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Déliberation - CM081119 ODJ36
Document publié le Mardi 1 janvier 2019 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - CM081119 ODJ36)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Handicap et inclusivité, Sport,
EAN Ville de Clermont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du 08 novembre 2019 — Feuillet n°2019/
ce DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL FERRAND
SEANCE DU 08 novembre 2019 à 18 h 00
AUJOURD'HUI huit novembre deux mille dix neuf
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le
Maire le 31 octobre 2019, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l’appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e)s : Olivier BIANCHI, Françoise NOUHEN, Christine DULAC-ROUGERIE,
Monique BONNET, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Simon
POURRET, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Cécile AUDET, Cyril CINEUX,
Nicaise JOSEPH, Marion CANALES, Saïd Akim BARA, Gérard BOHNER, Nicolas
BONNET, Dominique ADENOT, Valérie BERNARD, Christophe BERTUCAT,
Pascaline BIDOUNG, Jean-Luc BLANC, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT,
Edith CANDELIER, Alparslan COSKUN, Louis COUSTÈS, Sandrine DUBOC-GEAY,
Magali GALLAIS, Nadia GUERMIT-MAFFRE, Djamel IBRAHIM-OUALI, Christiane
JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Jean-Pierre LAVIGNE, Claude
LEROUX, Marianne MAXIMI, Pierre MIQUEL, Didier MULLER, Florent NARANJO,
Christian PORTEFAIX, Nicole PRIEUX, Dominique ROGUE-SALLARD, Laurence
SCHLIENGER, Sylviane TARDIEU, Odile VIGNAL
Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Jérôme GODARD à Philippe BOHELAY, Jérôme
AUSLENDER à Cécile AUDET, Géraldine BASTIEN à Jean-Pierre BRENAS, Jean-
Christophe CERVANTES à Cyril CINEUX, Sondès EL HAFIDHI à Christophe
BERTUCAT, Fabienne MONTELà Christiane JALICON
Excusé(e)s : François BARRIÈRE
Absent(e)s: Anne FAUROT, Patricia GUILHOT, Isabelle PADOVANI, Antoine
RECHAGNEUX
Secrétaire : Marianne MAXIMI
Mesdames Nicaise JOSEPH et Pascaline BIDOUNG arrivent pendant la présentation de
la question n°1.
Madame Magali GALLAIS quitte la séance pendant le débat de la question n°2 et donne
pouvoir à Monsieur Pierre MIQUEL.
Madame Marion CANALES quitte la séance avant le vote de la question n°7 et donne
pouvoir à Madame Nicaise JOSEPH.
Monsieur Christian PORTEFAIX quitte la séance avant le vote de la question n°8 et
donne pouvoir à Madame Pascaline BIDOUNG.
Rapport N° 36
SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES A DES ASSOCIATIONS SPORTIVES :
SIGNATURE AVENANT AUX CONVENTIONS D'OBJECTIFS Les subventions exceptionnelles suivantes ont été accordées lors du Conseil Municipal du 27/09/19 :
l'Office Municipal du Sport de Clermont-Ferrand : 1 000 euros pour l’organisation du "Forum Sport à Clermont" le
samedi 7 septembre 2019 ;
- l'Association Sportive Montferrandaise : 2 000 euros pour l'organisation des "Journées Sports et handicaps ASM"
du 21 au 23 juin 2019.
Il vous est proposé, en accord avec votre commission, d'autoriser Monsieur le Maire, ou son représentant, à signer
les avenants aux conventions d'objectifs, ci-joints pour les associations Office Municipal du Sport de Clermont-
Ferrand et Association Sportive Montferrandaise. Ville de Clermont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du 08 novembre 2019 — Feuillet n°2019/
VILLE DE
AVENANT À LA CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DE
CLERMONT-FERRAND ET L'ASSOCIATION OFFICE MUNICIPAL DU
SPORT DE CLERMONT-FERRAND
CLERMONT
FERRAND
Vu la convention d’objectifs entre la Ville de Clermont Ferrand et l'Association OFFICE MUNICIPAL DU SPORT
DE CLERMONT-FERRAND du 18/12/2018
Vu l'article n° 1 « Objet de la Convention » - article portant la modification de cette convention, nécessitant un
avenant pour Pannée 2019.
