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Déliberation - 40 Achat de matériel
Document publié le Samedi 6 juin 2026 à 02h35 par la commune de Barbazan.
Lien du pdf (Déliberation - 40 Achat de matériel)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Démocratie,
001440
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
EXTRAIT DU REGISTRE
DÉPARTEMENT 31
- Haute-Garonne
Nombre
de
conseillers
° en
exercice
11
+ présents
11
à
* votants
11
+ absents
0
F3
° exclus
0
Objet
æ
Achat
matériel
scolaire
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
De
la
commune
BARBAZAN
Séance
du
17
juillet
2014
à
20
heures
30
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la
présidence
de :
Mme
STRADERE
Michelle
Étaient
présents
:
Mmes
ARIES
Fabienne,
BOLEA
Maryse,
NOË
Liliane,
VÉYRIES
Nadine,
Mrs
BRUNA
Roger,
DELORT
Thierry,
MAURETTE
Bernard,
SALES
André,
SIBRA
Gérard,
VALLE
Anthony
Secrétaire
de
séance
:
M.
MAURETTE
Bernard
Madame
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
d'un
effectif
d'élèves
en
hausse
à
la
rentrée
de
Septembre
2014.
Il est
donc
nécessaire
de
faire
l'achat
de
matériel
suivant :
- 7
tables
et
7
chaises
pour
l'école
- 2
tables
et
8
chaises
pour
la
cantine
Après
demande
de
devis,
l'offre
de
MANUTAN
COLLECTIVITES
est
retenue
pour
un
montant
total
de
1
460,41€
HT
soit
1
752,49€
TTC.
Une
demande
de
subvention
sera
faite
auprès
du
Conseil
Général
de
la
Haute-Garonne. Vote
: Pour
: 11
Contre:0
Abstention
: O
Acte
rendu
exécutoire
après
le
dépôt
en
Sous-préfecture
le.
Publié
ou
notifié
le
.
Fait
à
BARBAZAN,
le 21
juillet
2014
Nos
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sont
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par
Fabrègue
imprimeur
adhérent
IMPRIM
VERT
Mod.
540330
- 09/10
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