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Document publié le Vendredi 28 mars 2025 par la commune d'Heudebouville.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Dialogue social, Démocratie, Budget,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE L'EURE
COMMUNE DE HEUDEBOUVILLE
Page 1 sur 2
Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal en sa séance
du Vendredi 28 mars 2025
Numéro Objet Décision
D2025.03.01 Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 13 votes pour : {11 présents + 2 pouvoirs),
Budget Principal 0 vote contre, 0 abstention
M. le Maire ne prend pas part au vote
Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 13 votes pour D2025.03.02 - {11 présents + 2 pouvoirs), Budget Annexe Centre Communal de Santé 0 vote contre, 0 abstention M. le Maire ne prend pas part au vote
Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 13 votes pour
D2025.03.03 ë (11 présents + 2 pouvoirs),
Budget Annexe Photovoltaïque 0 vote contre, 0 abstention
M. le Maire ne prend pas part au vote
Reprise des résultats 14 votes pour
D2025.03.04 - (12 présents + 2 pouvoirs), Budget Principal 0 vote contre, 0 abstention
Reprise des résultats 14 votes pour
D2025.03.05 - (12 présents + 2 pouvoirs),
Budget Annexe Centre Communal de Santé 0 vote contre, 0 abstention
Reprise des résultats 14 votes pour
D2025.03.06 - (12 présents + 2 pouvoirs), Budget Annexe Photovoltaïque 0 vote contre, 0 abstention
14 votes pour
D2025.03.07 Vote des Taux d'Imposition 2025 (12 présents + 2 pouvoirs), 0 vote contre, 0 abstention
Vote du Budget Primitif 14 votes pour
D2025.03.08 (12 présents + 2 pouvoirs), Budget Principal 0 vote contre, 0 abstention Page 2 sur 2
Vote du Budget Primitif 14 votes pour
D2025.03.09 - (12 présents + 2 pouvoirs), Budget Annexe Centre Communal de Santé 0 vote contre, 0 abstention
Vote du Budget Primitif 14 votes pour
D2025.03.10 - (12 présents + 2 pouvoirs), Budget Annexe Photovoltaïque 0 vote contre, 0 abstention
D2025.03.11 Convention ENEDIS — Extension BT pour alimentation d'un 14 votes pour petit collectif — Autorisation Signature (12 présents + 2 pouvoirs), 0 vote contre, 0 abstention
D2025.03.12 Convention de participation financière Projet S'Cool Bus 14 votes pour 1e" septembre 2024 — 30 juin 2025 (12 présents + 2 pouvoirs), 0 vote contre, 0 abstention
D2025.03.13 Aménagement du temps de travail - Instauration d'un régime 14 votes pour d'équivalence lors de séjours avec nuitées (12 présents + 2 pouvoirs), 0 vote contre, 0 abstention
D2025.03.14 Autorisations Spéciales d'Absence - Instauration 14 votes pour (12 présents + 2 pouvoirs),
0 vote contre, 0 abstention
D2025.03.15 Projet d'Eco-Pâturage — Autorisation — Signature 14 votes pour (12 présents + 2 pouvoirs),
0 vote contre, 0 abstention
D2025.03.16 Choix du prestataire « Espaces verts » 14 votes pour (12 présents + 2 pouvoirs),
0 vote contre, 0 abstention
Désherbage des caniveaux et des trottoirs
D2025.03.17 - 14 votes pour Convention de gestion (12 présents + 2 pouvoirs), 0 vote contre, 0 abstention
D2025.03.18 Adhésion 2025 - la Seine en partage - Autorisation — 14 votes pour Signature (12 présents + 2 pouvoirs),
0 vote contre, 0 abstention
D2025.03.19 Embauche de saisonniers - Autorisation 14 votes pour (12 présents + 2 pouvoirs),
0 vote contre, 0 abstention
Affiché en mairie de Heudebouville et mis en ligne le mercredi 2 avril 2025
La Secrétaire de séance,
Frédérique PIEDNOEL
Le Maire,
Hubert ZOUTU
M