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Déliberation - deliberations cm 09 10 2025 1
Document publié le Jeudi 9 octobre 2025 par la commune de Gilly-lès-Cîteaux.
Lien du pdf (Déliberation - deliberations cm 09 10 2025 1)
Thèmes du document : Outre-mer, Enseignement supérieur, Justice et droit,
République française
Département COTE-D'OR
Commune de GILLY-LES-CITEAUX
Séance du 09 octobre 2025
Date de la convocation : 03 octobre 2025
Le neuf octobre deux mille vingt-cinq, l'assemblée régulièrement convoquée,
Membres en exercice s'est réunie sous la présidence de Didier DANEL
:15 Présents : Didier DANEL, André MONTELLE, Christian SAUVADET,
Jean-François RIOT, Bemard MUNIER, Cédric BRISARD, Isabelle LARMIER,
PrésentsiMé Bertille PIHET, Martine GUILLEMAUD, Aurélie WALTER, Denis SIMONET,
Votants : 14 Isabelle BOIVIN, Tony SICKLER, Roland MONGEARD
Représentés :
Excusés :
Absents : Janice DEBERNARD
Secrétaire de séance : Martine GUILLEMAUD
LISTE RÉCAPITULATIVE DES DELIBERATIONS
Séance du 09 octobre 2025
DATE NUMERO OBJET
09/10/2025 | DE_2025 034 ADMISSION EN NON VALEUR DE CREANCES ETEINTES | Adoptéel
TRAVAUX D'AMENAGEMENT DES PLACES DU CHATEAU
ET DE L'EGLISE Adoptéel
APPROBATION DU CONTRAT « GRANDS PROJETS DE
09/10/2025 | DE_2025_036 COTE DOR » ENTRE LA COMMUNE DE GILLY LES Adoptéel
CITEAUX ET LE DEPARTEMENT DE LA COTE D'OR
09/10/2025 | DE_2025 035
Liste affichée le 16 OCT. 205
Le maire,
Didier DANEL