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Procès Verbal - CHEMIN 3085 1424434439
Document publié le Mardi 17 février 2015 par la commune de Bernin.
Lien du pdf (Procès Verbal - CHEMIN 3085 1424434439)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Bernin, le 17 février 2015
A:
Véronique BARBAZZA — Anne-Françoise BESSON — Jean-Claude
BOBILLON — Francine BOMBLED — Noémie BRUNIER — Sophie
COUDERC - Jacqueline COGNE -— Lewis DAVIES — Christophe
DURET - Gilbert GIANNINI - Yves GUYOT - Olivier LABLANCHE
Hervé LAMBERT - Franck LAZZAROTTO -— Géraldine MOUTET
Céline PEYSSON - René REGIS — Gabriel SABATIER — Alain
SALOMON - Claire STROMBONI — Claude TALON - Claude
VERMEULEN :
ION CONSEIL MUNICIPAL PUBLIC
Madame, monsieur,
J’ai l'honneur de vous inviter à assister à la séance du conseil municipal :
Le mercredi 25 février 2015
à 20h
salle du conseil en mairie
Je vous prie d’agréer, madame, monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.
Cécile Rocca, L
Maire de Bernin
1. Approbation du procès verbal du conseil municipal du 14/01/15
ORDRE DU JOUR :
Il. Présentation des décisions prises par le maire en vertu de la délégation de pouvoirs du conseil municipal (délibération du 16/04/2014 en vertu des articles L2122-22 et L2122-23 du CGCT)
Ill - Vote des délibérations
1. Convention de participation financière dans le cadre du projet culturel « Giboulivres, rencontres avec des auteurs jeunesse »
2. Création d'emploi, modification du tableau des emplois
3. Mandatement du centre de gestion de la fonction publique territoriale de l'Isère pour lancer, instruire et finaliser une consultation tendant à la mise en place de contrats groupes d'assurance statutaire
4. Délégations du conseil municipal au maire d’une partie des délégations d’attributions autorisées par la loi (articles L.2122-22 et L.2122-23 du code général des collectivités territoriales)
IV - Questions diverses
À Mairie de Bernin
RD1090
38190 Bernin
T 04769207 40
F 04 76 08 97 22
@ mairie@bernin.fr
w www.bernin.fr