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Ordre du Jour - ordre du jour du cm 25 09 2
Document publié le Jeudi 25 septembre 2025 par la commune de Limeil-Brévannes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du cm 25 09 2)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Jeunesse,
En salle du Conseil municipal, au sein de l’Hôtel de Ville
Madame le Maire de Limeil-Brévannes
Françoise LECOUFLE
ORDRE DU JOUR :
ORGANISATION COMMUNALE
1. Désignation du secrétaire de la séance du Conseil municipal.
2. Procès-verbal de la séance du Conseil municipal en date du 19 juin 2025.
FINANCES ET COMMANDE PUBLIQUE
3. Décision modificative n°1 afférente au budget principal 2025 de la Ville.
4. Modulation des pénalités de retard à appliquer à l'entreprise KYOCERA, dans le cadre du marché subséquent n° MA24S18 relatif à l'acquisition et la maintenance de solutions d'impression.
5. Protocole d'accord transactionnel à conclure avec Madame T.
SYNDICATS ET INTERCOMMUNALITÉ
6. Avis concernant l'admission de la Commune de Longpont-sur-Orge(91) au sein du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l'Electricité en Ile- de-France (SIGEIF).
7. Présentation du rapport d'activité du syndicat mixte du secteur central du Val-de-Marne INFOCOM'94, au titre de l'exercice 2024.
FONCIER ET DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL
8. Autorisation donnée à Madame le Maire de signer une convention de partenariat avec le Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et d'Environnement (CAUE) dans le cadre des permanences de conseil aux porteurs de projet et d'accompagnement du service Urbanisme.
9. Autorisation donnée à Madame le Maire de signer un bail avec la société ON TOWER France, pour l'exploitation d'équipements de communication électroniques sur la parcelle sise 8 rue Georges Clémenceau, cadastrée AO 279
10. Acquisition d'une partie détachée de la parcelle AO 259, sise rue Georges Clémenceau et appartenant à la Région Ile De France.
11. Acquisition d'une partie des parcelles cadastrées AP 282, AP 286, AP 288 et AP 290, sises 64 à 68 rue Émile Zola et lieu-dit ' Sous Limeil ', auprès d'Île-de-France Mobilités.
12. Rétrocession du bien sis 31 rue Henri Barbusse, à usage de commerce et habitation aux consorts O.
EDUCATION ET ENFANCE
13. Convention relative à l'encadrement et à la gestion des études surveillées avec la ligue de l'enseignement du Val-de-Marne pour l'année scolaire 2025-2026.
14. Convention de partenariat avec l'association "Les Papillons".
JEUNESSE
15. Règlement de la cérémonie de l'excellence.
VIE ASSOCIATIVE
16. Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association BVB Rugby club.
SPORT
17. Dénomination d'équipements sportifs.
CULTURE
18. Dénomination d'un équipement culturel.
RESSOURCES HUMAINES
19. Modification des délibérations relatives aux emplois et conditions ouvrant droit à l'occupation des logements de fonction.
20. Convention cadre relative aux prestations de prévention, de sanction et d'action sociale au travail à conclure avec le Centre Interdépartemental de Gestion de la Petite Couronne d'Ile-de-France.
21. Modification du tableau des effectifs des emplois permanents
DÉCISIONS DU MAIRE ET QUESTIONS DIVERSES
22. Information du Conseil municipal sur les décisions prises par le Maire en application de l'article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales.
La séance sera ouverte au public et retransmise en direct sur le Facebook de la Ville.
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 25 SEPTEMBRE 2025 à 20h00