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Document publié le Vendredi 11 octobre 2019 par la commune de Tourtour.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu conseil municipal du 11 octobre 2019)
Thèmes du document : Consommateurs, Banque, Investissement et développement économique,
COMPTE
RENDU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
11
OCTOBRE
2019
A
17H30
Le
conseil
municipal
de
la
commune
de
TOURTOUR,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
Mairie
le
11
octobre
2019
à 17h30
- salle du conseil
municipal
- en présence
de Monsieur
le Maire,
Pierre JUGY,
qui
préside
la séance.
Secrétaire
de
séance
: Gils
DALL’ERTA
Présents
: Olivier
REVELLI,
Emmanuelle
PAILLE,
Mélanie
ARNAUNE,
Denise
TOUSSAN,
Nadège
PAULIN,
Gils
DALL’ERTA,
Anna
VAN
VUURDEN,
Claude
TABATON-TUILIERE
et
Arnaud
PIANETTI. Absent
ayant
donné
procuration
: Marc
LAVERGNE
à Pierre
JUGY
Absents
: Marc
LAVERGNE,
Alain
OUAKI
et
Sébastien
OLIVIERI.
Le
Quorum
étant
atteint
au
nombre
de
10,
Monsieur
le
Maire
sollicite
le
conseil
municipal
afin
d’approuver
l’ordre du jour de cette réunion, tel que présenté.
L’ordre du jour est approuvé
à l’unanimité.
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
que
pour
lancer
la
construction
de
la
salle
multi
activités,
il est nécessaire
de solliciter un prêt. Le crédit agricole nous a
fait deux
propositions
: un
prêt
à taux
fixe
classique
pour
un
montant
de
180
000
€
et un
prêt
relais
subventions
pour
un
montant
de
320
000
€ selon
les conditions
suivantes
:
Prêt
à
taux
fixe
classique
-
Type
de
financement
: prêt
à moyen-long
terme
-
Durée
:20
ans
-
Taux
fixe:
0.78
%
-
Périodicité
des
remboursements
: Trimestrielle
-
Echéances
constantes
avec
amortissement
progressif du
capital
-
Frais
de
dossier
: 200
€
-
Pas
de
part
sociale
Prêt
relais
subventions
-
Montant
: 320
000
€
-
Durée
: 24
mois
-
Taux
fixe
: 0.50%
-
Paiement
des
intérêts
: Trimestriel
-
Remboursement
du
capital
: au
terme
du
contrat,
ou
à tout
moment
par
anticipation
et
sans
pénalité,
dès
l’encaissement
des
subventions.
-
Frais
de
dossier
: 350
€
-
Pas
de part
sociale
La
délibération
est adoptée
par
10 voix
pour
et 1 abstention.
Le
conseil
municipal
mandate
M.
le Maire
pour
signer
tous
les
documents
relatifs
à cet
emprunt.
Monsieur
le Maire
informe
le conseil
municipal
qu’au
vu
de
la délibération
concernant
l’emprunt
au
crédit
agricole,
il s’avère
nécessaire
d’ajuster
les
chapitres.
Il propose
d’effectuer
la décision
modificative
suivante : Section
d’investissement
Recettes Chapitre
16
(1641)
+
500
000
Dépenses Chapitre
23
(2313)
+ 500
000
La
délibération
est
adoptée
par
10
voix
pour
et
1 abstention
Monsieur
le Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
comme
chaque
année
le conseil
municipal
est
amené
à
se
prononcer
sur
l’attribution
d’une
indemnité
de
conseil
allouée
aux
comptables
du
trésor
chargés
des
fonctions
de
receveurs
des
communes.
Il sollicite le Conseil
Municipal
afin de se prononcer
sur le montant
de l’indemnité
: 462.51
€
La
délibération
est
adoptée
à l’unanimité
Monsieur
le maire
expose :
La
Communauté
de communes
propose
la création
d’un
groupement
de commandes
pour
la souscription
d’un
contrat
d'assurance
pour
les
risques
statutaires,
les
marchés
de
prestations
de
services,
arrivent
à
terme
au
31
décembre
2019.
