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unknown - Communauté d'agglomération - Arlysère - 2025 02 06
unknown - Communauté d'agglomération - Arlysère - 2025 02 06 D05
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Arlysère - 2025 02 06 D05)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Inégalités sociales,
(73-200068007-20250206-2025_02_06_DISXET
ait
du
registre
des
délibérations
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Jeudi
6
février
2025
Albertville, Mondaz,
Beoufort,
Bonsierd,
Césarches,
Cevins,
Cléry,
Cohennos,
Crest-Volond,
Esserts-Btay,
Flumet,
Frontenex,
Giily-sur-isère,
Gréiy-sur-lsère,
Grignon,
Houteluce
Les Saisies
La 8éthie,
La Giettar,
Mortbod,
Mercury,
Montailleus,
Monthion,
Notre-Dome-de-Beiecombe,
Hotre-Dame-des-Millères,
PoUud,
Piancherine,
Queige,
Rognaïr, Saïnte-Hélène-sur-lsère
Soint-Micofas-Lo-Chapeile,
Soint-Pout-sur-isère,
Saint-Vital,
Thérésol,
Tournor,
ours-en-Savaie,
Ugine,
Venthon,
Verreni-Arvey,
VMard-sur.Dorca
Accusé
certifié
exécutoire
ef
£
£
ù.
Réception
par
le
préfet :
10/02/2025)
4
"Tr
\'IySère
Pb ication
: 10/02/2025
June
AGGLO
à
votre
service
Le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
d’Agglomération
Arlysère,
légalement
convoqué
le
30
janvier
2025,
s’est
réuni
le Jeudi
6
février
2025
à
18h,
en
séance
publique
à
la
Salle
séminaire
de
la
Halle
Olympique
à Albertville,
sous
la
présidence
de
Franck
LOMBARD,
Président.
Nombre
de
membres
en
exercice
: 73
Quorum
: 37
Nombre
de
délégués
présents
: 48
délégués
présents
dont
3 suppléants
Nombre
de
membres
représentés
: 13
Délégués
titulaires
présents
:
COMMUNE
D’ORIGINE
Prénoms
NOMS
ALBERTVILLE
Michel
BATAILLER
ALBERTVILLE
Yves
BRECHE
ALBERTVILLE
Jean-François
BRUGNON
ALBERTVILLE
Frédéric
BURNIER
FRAMBORET
ALBERTVILLE
Lysiane
CHATEL
ALBERTVILLE
Morgan
CHEVASSU
ALBERTVILLE
Davy
COUREAU
ALBERTVILLE
Josiane
CURT
ALBERTVILLE
Jean-Pierre
JARRE
ALBERTVILLE
Pascale
MASOERO
ALBERTVILLE
Philippe
PERRIER
ALBERTVILLE
Dominique
RUAZ
ALBERTVILLE
Christelle
SEVESSAND
ALBERTVILLE
Claudie
TERNOY
LEGER
BATHIE
(LA)
Jean-Pierre
ANDRE
BONVILLARD
Julien
BENARD
CESARCHES
Hervé
MURAZ
DULAURIER
CREST-VOLAND
Christophe
RAMBAUD
ESSERTS-BLAY
Raphaël
THEVENON
FRONTENEX
Alain
REGAUDIAT
FRONTENEX
Claude
DURAY
GILLY
SUR
ISERE
Jean-Marc
DESCAMPS
GILLY
SUR
ISERE
Sylvie
RUFFIER
DES
AIMES
GRESY
SUR
ISERE
François
GAUDIN
ARLYSÈRE
agglomération
- L'Arpège
- 2 avenue
des
Chasseurs
Alpins
- BP
20109
- 73
207
Albertville
cedex
Tel
NA7QINAR
AR
rontart/Marlucora
fr
sananas
arlucara
fr GRIGNON
Lina
BLANC
GRIGNON
François
RIEU
HAUTELUCE
Bernard
BRAGHINI
MARTHOD
Marie-Paule
BENZONELLI
MERCURY
Evelyne
MARECHAL
MERCURY
Alain
