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Compte-Rendu - nbtes5vejhpsam
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Truchtersheim.
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Égalité et non-discrimination, Humanitaire,
COMPTE-RENDU
de
la
SEANCE
du
CONSEIL
MUNICIPAL
du
16
FEVRIER
2015
Est
absent
et a donné
procuration
:
Madame
Marylène
HOFMANN
à Monsieur
Justin
VOGEL
.
Est
absent
excusé :
Monsieur
Antoine-Xavier
GANGLOFF ;
Madame
Marie-Odile
FRIEDRICH.
La
séance
est ouverte
à
19h30.
Monsieur
le Maire
propose
comme
Secrétaire
de
Séance
M.
DEBES
Mickaël.
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
rajouter
un
point
à
l’ordre
du
jour,
à
savoir
: Presbytère
—- Remplacement
des
escaliers.
Les
propositions
sont
acceptées
à l'UNANIMITÉ.
1)
APPROBATION
DU
COMPTE-RENDU
_DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
12
JANVIER
2015
Le
compte-rendu
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
12
Janvier
2015,
transmis
à
l’ensemble
des
membres,
est proposé
à la signature
du
Conseil
et est adopté
à l'UNANIMITE.
2)
SIGNATURE
D’UNE
CHARTE
D'ENTRETIEN
_ET
DE
GESTION
DES
ESPACES
COMMUNAUX
- DEMARCHE
« ZERO
PESTICIDE
»
Dans
le
cadre
de
la
démarche
« Zéro
Pesticide
»,
Monsieur
le
Maire
propose
de
conclure
une
charte
d’entretien
et
de
gestion
des
espaces
communaux
avec
la
Région
Alsace
et l’ Agence
de
l’Eau
Rhin-Meuse.
Après
délibération,
le Conseil
Municipal
décide
à l’'UNANIMITÉ
de
ratifier
la charte.
3)
REAMENAGEMENT
DE
LA
RUE
DU
VIGNOBLE
_—
ATTRIBUTION
DES
MARCHES
Dans
le
cadre
des
travaux
de
réaménagement
de
la
rue
du
Vignoble,
Monsieur
le
Maire
présente
les
propositions
d’attribution
des
marchés
formulées
par
la
Commission
d’Ouverture
des
Plis
:
Lot
Entreprise
Montant
€
HT
N°1
:
RAUSCHER
120 731,35 €
Travaux
de
Voirie
N°2 Eclairage
Public
SOGECA
17
553,00 €
MONTANT
TOTAL
138
284,35
€
Le
Conseil
Municipal
décide
à l'UNANIMITÉ
d’entériner
les propositions
de
la Commission. 4)
APPROBATION
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
_ET
DU
COMPTE
DE
GESTION
DE
L’EXERCICE
2014
Le
CONSEIL
MUNICIPAL
élit en
tant
que
Président
de
séance
Monsieur
WEISS
Henri
qui
présente
le compte
administratif de
l’exercice
2014
arrêté
comme
suit
:
SECTION
de
FONCTIONNEMENT
TOTAL
des
DÉPENSES
REALISEES
1517471
,17
€
TOTAL
des
RECETTES
REALISEES
2
887
573,06
€
EXCEDENT
de
FONCTIONNEMENT
DE
CLOTURE
1 370
101,89
€
SECTION
D’INVESTISSEMENT
TOTAL
des
DÉPENSES
REALISEES
1 881
715,92 €
TOTAL
des
RECETTES
REALISEES
4132
877,91
€
EXCEDENT
D’INVESTISSEMENT
de
CLOTURE
2251
161,99 €
Le
Compte
administratif
de
la
Commune
ainsi
que
le
Compte
de
Gestion
du
Percepteur
sont
approuvés
à l’'UNANIMITÉ.
5)
AMENAGEMENT
D'UN
JARDIN
DES
DROITS
DE
L'HOMME
—
CHOIX
D'UN
BUREAU
D’ETUDES
Monsieur
le
Maire
propose
d’aménager
un
jardin
des
droits
de
l’homme
sur
la
parcelle
jouxtant
l’école
élémentaire
de
Truchtersheim
au
sein
duquel
seraient
créés
des
espaces
ludiques
et thématiques
dans
le cadre
d’un
projet
culturel
européen.