Un
nouveau
groupement
de
commande
est
en
cours
de
constitution,
et
a
notamment
pour
objet
de
permettre
aux
collectivités
de
bénéficier
des
services
de
la
CCLGV
pour
la
passation
des
marchés
d’assurance
statutaire,
et de
d’obtenir
des
conditions
contractuelles
avantageuses
pour
:
° la souscription
d’un
contrat
d'assurance
risque
statutaire
Le
groupement
de
commandes
évite
à
chaque
collectivité
de
lancer
une
consultation
individuelle
et
permet
d’obtenir
des
tarifs
préférentiels.
Compte
tenu
de
la complexité
du
contenu
technique
du
cahier
des
charges
et de
la procédure
à conduire,
cette
démarche
s’inscrit
dans
une
logique
de
simplification
administrative
et d’économie
financière.
A
cette
fin, une
convention
constitutive
de ce groupement
de
commandes
a été établie.
Cette
convention
prend
acte du principe
et de la création du
groupement
de commandes.
Elle désigne
la CCLGV
comme
coordonnateur
et
la
commune
de
TOURTOUR
comme
membre.
En
qualité
de
coordonnateur
du
groupement,
la
CCLGV,
a pour
mission
de
procéder
à l'ensemble
des
opérations
conduisant
au
choix
des titulaires
des marchés,
au nom
et pour
le compte
des
membres
du
groupement,
dans
le respect
de la
réglementation
relative
aux
marchés
publics.
Cette
mission
consiste
à assurer
la procédure
de
mise
en
concurrence
ainsi
que
l’attribution,
la signature
et la notification
des
marchés
publics.
La
convention
prévoit
que
la
commune
de
TOURTOUR
membre
du
groupement
habilite
le
coordonnateur
à
attribuer,
signer
et
notifier
le
marché
au
nom
et
pour
le
compte
de
l'ensemble
des
membres
constituant
le groupement.
A
ce
titre,
la commission
d’appel
d’offres
compétente
est
celle
du
coordonnateur
du
groupement
de
commandes.
La
convention
précise
que
la
mission
de
la
CCLGV
comme
coordonnateur
ne
donne
pas
lieu
à
rémunération.
Cependant,
les
frais
de
procédure
de
mise
en
concurrence,
font
l'objet
d'une
refacturation aux
membres
du
groupement
selon
les
modalités
suivantes
: répartition
des
frais
de
publicité
entre
l’ensemble
des
membres
du
groupement.
Enfin,
la convention
prévoit
que
chaque
membre
dispose
d’un
droit
de
retrait
annuel,
en
délibérant.
Il appartient
donc
à chaque
membre
du
groupement
d’examiner,
d’adopter
et d’autoriser
son
exécutif à
signer
cette
convention
constitutive
du
groupement
de
commandes.
La
commune
de
Tourtour
devant
réaliser
un
marché
sur
son
besoin
global
en
assurances,
a décidé
de
ne
pas
participer
au
groupement
de
commande
de
la
CCLGV
qui
concernait
seulement
l’assurance
statutaire.
De
plus, arrivant en fin de mandature,
les conseillers
ont souhaité ne pas engager
la commune
sur un contrat
de 4 ans
La
délibération
est rejetée
à l’unanimité
Monsieur
le Maire
rappelle
à
l’assemblée
qu’il
appartient
au
Conseil
Municipal
de
fixer
l’effectif des
emplois
à temps
complet
et non
complet
nécessaire
au
fonctionnement
des
services,
même
lorsqu’il
s’agit
de
modifier
le tableau
des
emplois
pour
permettre
des
avancements
de
grade.
Il
indique
que
suite
à
la
réussite
à
un
examen
professionnel,
un
agent
de
la
commune
remplit
les
conditions
pour
être promu
au
grade
supérieur.
Il s’avère
donc
nécessaire
de
créer
un
poste
d’adjoint
administratif principal
de
2°"
classe
à temps
complet.