Il est convenu entre
La Ville de Clermont Ferrand, représentée par Monsieur Olivier BIANCHI, Maire, ou son représentant, dûment
habilité en vertu de la délibération du conseil municipal du 27 septembre 2019, et désignée ci-après sous le terme
« La Ville » d’une part,
Et
OFFICE MUNICIPAL DU SPORT DE CLERMONT-FERRAND, association régie par la loi du 1* juillet 1901,
dont le siège social est situé 121 Avenue de la Libération 63000, à CLERMONT-FERRAND représentée par
Madame Nicole VERLAGUET, Présidente, W632002967 - 11664, et désignée ci-après sous le terme
« L'association » d’autre part,
Afin de continuer à soutenir l'association dans ses missions et l'aider à réaliser les objectifs définis par la convention
d'objectifs du 18/12/2018, la ville s'engage à verser :
1000 € - Mille euros
dans le cadre d’une subvention exceptionnelle et sous réserve de la réalisation de la manifestation.
du "FORUM SPORTà Clermont"
Le samedi 7 septembre 2019
Le versement sera effectué à réception de l'avenant à la convention d'objectifs du 18/12/2018 signé.
Fait en 2 exemplaires à Clermont Ferrand,
Le
Pour la Ville de Clermont-Ferrand Pour l'« Association »
OFFICE MUNICIPAL DU SPORT DE CLERMONT-
FERRAND
Le Maire, la Présidente
Ou son représentant
Nicole VERLAGUET ILE DE AVENANT À LA CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DE CLERMONT-FERRAND ET L'ASSOCIATION ASSOCIATION SPORTIVE
MONTFERRANDAISE
CLERMONT
FERRAND
Vu la convention d’objectifs entre la Ville de Clermont Ferrand et l'Association ASSOCIATION SPORTIVE
MONTFERRANDAISE du 18/12/2018
Vu l'article n° 1 «Objet de la Convention » - article portant la modification de cette convention, nécessitant un
avenant pour l’année 2019.
Il est convenu entre
La Ville de Clermont Ferrand, représentée par Monsieur Olivier BIANCHI, Maire, ou son représentant, dûment
habilité en vertu de la délibération du conseil municipal du 27 septembre 2019, et désignée ci-après sous le terme
«La Ville » d’une part,
Et
ASSOCIATION SPORTIVE MONTFERRANDAISE, association régie par la loi du 1* juillet 1901, dont le siège
social est situé 84, Bd Léon Jouhaux CS 80221 63021, à CLERMONT-FERRAND CEDEX 2 représentée par
Monsieur PASCAL THIBAULT, Président, W632005157 - 283, et désignée ci-après sous le terme « L'association »
d'autre part,
Afin de continuer à soutenir l'association dans ses missions et l'aider à réaliser les objectifs définis par la convention
d'objectifs du 18/12/2018, la ville s'engage à verser :
2000 € - Deux mille euros
dans le cadre d’une subvention exceptionnelle et sous réserve de la réalisation de la manifestation.
des "Journées sports et handicap ASM"
Du 21 au 23 juin 2019
Le versement sera effectué à réception de l'avenant à la convention d’objectifs du 18/12/2018 signé.
Fait en 2 exemplaires à Clermont Ferrand,
Le
Pour la Ville de Clermont-Ferrand Pour l« Association »
ASSOCIATION SPORTIVE MONTFERRANDAISE
Le Maire, le Président
Ou son représentant
PASCAL THIBAULT
DELIBERATION
Après en avoir délibéré, la proposition mise aux voix est adoptée à l’unanimité.
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 28 Way 29
Le Maire,
(
4 LÉ