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Document publié le Jeudi 3 avril 2025 par la commune de Limeil-Brévannes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du cm 2)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
JEUDI 3 AVRIL 2025 à 20h00
En salle du Conseil municipal, au sein de l’Hôtel de Ville
Madame le Maire de Limeil-Brévannes
Françoise LECOUFLE
ORDRE DU JOUR :
ORGANISATION COMMUNALE
1. Désignation du secrétaire de la séance du Conseil municipal.
2. Procès-verbal de la séance du Conseil municipal en date du 9 janvier 2025.
FINANCES ET COMMANDE PUBLIQUE
3. Bilan des acquisitions et cessions immobilières réalisées par la Ville en 2024.
4. Mise aux enchères de biens mobiliers communaux par les services du Domaine.
5. Rapport d'utilisation du Fonds de solidarité de la région Ile-de-France (FSRIF) et de la Dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale (DSUCS) au titre de l'exercice 2024.
6. Liste des dépenses à imputer aux comptes 6232 "Fêtes et cérémonies" et 6234 "Réceptions".
7. Rétrocession d'une concession funéraire.
SYNDICATS ET INTERCOMMUNALITÉ
8. Présentation du rapport d'activité 2023 d'INFOCOM'94.
FONCIER ET DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL
9. Acquisition de la parcelle AO 258, sise rue Georges Clémenceau à Limeil-Brévannes.
10. Autorisations données au Syndicat d'Action Foncière du Val de Marne (SAF94) pour procéder à l'acquisition, par voie amiable, de plusieurs ensembles immobiliers rue Henri Barbusse et approbation des conventions de portage foncier subséquentes.
11. Avis du conseil municipal sur la modification des limites communales.
VIE ASSOCIATIVE
12. Attribution d'une subvention à l'association Les chats de Limeil au titre de l'année 2025.
SPORT
13. Dénomination du complexe sportif situé voie Georges Pompidou.
RESSOURCES HUMAINES
13. Mise en oeuvre du "bonus attractivité" petite enfance.
14. Indemnité spéciale de fonction et d'engagement des policiers municipaux.
15. Mise à disposition d'un agent du Centre communal d'action sociale (CCAS) à la Ville et convention y afférente.
16. Modification des délibérations relatives aux emplois et conditions ouvrant droit à l'occupation des logements de fonction.
17. Modification du tableau des effectifs.
DÉCISIONS DU MAIRE ET QUESTIONS DIVERSES
18. Information du Conseil municipal sur les décisions prises par le Maire en application de l'article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales.
La séance sera ouverte au public et retransmise en direct sur le Facebook de la Ville.
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL LE