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Document publié le Samedi 1 janvier 2022 par la commune de Barbazan.
Lien du pdf (Déliberation - 202226 Achat de matériel espaces verts demande de)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Consommateurs,
Has ce mn ee cu
: Date de convocation :
fi 18juin 2022
Date d'affichage :
Fi 15 juin 2022
di Objet .
‘Achat de matériel pour
“bspaces verts -
1 HPemande de subventions
Fi th
F3 HE,
1
F1 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE EXTRAIT DU REGISTRE
mor DÉPARTEMENT
FE 31 - Haute-Garonne
| Nombre de conseillers ;
° | Mme STRADERE Michèle
. Étaient présents :
Mmes ARIÈS Fabienne, BOLEA Maryse, STRADÈRE Michèle, 7
DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL
De la commune BARBAZAN
Séance du 23 juin 2022 à 18 heures 00
Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est
réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances
sous la présidence de :
S-PRÉFECTURE
|
VEYRIES Nadine, Ms BALLARIN Jacques, DELORT Thierry, MADET Michel, MAURETTE Bernard | Excusée : WINTERSTEIN Martine |
‘Absents : SALES André, VALLE Anthony |
Secrétaire de séance :
M. MAURETTE Bernard
Madame le Maire informe de la nécessité d'acquérir un "7" "7" débroussailleuse, un taille-haie et des casques de protection pour
l'entretien des espaces verts.
2 devis sont proposés :
Rural Master :
- Débroussailleuse, casque, matériel : 1069.42€ HT soit 1283.30€ TTC
- Tronçonneuse taille haie : 915.83€ HT soit 1099.00€ TTC Rural 31:
- Débroussailleuse, casque, matériel : 872.83€ HT soit 887.70€ TTC
- Tronçonneuse taille-haie : 706.81€ HT soit 705.81€ TTC + Tronçonneuse taille-haie : 72417€EHT soit 822.88€ TTC
‘Après en avoir délibéré, le conseil municipal
-accepte à l'unanimité le devis de Rural 31 pour :
- Débroussailleuse, casque, matériel : 872.83€ HT soit 887.70€ TTC = - Tronçonneuse taille-haie : 724 17€ HT soit 822.88€ TTC + Total : 1662.00€ HT soit 1710.58€ TTC
L| décide de demander des subventions auprès du Conseil
Départemental à hauteur de 40% soit 620.80€ HT soit 684.24€ TTC.
lActe rendu exécutoire après le dépôt en Sous-préfecture
Ainsi fait et délibérer les jour mois et an que dessus.
Au registre sont les signatures.
Fait à Barbazan
Le 24 juin 2022.
Nos imprimés sont produits par Fabrègue imprimeur adhérent IMPR VERT" lan. 540390 - 09/10 Habrèque din