Trois
bureaux
d’études
ont
été
contactés
pour
la réalisation
de
ce projet.
Il est
proposé
de
retenir
l’offre
économiquement
la plus
avantageuse
à
savoir
celle
du
bureau
S.F.I
en
tant
que
bureau
d’études
en
association
avec
le
Cabinet
d’architectes
paysagistes
ACTE
2 Paysage
pour
un
montant
total
de
8 000
€ HT.
La
proposition
est acceptée
à l'UNANIMITÉ.
6)
MISE
EN
PLACE
DE
L’ECLAIRAGE
_
PUBLIC
__
—
ROUTE
DE
TRUCHTERSHEIM
A
BEHLENHEIM
Monsieur
le
Maire
informe
qu’une
consultation
d’entreprises
a
été
réalisée
pour
le
réaménagement
du
réseau
d’éclairage
public
et
la
pose
d’ensembles
lumineux
Route
de
Truchtersheim
à
HBehlenheim,
ainsi
que
la
mise
en
souterrain
des
lignes
de
télécommunication. Suite
à
la
consultation,
il propose
de
confier
cette
mission
à
l’entreprise
SOBECA
pour
un
montant
de
66
534,10
€
HT.
La
proposition
est adoptée
à l'UNANIMITÉ. 7)
REALISATION
D’'UNE
OEUVRE
D’ART
Dans
le
cadre
d’une
réflexion
sur
l’intégration
de
l’art
contemporain
au
sein
de
notre
commune
et
suite
au
don
de
M.
HAEGENAER
du
cadre
d’un
pressoir
à
vin.
M.
le
Maire
propose
de
réaliser
à
partir
de
ce
pressoir,
une
œuvre
d’art
conçue
par
l’artiste
M.
Bernard
PETRY
sur
la
placette
à
l’entrée
de
la
rue
du
Vignoble
et
faisant
le
coin
avec
la
rue
de
la
Gare.
Placette
mise
à
disposition
par
la
famille
Uberfull
que
M.
le
Maire
a tenu
à
remercier.
Cette
œuvre
fera
l’objet
d’un
sponsoring
et
bénéficiera
de
la
collaboration
du
Centre
International
Verrier
de
Meisenthal
pour
sa réalisation.
8)
REMPLACEMENT
DES
CANDELABRES
DE
LA
RUE
DES
FRENES
Monsieur
le
Maire
propose
de
remplacer
les
candélabres
provisoires
existants
dans
la rue
des
Frênes
et de
mettre
en place
le même
modèle
de
candélabre
« Elyxe
» avec
un
luminaire
LED.
Suite
à
une
consultation,
il
est
proposé
de
retenir
l’offre
de
l’entreprise
SOGECA
qui
a
présenté
l’offre
économiquement
la plus
avantageuse
pour
un
montant
de
14
600
€ HT.
Le
Conseil
Municipal
approuve
à l'UNANIMITE
la proposition
du
Maire.
9)
PRESBYTERE
— REMPLACEMENT
DES
ESCALIERS
En
raison
de
l’usure
de
l’emmarchement
à
l’avant
du
Presbytère
et
de
l’escalier
amenant
à
l’entrée
du
bâtiment,
Monsieur
le Maire
propose
de
remplacer
ces
éléments.
Trois
entreprises
ont
été
consultées
et il est proposé
de
retenir
l’offre
économiquement
la plus
avantageuse
à savoir
celle
de
l’entreprise
RAUSCHER
pour
un
montant
de
12
329
€ HT.
La
proposition
est acceptée
à l'UNANIMITE.
10)
DIVERS
L’ordre
du
jour
étant
épuisé
et
personne
ne
demandant
plus
la
parole,
la
séance
est
levée
à
22h00. Rendez-vous
est pris
pour
la prochaine
séance
du
Conseil
Municipal
le Lundi
30
Mars
2015
à
20h00.
Fait
à TRUCHTERSHEIM,
le 20
FEVRIER
2015
Justin
VOGE