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Déliberation - deliberations cm 23 janvier 2025
Document publié le Jeudi 23 janvier 2025 par la commune de Gilly-lès-Cîteaux.
Lien du pdf (Déliberation - deliberations cm 23 janvier 2025)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Outre-mer,
DEPARTEMENT
Côte d'or
République Française
COMMUNE DE GILLY LES CITEAUX
Nombre de membres Séance du jeudi 23 janvier 2025
en exercice: 15 L'an deux mille vingt-cinq et le vingt-trois janvier à 20 h 00, l'assemblée
régulièrement convoquée le 17 janvier 2025, s'est réunie sous la présidence de
Présents : 13 Didier DANEL.
Votants: 14 Sont présents: Didier DANEL, André MONTELLE, Christian SAUVADET,
Jean-François RIOT, Bernard MUNIER, Cédric BRISARD, Isabelle LARMIER,
Bertille PIHET, Martine GUILLEMAUD, Aurélie WALTER, Isabelle BOIVIN, Tony
SICKLER, Roland MONGEARD
Représentés: Denis SIMONET
Excuses:
Absents: Janice DEBERNARD
Secrétaire de séance: Isabelle LARMIER
TABLE RÉCAPITULATIVE
des délibérations de la séance du 23 janvier 2025
DATE NUMERO OBJET
23/01/2025 DE_2025_001 Autorisation de mandater des dépenses Adoptée
d'investissement
23/01/2025 DE_2025_ 002 Convention d'implantation de Point(s) d'apport Adoptée
Volontaire (PAV) et modalités d'exploitation des sites
23/01/2025 DE_2025_003 Contrat de maintenance et contrôle technique des Adoptée
poteaux incendie avec VEOLIA
23/01/2025 DE_2025 004 Mise à disposition de l'employé communal de la Adoptée
commune de Gilly les Citeaux pour la commission
syndicale
23/01/2025 DE_2025_005 Travaux église intercommunale Adoptée
23/01/2025 DE_2025_006 Parking du Château - déclassement - désaffectation Adoptée
23/01/2025 DE_2025 007 Aménagement places du Château et de l'Eglise - Adoptée
demandes de subventions
23/01/2025 DE_2025_008 Aménagement places du Château et de l'Eglise - mission Adoptée
de Maîtrise d'Oeuvre
23/01/2025 DE_2025 009 Opération de solidarité de la commune pour Mayotte Adoptée
suite au passage du cyclone
Affiché le 4 FEV, 205
Le Maire, Didier DANEL