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Compte-Rendu - lsusbv5sh5u9jjk
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Truchtersheim.
Lien du pdf (Compte-Rendu - lsusbv5sh5u9jjk)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Éducation,
COMPTE-RENDU
de
la
SEANCE
du
CONSEIL
MUNICIPAL
du
8
OCTOBRE
2012
Sont
absents
et ont
donné
procuration
:
Monsieur
Jean-Louis
BITSCH
à Monsieur
Richard
SAUMON
;
Monsieur
Claude
LORENTZ
à Monsieur
Justin
VOGEL
;
Monsieur
Jean-Paul
DEBES
à Madame
Marie-Odile
FRIEDRICH
;
Madame
Béatrice
WEINGART
à Monsieur
Pierre
HOENEN.
Sont
absents
excusés
:
Madame
Anne-Dominique
ELGER
;
Monsieur
Jean-Claude
DOILLON
La
séance
est
ouverte
à 20h05.
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
rajouter
trois
points
à
l’ordre
du
jour,
à
savoir
:
-_
nombre
et
répartition
des
sièges
du
Conseil
Communautaire
de
la
future
Communauté
de
Communes
fusionnée
-__
édification
d’un
mur
complété
d’un
grillage.
-
extension
du
réseau
d’eau
potable
—
Accès
sud
de
l’'EHPAD
La
proposition
est
acceptée
à l'UNANIMITE.
1.
APPROBATION
DU
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
03
SEPTEMBRE
2012.
Le
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
03
septembre
2012
est
approuvé
à l'UNANIMITE.
2.
PROJET
DE
CREATION
D'UN
POLE
CULTUREL
-
CONSTITUTION
D'UN
JURY
DE
CONCOURS.
Monsieur
le
Maire
expose,
schéma
à l’appui,
le
projet
d’aménagement
de
la
rue
de
l’ancienne
mairie. Monsieur
le
Maire
indique
que
le
cahier
des
charges
a été
adopté.
Il
est
proposé
de
constituer
un
jury
pour
choisir
le
projet
pour
l’aménagement
de
la
rue.
Monsieur
le
Maire
propose
que
soit
désigné
des
représentants
de
la
Commune,
des
représentants
de
l’ordre
des
architectes
et
des
représentants
de
personnes
qualifiées.
Les
personnes
désignées
sont
les
suivantes :
Membres
avec
voix
délibérative
:
e
Représentants
de
la Maîtrise
d’ouvrage
:
Titulaires
:
Suppléants
:
M.
Justin
VOGEL,
président
du jury
M.
Henri
WEISS,
adjoint
au
maire
M.
Yves
GERTH,
adjoint
au
maire
M.
Pierre-Yves
ADMENT,
adjoint
au
maire
Mme
Marie-Odile,
adjoint
au
maire
FRIEDRICH,
M.
Jean-Paul
DEBES,
adjoint
au
maire
Mme
Brigite
LUCK,
secrétaire
générale
M.
Claude
HOENEN,
adjoint
au |
maire e
Représentants
de
la Maîtrise
d’œuvre
:
Titulaires
:
Suppléants
:
M.
Michel
ZINT,
Architecte,
Mairie
| Mme
Claire
HAMANN,
Urbitat
de
Wissembourg
M.
Arnaud
BRONNER,
chargé
de | M.
Sébastien
KOCH,
chargé
de
mission,
CAUE
67
mission,
CAUE
67
Mme
Françoise
GAILLARD,
|
Mme
Edith
MINVIELLE
paysagiste,
Agence
Outside
Architecte
désigné
par
le
Président
de |
Son
représentant
l'Ordre
Régional
des
Architectes
e
Personnes
qualifiées
:
Titulaires
:
Suppléants
:
M.
Jean-Jacques
ROHE
Son
représentant
M.
Jean-Luc
TOUSSAINT,
vice- |
Mme
FIACRE
Gabrielle,
vice-
président
de la COCOKO
présidente
de la COCOKO
Mme
Marie-Line
BATTAGLIA
—|Monsieur
LORENTZ
Albert
—
vice-présidente
du
musée
président
du
musée
M.
LEVY
- Directeur
de
l’ADT
Son
représentant
M.
Pierre
BARDON,
Receveur-Percepteur
de
Truchtersheim
sera
membre
du
jury
avec
une
voix
consultative.
Monsieur
le
Maire
rappelle
la
mission
du jury.
La
proposition
est
acceptée
à l'UNANIMITE.
3.
PROLONGEMENT
DE
LA
RUE
DE
LA
GENDARMERIE
:ACCES
NORD
A
L’EHPAD
- CHOIX
D'UN
MAITRE
D'OEUVRE.