Monsieur
le Maire
précise
que
nous
avons
reçu un avis
favorable
de la CAP.
La
délibération
est
adoptée
à
l’unanimité
et
le
conseil
municipal
autorise
Monsieur
le Maire
à
signer
toutes
les
pièces
relatives
à cette
décision.
Monsieur
le Maire
expose
au
conseil
municipal
que
dans
le
domaine
de
la
santé
et
sécurité
au
travail,
les
autorités
territoriales
ont
l’obligation
de
nommer
un
Agent
Chargé
de
la
Fonction
d’Inspection
(ACFT)
conformément
à l’article
5 du
décret
85-603
du
10 juin
1985
modifié.
Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
qu’il
convient
de passer
une
convention
avec
le Centre
de
Gestion
du Var
afin
de
mettre
à disposition
de
la commune
de
TOURTOUR
des
agents
chargés
de
la
fonction
d’inspection
dans
le domaine
de la prévention
des
risques
professionnels.
Il informe
le conseil
municipal
que
le coût
annuel
est de
450.00
€
La
délibération
est
adoptée
à
l’unanimité
et le
conseil
municipal
autorise
Monsieur
le Maire
à
signer
tout
document
se
rattachant
à cette
décision.
Monsieur
le Maire,
expose
au
conseil
municipal,
Vu
la
délibération
du
26
octobre
2018
de
la
commune
des
SALLES
SUR
VERDON
annulant
la
délibération
n°
52/2006
actant
le transfert
partiel
de
compétences
au
SYMIELEV AR.
Vu
la
délibération
du
23
janvier
2019
du
SYMIELECVAR
approuvant
la
reprise
des
compétences
optionnelles
1, 2,
3, 4 du
SYMIELECVAR
par
la commune
des
SALLES
SUR
VERDON.
Considérant
que,
conformément
à l’article
L
5211-18
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
à
la
loi
n°
2004-809
du
13/08/2004,
les
collectivités
adhérentes
doivent
entériner
ces
transferts
de
compétence ; La
délibération
est
adoptée
à l’unanimité
et monsieur
le maire
est
autorisé
à signer
toutes
les
pièces
à intervenir
pour
mettre
en
œuvre
cette
décision Monsieur
le Maire,
expose
au
conseil
municipal,
Vu
la délibération
du
28
février
2019
de
la commune
de
SOLLIES
PONT
actant
la reprise
à son
compte
de la compétence
optionnelle
n°
1 « Equipement
de réseaux
d’éclairage
public
» du
SYMIELECVAR
Vu
la délibération
du 27
septembre
2019
du
SYMIELECVAR
approuvant
ce retrait ;
Considérant
que,
conformément
à l’article L
5211-18
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
à
la
loi
n°
2004-809
du
13/08/2004,
les
collectivités
adhérentes
doivent
entériner
ces
transferts
de
compétence
;
La
délibération
est
adoptée
à l’unanimité
et monsieur
le maire
est
autorisé
à signer
toutes
les
pièces
à intervenir
pour
mettre
en
œuvre
cette
décision
Monsieur
le Maire,
expose
au
conseil
municipal,
Par
délibérations
en
date
du
22/03/2019
et
12/04/2019
la commune
du
RAYOL
CANADEL
a adopté
le
transfert
des
compétences
optionnelles
n°
1
« Equipement
de
réseau
d’éclairage
public
»
et
n°
8
« maintenance
du
réseau
d’éclairage
public
» au
profit
du
SYMIELECVAR
;
Le
comité
syndical
du
SYMIELECVAR
a délibéré
favorablement
le 27
septembre
2019
pour
acter
ce
transfert. Considérant
que,
conformément
à l’article L
5211-18
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
à
la
loi
n°
2004-809
du
13/08/2004,
les
collectivités
adhérentes
doivent
entériner
ces
transferts
de
compétence
;
La
délibération
est
adoptée
à l’unanimité
et monsieur
le maire
est
autorisé
à signer
toutes
les
pièces
à intervenir
pour
mettre
