Compte-Rendu - 2005 conseil macornay 16 12 2005

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Compte-Rendu - 2005 conseil macornay 16 12 2005 Document publié le Vendredi 16 décembre 2005 par la commune de Macornay. Lien du pdf (Compte-Rendu - 2005 conseil macornay 16 12 2005)Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Ruralité, COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 16 DECEMBRE 2005

Présents : Michel FISCHER, Robert VERY, Henri GUICHARD, Alain MAUBEY, Christine CALANDRAS, Jean DALOZ, Louis LUX, Agnès MICHELIN, Dolorès SACCO.

Absents excusés : Jean-Michel GABET, Jean-Claude POMMIER, James VERNIER.

Absents : Alain DUFOUR, Joëlle JOUANNIC.

Secrétaire de séance : Henri GUICHARD.

RECENSEMENT

Sur proposition de Alain MAUBEY coordinateur municipal le conseil nomme en qualité d’agents recenseurs : Elsa Faton, Brigitte Filleau et Raymond Girardot qui seront chargés d’un secteur géographique préalablement bien défini. Les oprérations de recensement se dérouleront du 18 janvier au 19 février 2006. La population sera informée par voix

d’affichage, de presse et du bulletin municipal.

REUNIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Le conseil fixe les réunions des séances du premier semestre 2006 aux 27 janvier, 24 février, 24 mars, 21 avril, 19 mai et 23 juin.

AFFAIRES EN COURS

- Le Maire donne lecture d’un courrier de Mme Couillerot au sujet d’un certificat d’urbanisme pour un terrain situé à la Catelinette et invite tous les conseillers à se rendre sur place avant de prendre une décision définitive et objective quant à l’accès de la parcelle concernée par la RD.

- SIVOS : les travaux pour la construction de la 7 ème classe, de la cantine et des annexes sont en cours. Les nuisances sonores causées par les démolitions nécessaires devraient s’estomper

notamment pour les élèves de la classe située dans le bungalow, mais en cas de persistance la solution envisagée est de rapatrier cette classe dans des anciens locaux à l’étage de la maison commune. Pour des raisons d’équilibre budgétaire le conseil décide une avance de 5000 euros au SIVOS qui remboursera la commune au budget 2006.

Mairie de Macornay

1, place Jean-Moulin

39570 MACORNAY

Tél. : 03 84 47 00 79

Fax : 03 84 24 07 35- SIAAL : le syndicat intercommunal d’assainissement a programmé pour l’établissement de son budget 2006 le raccordement du hameau de Vaux-sous-Bornay ainsi qu’une partie du centre ancien de Macornay. C’est l’aboutissement de nombreuses

démarches qui a court terme devraient satisfaire les habitations concernées.

- Communauté de communes : Suite à l’entrée de Montaigu dans la communauté le contrat territorial communautaire (CTC) sera révisé en février 2006 et par l’apport de subvention qu’il induit du conseil général perme ttre de nouveaux investissements. Une convention entre la communauté de communes et la commune qui prévoit la mise à disposition du matériel et du personnel permettra en cas de besoin un déneigement normal et efficace. Les trottoirs rue du Revermont sont e n cours de finition et une

subvention à hauteur de 25 % a été octroyée pour la réfection du calvaire situé devant l’église.

EN BREF

- Les vœux offerts par la municipalité à la population auront lieu le 13 janvier à 19 heures à la salle du foyer rural.

- Le bulletin municipal sous la responsabilité de Mme Agnès MICHELIN sera diffusé au cours de la première semaine de janvier.

- Le secrétariat de Mairie sera fermé du 23 décembre à 16h45 au mardi 3 janvier à 8h30.

- Une permanence sera assurée en Mairie le 31 décembre de 10h à

12h pour l’inscription sur les listes électorales.

- Une réunion pour l’attribution des lots de l’affouage communal sera organisée en Mairie par M. Robert VERY le mardi 27 décembre à 20h30.

Le Maire, Le Secrétaire de Séance,

Michel FISCHER Henri GUICHARD.