Monsieur
le
Maire
propose
d’aménager
la
rue
reliant
la
gendarmerie
à
l’entrée
visiteurs
de
PEHPAD. Trois
entreprises
ont
soumissionné.
La
commission
communale
ayant
estimé
le
coût
des
travaux
à
120
000
€,
il
est
proposé
de
retenir
la
société
AAEP,
cette
dernière
étant
la
moins
disante
avec
un
taux
d’honoraires
de
6,15
%
sur
le
coût
des
travaux.
La
proposition
est
acceptée
à l’'UNANIMITE.
4.
AMENAGEMENT
SUD
DE
L’ACCES
A
L’EHPAD
-
ATTRIBUTION
DES
MARCHES.
Monsieur
le
Maire
propose
que
soient
choisies
les
offres
faites
par
la
société
LINGENHELD,
comme
étant
les
moins
disantes
pour
les
lots
:
- Voirie
—
assainissement
:115
519,20
€
HT
- Réseaux
secs
:9
760,50
€
HT
Le
montant
total
des
travaux
s’élève
à
125
279,70
€
HT.
La
proposition
est
adoptée
à l'UNANIMITE.
5.
EXTENSION
DU
RESEAU
D’EAU
POTABLE
ET
D'ASSAINISSEMENT
- RUE
DE
L’EPERON.
Monsieur
le
Maire,
dans
le
cadre
de
la
réalisation
du
lotissement
rue
de
l’Eperon,
propose
d’étendre
le
réseau
d’eau
potable
et
d’assainissement.
Monsieur
le
Maire
propose
de
réaliser
cette
extension
du
réseau
d’eau
potable
pour
un
montant
hors
taxes
de
25
870,00
€
et
du
réseau
d’assainissement
pour
un
montant
hors
taxes
de
18
275,00
€. La
proposition
est
acceptée
à lUNANIMITE.
6.
PROJET
DE
LOTISSEMENT
« LES
COTEAUX
DU
SOLEIL
» - CONVENTION
POUR
REPRISE
DANS
LE
DOMAINE
PUBLIC
COMMUNAL
DES
EQUIPEMENTS.
Monsieur
le
Maire,
rappelle
que
dans
le
cadre
de
l’opération
immobilière
« Les
Coteaux
du
Soleil
»,
la
société
LCA
Société
d’Aménagement
promoteur
de
l’opération
sera
amenée
à
créer
une
voie
de
desserte
interne
à ce programme.
Monsieur
le
Maire
propose,
par
conséquent
de
prévoir
la
rétrocession
de
la
voirie
et
des
réseaux
divers
à titre
gratuit
dans
le
domaine
public
communal.
La
proposition
est
acceptée
à l'UNANIMITE.
7.
CONVENTIOIN
RELATIVE
A
L’ENTRETIEN
DES
DEPENDANCES
DU
DOMAINE
PUBLIC
ROUTIER
DEPARTEMENTAL
DES
RD30,
220,
341
et
430
SUR
LE
TERRITOIRE
DE
LA
COMMUNE
DE
TRUCHTERSHEIM-
BEHLENHEIM.
Monsieur
le
Maire
propose
de
signer
une
convention
avec
le
Conseil
Général
ayant
pour
objet
les
modalités
de
gestion,
d’entretien
et
de
surveillance
des
ouvrages,
équipements
et
aménagements
relevant
de
la
compétence
de
la
commune
et
situés
sur
le
domaine
public
départemental
en
agglomération.
Il
est
par
ailleurs
précisé
que
la
convention
sera
conclue
pour
une
durée
de
10
ans,
renouvelable
par
tacite
reconduction
à la
date
d’anniversaire.
La
proposition
est
acceptée
à l'UNANIMITE.
8.
CONCLUSION
D'UN
CONTRAT
D'APPRENTISSAGE.
Monsieur
le
Maire
propose
de
conclure
un
contrat
d’apprentissage
avec
M.
KLIMESCH
Loïck
du
1° novembre
2012
au
31
août
2014.
Cet
apprentissage
s’intègre
dans
le
cadre
de
la
formation
d’apprentis
agricole
du
Bas-Rhin.
La
proposition
est acceptée
à l'UNANIMITE.
9,
CREATION
DE
POSTES
ADMINISTRATIF
ET
TECHNIQUE.
-
Monsieur
le
Maire
propose
de
créer
un
poste
de
rédacteur
territorial
à
compter
du
01/11/2012.
-
Monsieur
Le
Maire
propose
de
créer
un
emploi
d’adjoint
technique
de
2ème
classe
à temps
complet,
en
qualité
de
non
titulaire
d’une
durée
maximale
de
12
mois
en
vue
d’aider
les
employés
communaux.
