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Déliberation - CM14022020 ODJ36
Document publié le Vendredi 14 février 2020 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - CM14022020 ODJ36)
Thèmes du document : Éducation, Handicap et inclusivité, Vieillesse,
rmont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du 14 février 2020 — Feuillet n°2020/
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 14 février 2020 à 17 h 00
AUJOURD'HUI quatorze février deux mille vingt
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le
Maire le 07 février 2020, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.
Après avoir ouvett la séance, Monsieur le Maire procède à l'appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e)s : Olivier BIANCHI, Françoise NOUHEN, Christine DULAC-ROUGERIE, Monique BONNET, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Jérôme
AUSLENDER, Nicaise JOSEPH, Marion CANALES, Saïd Akim BARA, Gérard BOHNER, Nicolas BONNET, Dominique ADENOT, Géraldine BASTIEN, Valérie BERNARD, Christophe BERTUCAT, Pascaline BIDOUNG, Jean-Luc BLANC, Jean- Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Jean-Christophe CERVANTES, Alparslan COSKUN, Louis COUSTES, Sandrine DUBOC-GEAY, Sondès EL HAFIDHI, Magali GALLAIS, Djamel IBRAHIM-OUALI, Christiane JALICON, Claudine
KHATCHADOURIAN-TECER, Jean-Pierre LAVIGNE, Marianne MAXIMI, Pierre MIQUEL, Fabienne MONTEL, Didier MULLER, Florent NARANTJO, Christian PORTEFAIX, Dominique ROGUE-SALLARD, Laurence SCHLIENGER, Sylviane TARDIEU, Odile VIGNAL
Excusé(e)s ayant donné pouvoir: Simon POURRET à Marion CANALES, Cyril
CINEUX à Jean-Christophe CERVANTES, Edith CANDELIER à Jean-Pierre BRENAS, Nadia GUERMIT-MAFFRE à Jean-Luc BLANC, Claude LEROUX à Nicolas BONNET, Nicole PRIEUX à Magali GALLATS
Excusé(e})s :
Absent(e)s: François BARRIÈRE, Anne FAUROT, Patricia GUILHOT, Isabelle PADOVANI, Antoine RECHAGNEUX
Secrétaire : Marianne MAXIMI
M. Florent NARANJO arrive pendant le discours introductif de M. le Maire.
Mme Sondès EL HAFIDHI arrive avant le vote de la question n°2.
M. Grégory BERNARD quitte la séance avant le vote de la question n° 38 et donne
pouvoir à Mme Cécile AUDET.
Mme Géraldine BASTIEN quitte la séance avant le vote du vœu et donne pouvoir à M. Jean-Pierre LAVIGNE. Rapport N° 36
ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DU PUY-DE-DOME - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT
Ne prend pas part au vote de la délibération : Cécile AUDET, en tant que délégué titulaire du conseil d'établissement de l'Association Départementale des Pupilles de lEnseignement Public du Puy-de-Dôme
L'Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public du Puy-De-Dôme a pour but de conduire des actions en faveur des enfants et des familles notamment dans les domaines suivants :
- santé, social et médico-social : gestion d'un Institut Médico-Educatif, de deux Services
d'Education et de Soins Spécialisés à Domicile, et d’un Centre d’Information Surdité présent à la MDPH.
- éducation et social : gestion du Service d'Assistance Pédagogique à Domicile, de Pécole
itinérante pour les enfants de voyageurs, ainsi que l'intervention d’une médiatrice sociale dans les
4 quartiers nord de la Ville.
- éducation vacances, loisirs, et culture : gestion d’un service Vacances qui propose pour tous les
enfants des séjours en Centres de Vacances, d’un service classe de découvertes à destination des
écoles (grâce au réseau PEP), et de l’action Cap Découverte dans le quartier des Vergnes.
Par ailleurs, ses engagements sur le terrain en faveur des enfants et des familles ont permis de nouer un véritable partenariat avec la Ville de Clermont Ferrand, notamment dans le cadre de l'élaboration et du suivi du projet éducatif de la Ville.
L'association sollicite annuellement de la part de la Ville, une subvention de fonctionnement.
Le montant de la subvention souhaitée pour 2020 est de 7 500 €.
La subvention accordée pour 2019 était de 5 000€.
La subvention proposée pour 2020 est de 5 000.
Il vous est proposé, en accotd avec votre commission, d'autoriser le versement d'une subvention
de fonctionnement de 5 000 € à l'association.
Ligne budgétaire : Chapitre 65 — Fonction 422 — Nature 6574 — Service 101 —- SDG 535
DELIBERATION
Après en avoir délibéré, les propositions mises aux voix sont adoptées à l'unanimité.
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 27 FEV 2020
Le Maire,