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Arrêté - ARRETE 157.2025
Arrêté - ARRETE 53.2026
Arrêté - ARRETE 180.2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Boos.
Lien du pdf (Arrêté - ARRETE 180.2025)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
di Ü D 1e14E Vile
de Normancie
ARRETE
DU
MAIRE
N°
180
/2025
Objet
: ENFOUISSEMENT
DES
RESEAUX
BASSE
TENSION
SITUES
RD91
-182
ROUTE
DE
LA
CHENAIE
LE
MAIRE
DE
LA
COMMUNE
DE
BOOS.
VU ”
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L
2213.1
à L2213.6
“
Vu
le
Code
de
la
Route
et
notamment
l’article
R.411.8
"Vu
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
quatrième
partie
“
Vu
l'avis
favorable
de
la
Métropole-Rouen-Normandie,
gestionnaire
depuis
le
1er
janvier
2015,
des
espaces
publics
dédiés
à la
circulation,
CONSIDERANT
:
Les
travaux
d'enfouissement
des
réseaux
basse
tension
par
l’entreprise
GAGNERAUD
CONSTRUCTION
NORMANDIE,
il
est
nécessaire,
pour
des
raisons
de
sécurité
de
réglementer
la
circulation
RD91-
182
Route
de
la
Chenaïie
à
BOOS.
ARTICLE
1
: du
lundi
01
décembre
2025
au
vendredi
19
décembre
2025
entre
9h00
à
16h00.
La
circulation
générale
RD91
-
182
Route
de
la
Chenaie
dans
sa
section
comprise
entre
la
rue
d’Uelzen
et
l’impasse
des
Forrières
est
soumise
aux
prescriptions
définies
aux
articles
ci-dessous :
La
circulation
de
tous
cycle
et
véhicules
sera
réduite
et
alternée
au
droit
et
à
l'avancement
du
chantier
pendant
la
durée
des
travaux,
sauf
pour
les
riverains,
les
véhicules
d'urgence
et
les
véhicules
de
collectes
déchets.
La
gestion
de
l’alternat
se
fera
au
moyen
de
feux
tricolores
provisoires.
Le
stationnement
sera
interdit
et
qualifié
de
gênant
à
proximité
de
la
zone
de
travaux.
Il
sera
strictement
réservé
aux
engins
et
véhicules
de
chantier.
La
vitesse
sera
limitée
à
30
Km/h
à proximité
de
la zone
de
travaux.
L'accès
aux
propriétés
riveraines
sera,
dans
la
mesure
du
possible,
maintenu
tout
au
long
de
cette
opération,
et
redeviendra
libre
en
dehors
des
heures
d'activités
de
l’entreprise.
Un
cheminement
« piétons
» sécurisé
et
balisé
sera
mis
en
place
par
l’entreprise
et
dévoyé
sur
le
trottoir
opposé.
ARTICLE
2
L'entreprise
GAGNERAUD
CONSTRUCTION
NORMANDIE
chargée
des
travaux,
sera
dans
l'obligation
d'afficher
et
de
distribuer
copie
du
présent
arrêté
aux
riverains
des
rues
concernées,
deux
jours
avant
le
début
des
travaux. ARTICLE
3
La
signalisation
réglementaire
conforme
aux
dispositions
de
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
par
l’entreprise
chargée
des
travaux.
ARTICLE
4
Ces
dispositions
prendront
effet
dès
la
mise
en
place
de
la
signalisation
réglementaire
qui
sera
implantée
par
l’entreprise
GAGNERAUD
CONSTRUCTION
NORMANDIE
sous
sa
responsabilité
et
à
ses
frais.
ARTICLE
5
Les
dispositions
définies
par
le
présent
arrêté
prendront
effet
le jour
de
la
mise
en
place
de
la
signalisation
prévue
à l’article
ci-dessus.
ARTICLE
6
Ambpliation
de
cet
arrêté
sera
transmise à :
-
Monsieur
le
Maire
de
la
COMMUNE
DE
BOOS
-__
L'entreprise
GAGNERAUD
CONSTRUCTION
NORMANDIE
(pcressent@gagneraud.fr)
-
Métropole
transport
et mobilité,
-
Métropole
déchets,
-
Monsieur
le
Commandant
du
Groupement
de
Gendarmerie,
7
M.
Bruno
GRISEL
Fait
à
BOOS,
le
12
novembre
2025