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unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - 36 2024 Vote du BP 2024 BA ZAE Champ Rigaud min
Document publié le Mercredi 12 novembre 2025 à 09h44
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - 36 2024 Vote du BP 2024 BA ZAE Champ Rigaud min)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Mode, textile et habillement,
V7.
ee”
Accusé de réception en préfecture 087-248719353-20240411-DEL-36-2024-DE
Communauté
de Communes
Date
de télétransmission
: 25/04/2024
des Portes de Vastiieré
Date de réception préfecture : 25/04/2024
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
11 AVRIL
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
11
avril
2024
à
18h00,
le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
des
Portes
de
Vassivière
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
Saint
Julien-le-Petit,
sous
la
Présidence
de
Madame
Mélanie
PLAZANET,
Présidente.
Date
de
convocation
du
Conseil
Communautaire
:29
mars
2024
Membres
en
Présents
Pouvoirs
Votants
Exprimés
Poste
vacant
exercice
35
26
4
26
30
1
Pour
Contre
Abstention
30
0
0
Membres
présents
:ANOMAN
Matthieu,
BAUDEMONT
Dominique,
BESNIER
Michelle,
BIDAUD
Jean-
Michel,
BOSDEVIGIE
Jean
Pierre,
BOUR
Coline,
BRUN
Patrick,
CHABANAT
Christine,
CHADELAUD
Michel,
COUPET
Georges,
DELEFOSSE
Laurent,
DUGAY
Marie,
DUMONT
ST
PRIEST
Hubert,
ECHASSERIEAU
Vincent,
LEBLANC
Christian,
LENOBLE
Monique,
LEVET
Elise,
LOURADOUR
Patricia,
MARQUES
Evelyne,
MUZETTE
Thierry,
PAQUET
Laurent,
PLAZANET
Mélanie,
ROUGIER
Serge,
SALAGNAT
Michèle,
SUDRON
Frédéric,
THEYS
Michel
Membres
suppléants
ayant
voix
délibérative :
Membres
ayant
donné
pouvoir:
BODIN
Pascal
a
donné
pouvoir
à
DUMONT
ST
PRIEST
Hubert,
COLIN
Juliana
a
donné
pouvoir
à
LEVET
Elise,
GASCHET
Gérald
a
donné
pouvoir
à
BAUDEMONT
Dominique,
GORA
Richard
a donné
pouvoir
à PLAZANET
Mélanie
Membres
excusés
: CHAMPAUD
Marc,
MALET
Patrick,
SIMON
Isabel,
SIMON
Philippe
Secrétaire
de
séance
: PAQUET
Laurent
FINANCES >
Délibération
n°
36-2024
:Vote
du
Budget
primitif
2024
- Budget
annexe
ZAE
Champ
Rigaud
Madame
la
Présidente
rappelle
que
le
budget
est
voté
au
niveau
de
chaque
section
par
chapitre.
p.
1/2 Accusé de réception en préfecture 087-248719353-20240411-DEL-36-2024-DE Date de télétransmission : 25/04/2024 Date de réception préfecture : 25/04/2024
Le
Budget
primitif
2024
du
Budget
annexe
ZAE
Champ
Rigaud
s'équilibre
tant
en
recettes
qu’en
dépenses
à hauteur
d’un
montant
de
00.00
£ et
se
décompose
ainsi
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
0.00€
|
RECETTES
0.00
€
SECTION
D'INVESTISSEMENT
DEPENSES
0.00
€ |
RECETTES
0.00
€
TOTAL
DEPENSES
0.00
€
TOTAL
RECETTES
0.00
€
A
l’unanimité,
les
élus
communautaires
décident,
après
en
avoir
délibéré,
de
:
“_
ADOPTER
le
Budget
primitif
2024
du
Budget
annexe
ZAE
Champ
Rigaud
comme
présenté
et
au
vu
des
montants
définitifs
figurant
ci-dessus.
Fait
et
délibéré,
les
jours,
mois
et
an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures
des
membres
présents.
Pour
extrait
conforme.
À
Eymoutiers,
le
12
avril
2024
La
Présidente,
lanie
PLAZANET
Liberté
120
EVMO
UTIERS
Acte
rendu
exécutoire
le:
?
5
AVR
Publié le
:
?
5
AVR
20%
p. 2/2