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Déliberation - 15.10.26 LISTE DELIBERATIONS
Déliberation - c0wxp8l61fx4unh
Déliberation - deliberations cm 10 09 2026
Document publié le Jeudi 10 septembre 2026 par la commune de Gilly-lès-Cîteaux.
Lien du pdf (Déliberation - deliberations cm 10 09 2026)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Outre-mer,
Républiquefrançaise
Département COTE-D'OR
Commune de GILLY-LES-CITEAUX
Séance du 10 septembre 2026
Membres en exercice
115
Présents : 11 (10)
Votants : 13 (12)
Secrétaire de séance :
Date de la convocation : 04 septembre 2026
Le dix septembre deux mille vingt-six, l'assemblée régulièrement convoquée,
s'est réunie sous la présidence de Philippe DELIN (Alain GAUTHIER)
Présents : Philippe DELIN, Alain GAUTHIER, Anna ROGER, Gwendoline
ROTY, Bernard BILLAUT, Bruno FOREY, Gilles GUILLAUME, Anne DUBAS,
Céline BISSEY, Martine GUILLEMAUD, Didier DANEL
Représentés : Edouard PIHET représenté par Anna ROGER, Angélique VAIL
représentée par Alain GAUTHIER
Excusés : Hélène FRANCOIS, William PAMPULIM — (Philippe DELIN)
Absents :
Martine GUILLEMAUD
LISTE RÉCAPITULATIVE DES DELIBERATIONS
Séance du 10 septembre 2026
DATE NUMERO OBJET
Approbation de la modification n°1 du Plan Local 10/09/2026 DE_2026_032 d'Urbanisme (PLU) Adoptée
10/09/2026 DE_2026_033 Adaptation du Droit de Préemption Urbain Adoptée
Adaptation délibération travaux sur clôtures soumis à x 10/09/2026 DE_2026_034 déclaration Adoptée
Adaptation délibération travaux de démolitions et x
10/0/2026 DE 20260085 ravalement soumis à déclaration Adoptée
10/09/2026 DE_2026_036 Subvention communale 2026 Adoptée
10/09/2026 DE_2026_037 Solidarité en faveur des communes sinistrées - incendies Adoptée
été 2026
Liste affichée le AT /o9 /298 €
Le maire,
Philippe DELIN
La secrétaire de séance,
Martine GUILLEMAUD
a à