en œuvre
cette
décision
Monsieur
le Maire,
expose
au
conseil
municipal,
Vu
la délibération
du
09/07/2019
de la commune
de ROQUEBRUNE
SUR
ARGENS
actant
le transfert
de
la
compétence
optionnelle
n°
6
« organisation
de
la
distribution
publique
du
gaz
»
au
profit
du
SYMIELECVAR
;
Vu
la délibération du SYMIELECVAR
du 27/09/2019
actant ce transfert de compétence
de la commune
de ROQUEBRUNE
SUR
ARGENS
;
Considérant
que,
conformément
à l’article L
5211-18
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
à
la
loi
n°
2004-809
du
13/08/2004,
les
collectivités
adhérentes
doivent
entériner
ces
transferts
de
compétence
;
La
délibération
est
adoptée
à l’unanimité
et monsieur
le maire
est
autorisé
à signer
toutes
les
pièces
à intervenir
pour
mettre
en
œuvre
cette
décision 11- Moti
la
d
jon
d
ices
d
AN
La
Direction
Générale
des
Finances
Publiques
(DGFiP)
a
engagé
une
démarche
visant
à
réorganiser
l’ensemble
de
son
réseau
territorial
et de
ses
implantations
sous
l’autorité
du
ministre
de
l’action
et des
comptes
publics.
Cette
démarche
s’appuie
sur une vision pluriannuelle
des
suppressions
d'emplois
à la DGFiP,
la montée
en puissance
du numérique.
Elle a été baptisée
« géographie
revisitée
». Elle se traduit par
:
®
des
suppressions
de
trésoreries
de
proximité,
qui
seraient
renommées
« services
de
gestion
comptable
»,
©
la mise
en place
de
conseillers
comptables,
®
la
réduction
du
nombre
et
le
regroupement
de
services
des
impôts
des
particuliers
(SIP),
de
services
des
impôts
des
entreprises
(SIE),
de services
de la publicité
foncière,
(SPF)
et d’autres
services
plus
spécialisés
(les
services
locaux
de
contrôle
fiscal
par
exemple),
©
des
transferts
de services
au sein des
départements
et de grandes
villes vers
d’autres
territoires.
Le
gouvernement
promeut
les
«points
de
contacts
»
qu’il
entend
mettre
en
place
au
travers
des
« maisons
France
service
» et d'implantation
d'ordinateur.
Ceux-ci
sont
censés
permettre
à la population
d’être
renseignée
« au
bon
moment
»,
c’est-à-dire
ponctuellement
et
non
de
manière
pérenne.
Le
gouvernement
aurait
pu
privilégier
la
mise
en
place
de
« maisons
France
services
»
là
où
le
service
public
avait
été
supprimé
de
longue
date.
Mais
il a choisi
de
refondre
le réseau
territorial
de
la DGFiP
alors
que
les besoins
de
la population
et des
élus
locaux
sont
importants
et le demeureront
à l’avenir.
En
effet,
la « géographie
revisitée
» se traduira
par un
très fort repli
de
la DGFiP.
En
particulier,
pour
les
communes
où
des
services
de
la
DGFiP
étaient
implantés
(trésoreries,
SIP,
SIE,
etc)
et
seraient
remplacés
par
une
« maison
France
service
»,
la perte
serait
importante.
Cette
perte
concerne
tout
à la
fois le service public
et l’économie
locale.
En
effet,
la
plupart
des
agents
des
finances
publiques
n’y
travailleront
plus,
ce
qui
signifie
que
pour
certaines
démarches,
nos
concitoyens
devront
effectuer
des
trajets
plus
longs
ou
devront
se
débrouiller
par
eux-mêmes
avec
internet.
Pour
la commune
de
TOURTOUR
cela
se traduirait
par
une
nouvelle
perte
de
service
de
proximité.
En
effet,
cette perte
sera
significative
aussi
bien
pour
nos
administrés
que
pour
le service
administratif de
la mairie. La
fermeture
de
la
trésorerie
pénalisera
d’abord
la
population.
