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Ordre du Jour - ordre du jour 1
Ordre du Jour - ordre du jour du cm 2
Document publié le Jeudi 16 avril 2026 par la commune de Limeil-Brévannes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du cm 2)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
imeil- réannes
ORGANISATION COMMUNALE
I.
2.
Désignation du secrétaire de la séance du Conseil municipal.
Approbation du Procès-verbal de la séance du 16 avril 2026.
DÉMOCRATIE LOCALE
3.
4,
5.
6.
Installation d'un conseiller municipal.
Droit à la formation des élus.
Désignation des représentants de la commune au sein d'organismes extérieurs.
Création de commissions municipales et désignation de leurs membres.
FINANCES ET COMMANDE PUBLIQUE
7.
9.
Avenant n°5 à la convention constitutive de groupements de commandes entre l'établissement public territorial Grand Paris Sud Est Avenir, ses communes membres et leur CCAS et le SMITDUVM.
Modalités de calcul et d'application du quotient familial pour les activités périscolaires et extrascolaires
Avenant au règlement de fonctionnement de la restauration scolaire.
FONCIER ET DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL
10. Avenant au bail commercial du local sis 47 rue Henri Barbusse à Limeil-
11.
Brévannes
Autorisation donnée au Syndicat d'Action Foncière du Val de Marne (SAF94) de
procéder à l'acquisition, par voie de préemption, d'une maison d'habitation cadastrée AD 524, sise 17 avenue Gabriel Péri et approbation de la convention de portage foncier subséquente.
RESSOURCES HUMAINES
12. Fixation du nombre de représentants du personnel et institution du paritarisme au sein du Comité Social Territorial (C.S.T.) commun à la Ville et au Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) de Limeil-Brévannes et de la formation spécialisée.
DÉCISIONS DU MAIRE ET QUESTIONS DIVERSES
13. Information du Conseil municipal sur les décisions prises par le Maire en application de l'article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales.
mai
En salle du Conseil municipal, au sein de l’Hôtel de Ville
Madame le Maire de Limeil-Brévannes
Françoise LECOUFLE
ORDRE DU JOUR :
La séance sera ouverte au public et retransmise en direct sur le Facebook de la Ville.
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 7 MAI 2026 à 20h00