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Conseil Municipal - Avis de reunion CM du 06022025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Gervasy.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Avis de reunion CM du 06022025)
Thèmes du document : Assurance, Consommateurs, Famille,
Jr Saint Gervasy
PP,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames, Messieurs,
Je vous informe que le Conseil Municipal de la commune de Saint-Gervasy, se
réunira en Mairie, le:
Jeudi 6 février 2025 à 20H30
ORDRE DU JOUR
- Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 23 décembre 2024
- Finances locales :
1- Ouverture des crédits d'investissement du budget principal
2- Ouverture des crédits d'investissement du budget annexe « Locaux
Commerciaux »
3- Projet de vente en VEFA de locaux de la Maison des Services
- Education jeunesse :
4- Convention relative à la mise en œuvre et à l'accompagnement pédagogique des activités périscolaires
5- Convention commune Micro-crèche « Le refuge des Lutins » / commune de Saint-Gervasy
6- Adhésion au dispositif « Passeport-été 2025 »
7- Convention partenariale Relais Petite Enfance « Les Ribambelles »
- Ressources humaines :
8- Modification du tableau des effectifs de la commune de Saint-Gervasy
9- Participation de la commune à la garantie de prévoyance pour les agents
communaux
10- Contrat d'assurance contre les risques statutaires - Domaine et Patrimoine
11- Tarif funéraire du cimetière communal
Points divers :
- Projet d'accord cadre à bons de commande marché de travaux
À Saint-Gervasy, le 30 janvier 2025
Le Maire,
J. VINCENT