Les
conséquences
évidentes
de
la
fermeture
de
la
trésorerie
d’AUPS
seront
des
difficultés
supplémentaires
pour
les
usagers
dans
leurs
démarches.
Le
suivi
de
dossiers
à
distance
est
difficile,
les
déplacements
seront
plus
longs
et
moins
économiques,
l’attente
sera
d’autant
plus
importante
que
les
usagers
d’autres
communes
se
rendront
dans
les services
qui
seront
maintenus
en nombre
restreint.
En
outre,
il faut
rappeler
l’importance
d’une
trésorerie
pour
les
collectivités
dans
l’aide
et
le
soutien
apportés
au
quotidien
notamment
lors
de
l’établissement
par
le
comptable
public
des
budgets
communaux
ou
encore
pour
le paiement
des
salaires
des
employés
territoriaux.
Le repli du service public est d’autant plus inquiétant que pour les populations,
sa présence
est la garantie
d’une
accessibilité
et d'un traitement
équitable
en prenant
notamment
en considération
les besoins
de la
population
locale.
Le
Conseil
municipal
de
la commune
de
TOURTOUR
demande
au
gouvernement
et aux
autorités
de
la
DGFiP
le maintien
et le renforcement
d’un
réel service public
de proximité.
En
conséquence,
il demande
que
la trésorerie d’ AUPS
soit maintenu,
pérennisé
et renforcé
afin d’exercer
dans
de
bonnes
conditions
ses
missions.
Cette
motion
est
adoptée
à l’unanimité Informations Inauguration
Tour
de
Grimaldi
Arnaud
PIANETTI
demande
si la mairie
a fixé une
date.
M.
le Maire
rappelle que lors de la dernière réunion,
il avait été proposé
le week-end
du patrimoine
mais
que
cela
n’avait
pas
été possible.
Il manque
encore
une
barrière,
tout
a été
nettoyé,
il reste
à y mettre
la
plaquette
de
la fondation
du patrimoine.
Une
date
sera validée très prochainement.
Salle
Multi
activités
Mélanie
ARNAUNE
demande
la date
prévue
pour
le début
des
travaux.
Olivier REVELLI
informe
que les employés
municipaux
ont déjà beaucoup
travaillé sur le site et autour
afin
de
tout
déblayer.
M.
le Maire
annonce
qu’il
a déjà
fait un
travail
en
amont
et qu’il
a négocié
avec
l’entreprise
et la banque
afin
de
gagner
un
maximum
de
temps.
Le
chantier
va
démarrer
immédiatement.
Arnaud
PIANETTI
demande
si l’inauguration
se
fera
au
mois
de
Mars,
Monsieur
le Maire
répond
que
le plus
important
c’est
d’aller
au bout
de
ce projet
tant
rêvé.
Ecole Olivier
REVELLI
informe
que
des
devis
vont
être
demandés
pour
l'aménagement
d’un
petit
local
avec
fermeture
à l’intérieur
du
dortoir.
Terrain
multisport
Monsieur
le Maire
annonce
que
les travaux
pour
le terrain
multisport
sont
terminés.
Olivier REVELLI
confirme
et dit qu’il reste juste le traçage
et quelques
aménagements
à finaliser ainsi
que
l’éclairage
qui
sera fait dès
la semaine
d’après.
Monsieur
le maire
rappelle
que
ce
chantier
sera
financé
pour
moitié
par
une
subvention
de
la CCLGV.
Ce
terrain
sera
donc
éclairé
pour
les
enfants
mais
aussi
pour
les
adultes
mais
il sera
aussi
disponible
pour
l’utilisation
des
élèves
de
l’école.
Office
du
Tourisme
Monsieur
le
Maire
rappelle
le
déplacement
de
l’Office
du
Tourisme
dans
les
locaux
du
musée
des
fossiles,
le but
étant
au départ
de maintenir
l’ouverture
du
musée.
