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Déliberation - 201534 Achat de matériel pour la cantine
Document publié le Jeudi 1 janvier 2015 par la commune de Barbazan.
Lien du pdf (Déliberation - 201534 Achat de matériel pour la cantine)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Justice et droit,
E
5
E
E. REPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT 31
- Haute-Garonne
#
Nombre
de
conseillers
:
°en
exercice
11
° présents
10
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
De
la
commune
BARBAZAN
votants
10
: “rabsents
1
Séance
du
03 juin 2015
à 18 heures
00
m
‘exclus
0
#
Date
de
convocation :
27 mai 2015
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
=
=
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances
=,
= Date d'affichage :
| sous la présidence
de :
= Achat
de matériel pour
la |
cantine
scolaire
|
D
ET
|
Étaient
présents
:
= | mi
a
Mmes
BOLEA
Maryse,
ARIES
Fabienne,
NOE
Liliane,
VEYRIES
Nadine!
Mrs
BRUNA
Roger,
DELORT
Thierry,
MAURETTE
Bernard,
SALES
|
:
André, SIBRA Gérard.
|
_
Absent
excusé:
Monsieur
VALLE
Anthony
|
5
#
=
=
Secrétaire
de
séance :
#
M.
MAURETTE
Bernard
5 = =
=
|
Madame
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
qu'il est
|
nécessaire
d'acheter
un
four
pour
la
cantine
scolaire
afin
de
réchauffer
EE
;
les
repas
livrés
en
liaison
froide
par
le
CHAL
à
compter
de
la
rentrée
-"
scolaire
2015/2016.
8 CRE
Plusieurs
devis
ont
été
demandés.
E =
=
L'offre
de
METRO
Cash
a
été
retenue
pour
un
montant
total
de
1660
€
H.T
soit
1992.00
€ T.T.C.
E
5
=
Une
demande
de
subvention
sera
faite
auprès
du
Conseil
=
=
Départemental
de
la
Haute-Garonne.
#
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide
à
l'unanimité
:
EH
#
; - d'effectuer
l'achat,
- de
retenir
l'offre
de
METRO
Cash
pour
un
montant
total
de
1660
€
H.T
soit
1992.00
€ T.T.C.
Ainsi
fait
et
délibéré,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
.
Au
registre
sont
les
signatures.
S
Acte
rendu
exécutoire
après
le dépôt
en
Sous-préfecture
=
x
le 04
juin
2015
Publié
ou
notifié
le
mms
NK
(TE
GET
Fait
à
Barbazan
le/0
Le
Maire
Nos
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sont produits
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IMPRIM"FPT
Mod.
540330
- 09/10
Hfabrèque duo