 2025 Approuvé 03-02-2025 Subvention association DECLIC Approuvé 03-03-2025 Participation CCAS Approuvé 03-04-2025 Clôture du budget assainissement Approuvé 03-05-2025 Transfert des résultats de l’assainissement à la CCSMM Approuvé 03-06-2025 Fixation des taux d’imposition de l’exercice 2025 Approuvé 03-07-2025 Vote des budgets primitifs de 2025 Approuvé 03-08-2025 Séjours été 2025 Approuvé 03-09-2025 Dispositif argent de poche Approuvé 03-10-2025 Vente terrain place des anciens combattants d’Algérie Approuvé 03-11-2025 Personnel communal : création de postes non permanant pour
des accroissements temporaires d’activité
Approuvé
03-12-2025 Compte rendu des décisions prises par le Maire en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
L’assemblée a
pris acte de
l’information
03-13-2025 Divers
Publié le 4 avril 2025
Séance du Conseil Municipal
en date du 3 avril 2025