Malgré
les appréhensions
quant
à ce
déplacement,
Charles
Antoine
MORDELET
et Fabien
PERROT
ont
annoncé
environ
40
%
de
passage
supplémentaire
dans
les
locaux
de
L’OT
par
rapport
à l’année
dernière.
Mélanie
ARNAUNE
déclare
ne pas
être étonnée
par ce chiffre.
En
étant
au
cœur
du village,
les visiteurs
sont
amenés
à passer
devant
l’OT
lors
de
leurs
circuits...
Monsieur
le Maire
rapporte
la
fermeture
de
la
galerie
Blanchard,
ce
local
étant
communal
il demande
aux
conseillers
de bien vouloir réfléchir
sur un futur emplacement
de l’office du tourisme.
Arnaud
PIANETTI
rappelle
que
le problème
initial
était la non
fermeture
du
musée.
Monsieur
le Maire,
pense
qu’il
serait
possible
de jumeler
l’OT
avec
le musée
en
transférant
le musée
en
même
temps
que
l’OT.
Il rapporte
que
la mairie
a reçu
de
nombreuses
demandes
pour
la
location
de
ce
local
et il ajoute
que
la CCLGV
est très favorable
à cet emplacement.
Olivier
REVELLI
expose
que
si
le
musée
est
déplacé,
il y
aurait
peut-être
la
possibilité
de
créer
un
nouveau
logement.
Anna
VAN
VUURDEN
prévient
qu’il y a énormément
de pierres
entreposées
dans
le musée
et dans
la réserve
et qu’il
faudrait
trouver
un
autre
endroit
pour
de
stockage.
Monsieur
le maire
demande
aux
conseillers
de
réfléchir
à cette
possibilité. Piano
d’étude
Gils
DALL’ERTA
informe
le
conseil
municipal
qu’un
administré
a proposé
la
donation
d’un
piano
d’étude
à la mairie.
Il est demandé
d’en parler à la directrice de l’école pour voir si elle serait intéressée.
La
Baume
Monsieur
le Maire
informe
les conseillers
que
les personnes
intéressées
par ce domaine
ont envoyé
leur
dossier.
Celui-ci
ne
pouvant
être
étudié
en
conseil
municipal
il demande
aux
conseillers
de
venir
le
consulter
en mairie
et ensuite
de lui donner
leurs
sentiments.
Il rappelle
qu’à
ce jour
le domaine
de
la Baume
se
situe
en
zone
agricole.
Dans
le PLU
il a été
mis
un
stécal
ce
qui
permet
aux
futurs
acquéreurs
de
demander
un
modificatif de
PLU
à la commune
pour
faire
une
autre
exploitation.
Pour
faire un modificatif de PLU
à objet unique,
il faut saisir les services
de l’Etat et faire des
réunions
avec
les
PPA
(Personnes
Publiques
Associées)
pour
étudier
ce
dossier
et avoir
leur
avis.
Si le retour
des
conseillers
est positif,
M.
le maire
prendra
attache
auprès
des
PPA
pour
leur demander
leurs
avis
ou
objections
avant
d’enclencher
la révision
du
PLU.
Arnaud
PIANETTI
demande
en quoi
consiste
le projet,
M.
le Maire
explique
qu’il
y a un projet
de
17
chambres
et la création
d’une
bâtisse
avec
SPA
et galerie
d’art
sur 400
m2.
Le
modificatif du PLU
aura un
coût,
il faudra
se rapprocher
d’un
cabinet
d’urbanisme
pour
le chiffrage
et après
avis
des PPA,
le conseil
municipal
devra
prendre
une
décision.
Arnaud
PIANETTI
questionne
sur
le
nom
de
la
société
et
M.
le
maire
répond
qu’il
s’agit
de
deux
associés
qui
comptent
créer
leur
société
si le projet
aboutit.
Il demande
aux
conseillers
d’étudier
ce
dossier
pour
en
discuter
lors
d’une
prochaine
réunion. STE ERA A EE is ë Le, L
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