ZOCCOLO
MONTAILLEUR
Jean-Claude
SIBUET
BECQUET
NOTRE
DAME
DE
BELLECOMBE
Philippe
MOLLIER
PALLUD
James
DUNAND
SAUTHIER
PLANCHERINE
Jean-Pierre
FAZZARI
QUEIGE
Edouard
MEUNIER
ROGNAIX
Patrice
BURDET
SAINT
PAUL
SUR
ISÈRE
Véronique
AVRILLIER
TOURNON
Sandrine
BERTHET
UGINE
Michel
CHEVALLIER
UGINE
Franck
LOMBARD
UGINE
Nathalie
MONVIGNIER
MONNET
UGINE
Simon
OUVRIER-BUFFET
UGINE
Françoise
VIGUET
CARRIN
VERRENS-ARVEY
Christian
RAUCAZ
VILLARD
SUR
DORON
Emmanuel
HUGUET
Délégués
suppléants
présents
:
COMMUNE
D’ORIGINE
Prénoms
NOMS
CEVINS
Marie-Christine
DORIDANT
MONTHION
Jean-Marc
SOULLIE
SAINT
VITAL
Jean-Paul
MERMOZ
Délégués
représentés
:
Hervé
BERNAILLE
ALBERTVILLE
Fatiha
BRIKOUI
AMAL
|ALBERTVILLE
Jean-François
DURAND
JALBERTVILLE
Ayant
donné
pouvoir
à Jean-François
BRUGNON
Ayant
donné
pouvoir
à
Franck
LOMBARD
Ayant
donné
pouvoir
à Yves
BRECHE
Laurent
GRAZIANO
ALBERTVILLE
Ayant
donné
pouvoir
à
Dominique
RUAZ
.
Ayant
donné
pouvoir
à
Frédéric
BRUNIER
Jacqueline
ROUX
ALBERTVILLE
FRAMBORET
Frédérique
DUC
ALLONDAZ
Ayant
donné
pouvoir
à
Hervé
MURAZ
DULAURIER
Sabrina
BARBERO
LA
BATHIE
Ayant
donné
pouvoir
à Jean-Pierre
ANDRE
Ayant
donné
pouvoir
à
Edouard
MEUNIER
Ayant
donné
pouvoir
à Jean-Marc
DESCAMPS
Ayant
donné
pouvoir
à Alain
ZOCCOLO
Christian
FRISON
ROCHE
|BEAUFORT
Pierre
LOUBET
GILLY
SUR
ISERE
Yves
DUNAND
MERCURY
=
ARLYSÈRE
agglomération
- L'Arpège
- 2
avenue
des
Chasseurs
Alpins
- BP
20109
- 73
207
Albertville
cedex
rmmbkn
nt
/mmliinnun
Lu
en
mulrsnnurs
Lu
Tel
NA
TN
AN
AO
AO André
VAIRETTO
ND
DES
MILLIERES
[Ayant
donné
pouvoir
à Christian
RAUCAZ
Ayant
donné
pouvoir
à
Nathalie
MONVIGNIER
Sophie
BIBAL
UGINE
SNUET
Claude
REVIL
BAUDARD
|VENTHON
Ayant
donné
pouvoir
à
Hervé
MURAZ
DULAURIER
Le
Conseil
Communautaire
a
choisi
Simon
OUVRIER
BUFFET
comme
Secrétaire
de
séance.
==
ARLYSÈRE
agglomération
- L'Arpège
- 2
avenue
des
Chasseurs
Alpins
- BP
20109
- 73
207
Albertville
cedex
E CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Jeudi
6 février
2025
Abertuie,
Mlondoz
Beoufort
Bonward,
Césurches,
Cenns,
Cléry,
Coennor,
Crest-Voiand,
Ésserts-8ioy,
Flumet,
Frontenex,
Gilly-sur-isère,
Grésy-sur-sère,
Grignon,
houteluce
Les
Soshes
La
Bdthie,
La
Siettaz,
Morts,
Mercury,
Montailleur,
Monthion,
Noure-Dome-de-Seilecomée,
Nolre-Corme-der-Milkéres,
PaUud,
Plancherine,
Gueige,
Fognoïix, Sainte Hélème-surisère
Saint-Hicofas-le-Chopeñe,
Saint-Poul-sur-lsère,
Saint-Vtol,
Thénéro!,
Tournon,
Tours-en-Sovove,
Ugine,
Venthon,
Merrens-Arrey,
Vfand-sur-Doron
/UNE
AGGLO
à
votre
service
Objet
:
Administration
générale
—
Modification
de
la
composition
de
la
Commission
de
Délégation
de
Service
Public
« Cinémas
Communautaires
»
Rapporteur
: M.