Les
propositions
sont
acceptées
à l’'UNANIMITE.
10.
NOMBRE
et
REPARTITION
des
SIEGES
du
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
de
la
FUTURE
COMMUNAUTE
de
COMMUNES
FUSIONNEE.
Monsieur
le
Maire
explique
aux
membres
du
Conseil
municipal
que
dans
le
cadre
de
la
fusion
des
Communautés
de
Communes
Ackerland
et
du
Kochersberg,
l’ensemble
des
communes
doit
se
prononcer
sur
le
nombre
total
de
sièges
du
futur
Conseil
Communautaire
et
les
modalités
de
répartition
de
ces
sièges
entre
les
communes
membres.
Monsieur
le
Maire
propose
d’accepter
le
tableau
de
répartition
des
sièges
soumis
au
vote
et
qui
prévoit
un
représentant
de
la
Commune
par
tranche
de
500
habitants
au
sein
de
la
futre
assemblée. La
proposition
est
acceptée
à l'UNANIMITE. 11.
EDIFICATION
D'UN
MUR
COMPLÉTÉ
D'UN
GRILLAGE.
Monsieur
le
Maire
propose,
afin
de
sécuriser
l’accès
aux
ateliers
municipaux
de
bâtir
un
mur
de
soutènement
sur
lequel
serait
implanté
un
grillage
d’une
hauteur
d’1m43.
Trois
entreprises
ont
ainsi
été
consultées
pour
l'édification
du
mur
de
soutènement.
M.
le
Maire
propose
de
retenir
l’offre
formulée
par
la
société
LESTINGI
BATIMENT,
cette
dernière
étant
la
proposition
économiquement
la
plus
avantageuse,
pour
un
montant
de
27
495,57
€ TTC
Trois
entreprises
ont
également
été
consultées
pour
l'implantation
du
grillage.
1)
VOELCKEL
propose
une
installation
d’une
valeur
de
6
509,50
€ H.T.
2)
GRILLAGES
WUNSCHEL
a fait
une
offre
d’un
montant
de
9 776,20
€ HT.
3)
KRIEGER
RIMMELIN
fait
une
offre
d’une
valeur
de
7 549,40
€ HT.
M.
le
Maire
propose
de
retenir
l’offre
formulée
par
la
société
VOELCKEL
cette
dernière
étant
la
proposition
économiquement
la
plus
avantageuse,
pour
un
montant
de
6
509,50
€
TIC.
La
proposition
est
acceptée
à l'UNANIMITE.
12.
EXTENSION
DU
RESEAU
D'EAU
POTABLE
- ACCES
SUD
DE
L’EHPAD.
Dans
le
cadre
de
l’aménagement
de
l’accès
Sud
de
l'EHPAD,
Monsieur
le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
qu’il
y
a
lieu
de
procéder
à
l’extension
du
réseau
d’eau
potable,
travaux
qui
seront
réalisés
par
le
S.D.E.A.
Il
propose
de
faire
réaliser
ces
travaux
pour
un
montant
de
12
160
€.
La
proposition
est
acceptée
à l'UNANIMITE.
13.
DIVERS.
.
Monsieur
le
Maire
laisse
la
parole
à
Monsieur
Pierre-Yves
ADMENT,
Adjoint
au
maire
en
charge
des
festivités,
pour
l'exposé
de
l’organisation
de
la
fête
« LE
RELAIS
DE
LA
VIE
»,
festivité
en
faveur
de
la
lutte
contre
le
cancer,
le
30
juin
2013.
Il
est
évoqué
la
création
d’un
nouvel
arrêt
à
BEHLENHEIM
pour
le
ramassage
scolaire
pour
l’école
élémentaire
et
maternelle.
Le
Conseil
décide
de
laisser
les
élus
de
Behlenheim
faire
une
enquête
sur
le
sujet
et
nous
faire
remonter
les
conclusions
lors
du
prochain
Conseil.
Monsieur
le
Maire
cède
la
parole
à
Monsieur
Claude
HOENEN,
Adjoint
en
charge
de
la
gestion
de
l’Espace
Terminus
pour
l’organisation
des
festivités
du
11
novembre
2012
et
pour
l’organisation
de
la
fête
de
Noël
des
ainés
le 9
décembre
2012
L’ordre
du
jour
étant
épuisé
et
personne
ne
demandant
plus
la
parole,
la
séance
est
levée
à
21h30. Rendez-vous
est
pris
pour
la
prochaine
séance
du
Conseil
Municipal
le
lundi
5
novembre
2012.
A
TRUCHTERSHEIM,
le 30
OCTOBRE
2012