Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - ARRETE 66.2026
Arrêté - ARRETE 65.2026
Arrêté - ARRETE 37.2026
Arrêté - ARRETE 180.2025
Arrêté - ARRETE 152.2025
Arrêté - ARRETE 40.2026
Arrêté - ARRETE 145.2023
Arrêté - ARRETE 117.2026
Arrêté - ARRETE 11.2026
Arrêté - ARRETE 53.2026
Arrêté - ARRETE 157.2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Boos.
Lien du pdf (Arrêté - ARRETE 157.2025)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
ï ETS
Vite de
Normancie
ARRETE
DU
MAIRE
N°157
/2025
Objet
: REPRISE
DES
GRILLES
AVALOIRS
SITUES
RD6014
RUE
DE
PARIS
LE
MAIRE
DE
LA
COMMUNE
DE
BOOS.
VU n
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L
2218.1
à L2213.6
”n
Vu
le
Code
de
la
Route
et
notamment
l’article
R.411.8
“
Vu
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
quatrième
partie
”
Vu
l’avis
favorable
de
la
DDTM,
”
Vu
l’avis
favorable
de
la
Métropole-Rouen-Normandie,
gestionnaire
depuis
le
1er
janvier
2015,
des
espaces
publics
dédiés
à
la
circulation,
CONSIDERANT
:
Les
travaux
de
reprise
de
trottoir
et
création
de
piste
cyclable
par
l’entreprise
MBTP,
il
est
nécessaire,
pour
des
raisons
de
sécurité
de
réglementer
la
circulation
RD6014
Rue
de
Paris
à
BOOS.
ARTICLE
1
: du
lundi
13
octobre
2025
au
vendredi
21
novembre
2025
entre
9h00
à
16h00.
La
circulation
générale
sur
la
RD6014
Rue
de
Paris
est
soumise
aux
prescriptions
définies
aux
articles
ci-dessous
:
La
circulation
de
tous
cycle
et
véhicules
sera
maintenue
dans
les
2
sens
de
circulation
au
droit
et
à l'avancement
du
chantier
pendant
la
durée
des
travaux.
La
vitesse
sera
limitée
à
30
Km/h
à proximité
de
la
zone
de
travaux.
Cette
limitation
sera
matérialisée
par
un
panneau
portant
la
mention
« 30
».
Le
dépassement
sera
interdit. Le
stationnement
sera
interdit
et
qualifié
de
gênant
à
proximité
de
la
zone
de
travaux.
Il sera
strictement
réservé
aux
engins
et véhicules
de
chantier.
L'accès
aux
propriétés
riveraines
sera,
dans
la
mesure
du
possible,
maintenu
tout
au
long
de
cette
opération,
et
redeviendra
libre
en
dehors
des
heures
d'activités
de
l’entreprise.
Un
cheminement
« piétons
» sécurisé
et
balisé
sera
mis
en
place
par
l’entreprise.
L’accès
à
la
station-service
et
à
l’Intermarché
sera
maintenu
pendant
la
durée
du
chantier.
La
circulation
des
transports
exceptionnels
sera
maintenue.
ARTICLE
2
L'entreprise
MBTP
chargée
des
travaux,
sera
dans
l'obligation
d'afficher
et
de
distribuer
copie
du
présent
arrêté
aux
riverains
des
rues
concernées,
deux
jours
avant
le
début
des
travaux. ARTICLE
3
La
signalisation
réglementaire
conforme
aux
dispositions
de
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
par
l’entreprise
chargée
des
travaux.
ARTICLE
4
Ces
dispositions
prendront
effet
dès
la
mise
en
place
de
la
signalisation
réglementaire
qui
sera
implantée
par
l’entreprise
MBTP,
sous
sa
responsabilité
et
à
ses
frais.
ARTICLE
5
Les
dispositions
définies
par
le
présent
arrêté
prendront
effet
le jour
de
la
mise
en
place
de
la
signalisation
prévue
à l’article
ci-dessus.
ARTICLE
6
Ampliation
de
cet
arrêté
sera
transmise
à :
-_
Monsieur
le
Maire
de
la
COMMUNE
DE
BOOS
-
L'entreprise
MBTP
(mbtp@mbtpgroupemahe.fr)
-
Métropole
transport
et mobilité,
-
Métropole
déchets,
-
Monsieur
le
Commandant
du
Groupement
de
Gendarmerie,
Fait
à
BOOS,
le
13
octobre
2025