le
Président
Vu
les
articles
L.1411-1
et suivants
du
CGCT,
Vu
les
statuts
de
la
Communauté
d'Agglomération
Arlysère
et
notamment
sa
compétence
en
matière
« de
construction,
d'aménagement,
d'entretien
et
de
gestion
d'équipements
culturels
et
sportifs
d'intérêt
communautaire
»
-
Les
cinémas
Chantecler
à
Ugine
et
Dôme
Cinéma
à
Albertville
étant
d'intérêt
communautaire, Par
délibération
en
date
du
15
décembre
2022,
le
Conseil
Communautaire
attribuait
la
Délégation
de
Service
Public
pour
la
gestion
des
cinémas
communautaires
à
l’association
«
Les
Amis
du
Cinéma
»
à
compter
du
1° janvier
2023
et
pour
une
durée
de
6 ans.
Par
délibération
en
date
du
6 avril
2023,
le Conseil
Communautaire
procédait
à
l’élection
d’une
commission
composée
par
M.
le
Président,
et
par
cinq
membres
de
l'assemblée
délibérante
élus
en
son
sein
à
la
représentation
proportionnelle
au
plus
fort
reste.
Il est
procédé,
selon
les
mêmes
modalités,
à
l’élection
de
suppléants
en
nombre
égal
à celui
de
membres
titulaires.
-
Commission
de
Délégation
de
Service
Public
«
Cinémas
Communautaires
»
Membres
titulaires
Membres
suppléants
Fatiha
BRIKOUI
AMAL
Josiane
CURT
Pierre
LOUBET
Christiane
DETRAZ
Sophie
BIBAL
Christian
RAUCAZ
Pascale
MASOERO
Frédéric
BURNIER
FRAMBORET
Emmanuel
HUGUET
Séverine
VIBERT
Lorsqu'ils
y
sont
invités
par
M.
le
Président
de
la
commission,
le
comptable
de
la
collectivité
et
un
représentant
du
ministre
chargé
de
la
concurrence
peuvent
participer,
avec
voix
consultative,
aux
réunions
de
la
commission.
Leurs
observations
sont
consignées
au
procès-verbal.
Peuvent
participer
à
la
commission,
avec
voix
consultative,
des
personnalités
ou
un
ou
plusieurs
agents
de
la
collectivité
territoriale
où
de
l'établissement
public
désignés
par
le
Président
de
la
commission,
en
raison
de
leur
compétence
dans
la
matière.
Suite
à
la
démission
de
Séverine
VIBERT
de
son
poste
de
conseillère
municipale
et
par
conséquent
de
conseillère
communautaire,
il
convient
de
réajuster
la
composition
de
la
Commission
de
Délégation
de
Service
Public
«
Cinémas
Communautaires
».
La
liste
ci-après
est candidate : Membres
titulaires
Membres
suppléants
Fatiha
BRIKOUI
AMAL
Josiane
CURT
Pierre
LOUBET
Christian
EXCOFFON
Sophie
BIBAL
Christian
RAUCAZ
Pascale
MASOERO
Frédéric
BURNIER
FRAMBORET
Emmanuel
HUGUET
Bruno
VIALLET Le
Conseil
Communautaire
procède
à l'élection
de
la liste.
Elle
est élue
par
61
voix.
-
Sont
désignés
en
qualité
de
membres
titulaires
et suppléants
de
Délégation
de
Service
Public
des
« Cinémas
Communautaires
» :
Membres
titulaires
Membres
suppléants
Fatiha
BRIKOUI
AMAL
Josiane
CURT
Pierre
LOUBET
Christian
EXCOFFON
Sophie
BIBAL
Christian
RAUCAZ
Pascale
MASOERO
Frédéric
BURNIER
FRAMBORET
Emmanuel
HUGUET
Bruno
VIALLET
ai
certifié
conforme
et
exécutoire
Le
secrétaire
de
séance
Le\résident
Simon
OUVRIER-BUFFET
Arlysère
agglomération